Discours de Bayeux

« Des Grecs, jadis demandaient à Salomon « Quelle est la meilleure Constitution ? » Il répondait : « Dites-moi, d'abord, pour quel peuple et à quelle époque ? » Aujourd'hui, c'est du peuple français et des peuples de l'Union française qu'il s'agit, et à une époque bien dure et bien dangereuse ! Prenons-nous tels que nous sommes. ». Le 16 juin 1946, De Gaulle est à Bayeux en Normandie, pour célébrer le deuxième anniversaire de la libération de cette ville. Il va y prononcer le discours de Bayeux, ou il va exposer sa pensée constitutionnelle, ou sa vision du meilleur régime politique pour la France. Il appuie sa pensée sur le grec Salomon afin de démontrer qu’il faut apprendre des erreurs du passés, et ne pas fonder une nouvelle Constitution sur les bases de la IIIème République mais de l’adapter à la France d’après-guerre.

Le discours de Bayeux survient dans un contexte assez particulier. En effet, la France a été libérer de l’Occupation allemande depuis 2 ans, puis notamment, cette libération marque la fin de l’État Français, régime politique de la France qui a collaboré avec les allemands durant la Seconde Guerre Mondial. A la sortie de cette guerre se pose une question majeure : qu’en advient du gouvernement politique français ? On cherche ainsi à fixer une transition constitutionnelle du gouvernement. Deux hypothèses se dessinent, certains confirment la légitimité du régime de Vichy est marque une transition à partir de 1940, la deuxième est l’hypothèse que le régime de vichy n’a pas eu d’existence légale, cela signifie que le régime de Vichy n’a pas exister, la transition se fera alors de la IIIème République vers un nouveau régime. Le 4 aout 1944 une ordonnance va choisir l’une de ces deux hypothèses, comme l’indique l’histoire c’est la deuxième hypothèse qui va primer dans cette ordonnance : Vichy n’a pas eu d’existence, la transition constitutionnelle s’opère à partir de la IIIème République. On va alors envisager la possibilité d’une transition constitutionnelle, encore faut-il interroger les français pour savoir ce qu’ils veulent faire, va donc être organiser un referendum le 21 octobre 1945, en même temps que des élections législatives, c’est-à-dire que le corps électoral va être appeler à concevoir une assemblée. Deux questions sont posées : Voulez-vous que l’Assemblée nationale élue à ce jour soit constituante ? Approuvez que les pouvoirs publics soient jusqu’à la mise en vigueur de la nouvelle constitution, organisés conformément au projet ci-joint ? La première question est déterminante puisqu’on demande au peuple français s’il veut une nouvelle constitution car c’est le principe d’une assemblée constituante. Cette question est l’avenir des institutions politiques, si le oui est majoritaire cela signifie la promulgation d’un nouveau régime politique, à contrario si le non est majoritaire, cela signifie qu’une majorité du corps électorale ne veut pas une constitution, cela signifie un retour à la IIIème République. La deuxième question est donc uniquement valable ci la réponse oui est majoritaire à la première question. A ces deux questions la réponse sera oui, la majorité du corps électorale souhaite que l’assemblée élue soit une assemblée constituante et qu’un régime provisoire soit mis en place afin de donner une nouvelle Constitution à la France. C’est donc la fin de la IIIème République, cela va entrainer une transition constitutionnelle avec un régime provisoire dans l’attente d’une nouvelle constitution. Ce processus constituant va connaitre un évènement capital : le rejet par referendum du premier projet de constitution. En effet, le 5 mai 1946, les français sont appelés à un réferendum afin de déterminer s’ils acceptent ou non une nouvelle Constitution. Ce projet va être rejeté pour différentes raisons notamment car il prévoit une chambre monocamérale. Comme le prévoit la loi du 2 novembre 1945, si le projet est rejeté une nouvelle assemblée constituante doit-être élu afin de proposer un nouveau projet de Constitution, les élections auront lieu le 2 juin 1946.

A travers le discours de Bayeux, nous nous exposons à l’idéal républicain du Général de Gaulle.

En effet, de Gaulle exprime la nécessité de donner des institutions à la nation française (I), et expose clairement la volonté d’une séparation stricte des pouvoirs.

I- La conception de la nation et des institutions de De Gaulle

Dans son discours de Gaulle insiste sur l’importance des institutions, et appuie sur l’importance de ne pas se débarrasser des institutions traditionnelles française (a), avec toutefois de nouveaux pouvoirs, de nouveaux droits. (b)

a. Des Institutions traditionnelles

Le Général de Gaulle tend son discours sur la formation des Institutions nécessaire au français afin de leur donner la possibilité d’un meilleur avenir. Il oriente son discours sur l’importance, voir même la nécessité d’un retour, comme la France l’a longtemps connu, d’un régime bicaméral. Il expose « Mais le premier mouvement d'une telle assemblée ne comporte pas nécessairement une clairvoyance et une sérénité entières. Il faut donc attribuer à une deuxième assemblée élue et composée d'une autre manière la fonction d'examiner publiquement ce que la première a pris en considération, de formuler des amendements, de proposer des projets. », il fait ici une critique directe au premier projet de Constitution qui fut proposé en 1944. Il se rapporte notamment à son passé de politique, en effet, lorsqu’il fut élu président du Conseil du gouvernement provisoire, de Gaulle n’institua ses fonctions que très brièvement. Suite à une crise, avec de nombreux désaccord au sein de son gouvernement triparti, il décida de quitter ses fonctions, un des débats réguliers, porté par ailleurs sur la composition des chambres. Si les traditionnels gaullistes estimaient que la France devait poursuivre avec une assemblée de deux chambres, les communistes y affirmaient le contraire et souhaitaient conservés uniquement la Chambre basse.

En outre, cette deuxième assemblée serait élue différent de la première afin de témoigner d’un contrôle permanent sur la lucidité des choix de la chambre basse. Cette dernière est en effet élue au suffrage universel direct, ce qui signifie que les 586 députés de la Chambre sont la voix directe de la nation, bien qu’il est nécessaire d’appuyer tous choix en faveurs du peuple français, il est aussi important d’encadrer ce système est éviter un populisme trop grand au seins

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