Cours droit constitutionnel : enseignements fondamentaux.

Cours droit constitutionnel : enseignements Fondamentaux

Michel de Villiers, dictionnaire du droit constitutionnel Sirey 2015 +

Denis Baranger, le droit constitutionnel, Puf, que sais-je ? 6ème edition, 2013 ++

Fred Rouvillois, Droit constitutionnel, tome 1 , Fondements et pratiques, flammarion,coll. Champs 4ème   edition,2015 (pas forcement complet)

Elizabeth Zolle, Introduction au droit public, Dalloz, 2ème edition, 2013 +

Phillippe Lavaux et Armel le Divellec, les grandes démocraties contemporaines, Puf , Droit fondamental, 4ème Edition, 2015 ++

Francis Hamont et Michel Troper, droit constitutionnel, +++

Intro Le droit constitutionnel le droit politique

L’objet du droit constitutionnel le pouvoir politique.

Spécificité du droit constitutionnel car il a pour objet le pouvoir politique. C'est une organisation par le droit du pouvoir politique. Droit constitutionnel n'est pas strictement juridique.  

On apprend qu’il y a un parlement, ex..

Le cours est descriptifs, l’objet du droit  c’est le pouvoir politique et public et pa pouvoir prives

La politique au sens large c’est traiter les question du bien public or comprendre ce quest pouvoir politique ds eta nation necessite de depasser la simple description de c’tt etat. Il faut tenter de saisir le puvoir politique a travers les instituions de l’etat.  Question politique sont traier par des institutions, passe par ministres et president de la republique. Mise en forme du pouvooir politique = droit constitutionnel. Le droit contitustion est droit vivant la manière dot on gouverne. Il faut deppser ptn de vu descriptif il fut reflechire a commment le pouvoir politiquepeut modif institution. Philosophie et histoir politique. Il est significatif que grande revolution moderne on changer monde de la constitution. Il faut compendre comment dans contitution que faut t_il faire ? Le probleme politique est traiter a tavers les abstractions. Il est neccesaire quil y ai pouvoir politique est droit constitutionnele permet de traiter different enjjeux. Ds cour DC il faut saisir dff entre institution est ** qui leurs est assigner qui est de nature politique.

Politique est gouv d’une soviete. Poli = caractere des societes humaine mais pas de tout poli implique precense dun espace ds la quels on peut echager leurs ptn de vu . on voit que dans soviete moderne il y a un espace, (libertes) espace priver et public, vu qui existe une societe qui ft que nous somme cytoyen, il y a de le politique des quil y a espace poour en debattre. Une soccieter regis integalement par regle religieuse ignore politique, ca pas tjr exister puiusque il n’y a pas toujour eu despace pour delibere de l politique.

Chez les grecs dans antiquiter, CITEE et on est Cytoyen et on participe a deliberation collective, 1ere fois quon voit que politique = sphere apppart ou on delibere sur le biens communs, soci poli = ou on concidere quil y a dommaine politique. Grec ont libere politique. Grec 1er a degager espace de politique, ou on delibere, . Aristote dit «  lhomme est un animal politique » l’omme est un element d’un societe humein = Cytoyenn car il a possibilliter d’entr dans cette espacen. Grec disent quil y a politique au 4em sicle av JC.

Fondamentalement grec inventent politique, on vit dans vie baser sur politique. Il existe un espace abstrait ou on peut deliberer au fond il y a politique de tt les jours ( journaux, question ponctuell),, mais si on prend la source ont peut dire qu’il y a DU politique, dans la soviete , deliberation , mise en forme. Espce dans leqquel on pense ce quon veut selon ss valeurs et sa conception. On le voit car Homme est cytoyen (ex droit de vote, voter est participer a deliberation politique ) cytoyentente est expression de la politique. La politique existe est n’est soumis a aucune regles.*

Nature politique de la constitution

II- apercue historique sur la notion de constitution

1. Constitution chez les anciens

Citee grec existe dans grece antique, projet de politique a ft l’objet d’ecrit de Platon et aristote, ils ont reflechie a ce qu’est la politique, et ce quest constittuio de la societer, analyse de la citee grec, le pouvoir tel quil est exerce dans cite G par les institutions. Aristote parl de poiteia = constitution deux types de gouv :

Interet general : La royaute/ monarchie  , laristcatie et la policie  diff par nombre de gouvernant.

Interets particuliers : DEVIATIONS : La tiranie, le ligarchie, democratie( perversion ) .  ptn commun = aucun de ses regime sert bien commun.

 , decrit système des institutions de la citee et leurs mode de fonctionnement. Platon ecrit livre sur politeia = republique. Il ont reflechie.

Dans cette espace tt citoyen y a  acces, different types de politea.

La Constitution : est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l’État et qui organise leurs relations. Elle peut comporter également une charte des droits fondamentaux. Une Constitution écrite est généralement organisée en plusieurs parties appelées titres, eux-mêmes divisés en articles et alinéas.

1. La constitution au sens moderne, le pouvoir et la liberte

Notion de constiution apparait entre 16e et 18e sicel, et grand enjeux et de concilié pouvoir et liberter, ampbition dans constitution moderne, ont dit quil faut du pouvoir ( il faut orga cocieter, donc lois , donc application , donc pouvoir) → souveraineté ( un pouvoir est exerce , il a un souverain, qui applique les loi et les lois s’applique a tous) ouveraineté a été une idee de Machiavel, Jean godin.

Il faut organiser le pouvoir de tel manier a ce quil peuvent agir comme il le veule et pesser ce qui veullent, Libertes = DDDH 1789, revolution = reunion des etats generaux , nous somme les represantants de la nation fr. ils sont represantnt d’un ctegorie qui elise repre des ordre. Assmble se declae assemble nation et plus assemblerdess etats generaux , ont dit souverinte appartient a la nation, il mettent donc terme a la monarchie , iils disent nation est souveraine. Il ecrive texte qui decrit les liberes liees a chacuns DDDH. Ganrantir liberte = aporte limitation au pouvoir, ( qui va gouverner et quel sont les liberte de chacuns)

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