DROIT La propriété intellectuel, droit d’auteur et univers numérique

DROIT La propriété intellectuel, droit d’auteur et univers numérique

1. Qu’est-ce que la propriété intellectuel (PI) ?

La Propriété intellectuel n’est pas une propriété ordinaire du code civil c’est une propriété d’un type différent, toutes ces branches ne sont d’ailleurs pas homogène la PI peut être perpétuel (droit moral d’un auteur sur son œuvre) ou d’un extrême breveté (5 ans pour les dessins et modèles).

Elle peut naitre du simple fait de la création (droit de l’auteur sur son œuvre) mais elle est parfois soumise à l’accomplissement de formalité préalable (les marques et les inventions doivent être breveté enregistré à l’INPI).

Le droit de la PI est le droit du génie humain de l’art et de la science et du progrès techniques c’est une discipline exceptionnelle par sa richesse, sa variété mais aussi par sa complexité. La diversité des objets couvert par la PI rend son étude plus vivante, plus concrète et plus en phase avec son temps que celle d’autres disciplines mais l’évolution inévitable des sciences des arts et des techniques conduit le droit de la PI dans une course effréné a la poursuite du progrès.

Pour ne pas être en retard sur les avancés technique et artistique le législateur est contraint d’intervenir parfois dans l’urgence ce qui est un facteur de complexité.

2. La reconnaissance du droit d’auteur

2.1 Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

Le code de la propriété intellectuel (CPI) ne donne pas définition de l’œuvre et de l’esprit mais on dresse une énumération non limitative, constitue ainsi des œuvres de l’esprit les œuvres littéraires, dramatiques, musical, cinématographiques, graphiques, les logiciels et leurs traductions…

Le droit d’auteur s’applique à l’ensemble quel que soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination (CPI art L112 -1)

2.2 Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit protégeable ?

Une œuvre ne reçoit la protection du CPI que si 4 conditions sont réunies :

-C’est une création

-Intellectuel (Vien de notre réflexions perso)

-Suffisamment mise en forme

-Originale

2.3 Qu’est-ce qu’un auteur ?

Dans la conception personnaliste du droit d’auteur français l’auteur ne peut être en principe que celui dont la personnalité c’est exprimer dans l’œuvre cela signifie que cette qualité ne peut être reconnus ni à celui qui s’est limité à fournir l’idée ou le thème ni au producteur qui s’est bornée à fournir au photographe des indication global sans concourir directement à la réalisation de la photographie

3. Les droits d’auteurs dans l’univers numérique

3.1 Le droit moral de l’auteur

L’auteur a un droit moral sur son œuvre ce droit a pour objet de protéger la personnalité de l’auteur. Il présente 3 caractéristiques

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