Cours droit constitutionnel

                                        Introduction au droit                                         07/09/2021

4. Les sciences du droit

A. La science juridique et les sciences auxiliaires vont éclairer la règle de droit

        1. La science juridique

        Le droit est il une science ou un art ?

-La science est définit comme une displice qui consiste a observer et constater des faits

-L’art est une discipline qui consiste dans la création de l’esprit

-Dans le droit il y a un mélange de la science quand le juriste applique la règle de droit, analyse des faits, ou des phénomènes sociaux et d’art quand le juriste crée la règle de droit car il utilise des méthodes et des techniques

En effet, il existe une science juridique ou science du droit , celle ci étais la juriste-prudence  des romains « juriste prudencia » c’est a dire l’oeuvre de la doctrine, il reflissais sur les règles de droit qui proposais , elle comprend l’étude des règles de droit et leur interprétation, elle comprend le classement systématique des règles, elle comprends aussi l’analyse des concepts juridique pour cela le juriste a recours a des méthodes technique particulière du droit : - le raisonnement juridique

                                                                        - diff technique d’interprétations

A/ Le raisonnement jurique

Il est souvent représenter comme la mis en œuvre d’un syllogisme, dans le syllogisme judiciaire il y a la majeur qui est la règle de droit ( tout les hommes sont mortel, art 9 : chacun au droit au respect de sa vie priver), il y a la mineur qui sont les faits, socrate est un homme , il y a la conclusion qui traduit l’application de la règle constituant la desicion de justice

On y retrouve les étapes du procès dans la constitution romaine

La mineur est constituer des faits exprimer juridiquement en fonction de concepts juridique , une personne peut elle demander réparation ? Elle se dédouble car une première branche exprime les faits et une seconde les qualifie juridiquement

Un contrat stipule est une loi dispose

Un tribunal rend un jugement alors que une cours rend un arrêt

Cette démarche syllogistique du raisonnement juridique est trop schématique, le cheminement est a la fois plus complexe et plus varié, on constate que souvent le raisonnement juridique part du résultat a atteindre c’est a dire de la solution qui apparaît conforme au intérêt de tous, la meilleur, la plus juste, et la règle a appliquer en est déduite .

ON parle alors de syllogisme inverser qui est la démarche de celui qui élabore la règle de droit, le législateur et la démarche aussi de celui qui l’applique

B/Les techniques d’inerprétation

L’interpréatation s’appuie sur 3 éléments pricnipaux – des méthodes

- des argument ou raisonnment

- des maximes d’interprétations

1/ Les méthodes d’interprétation

La juriste-prudence est la doctrine des auteur,

2/ Les méthodes exégétique ou la méthode de l’exégèse

Elle as était utilisée après l’adoption du code civil, et pendant la majeur parti du 19 ème siècle

Elle se caractérise par un respect absolue des textes, elle repose sur une analyse littéral et gramatical des textes, si les textes sont clairs il doivent être appliquer littéralement , si les textes sont ambiguë, obscur on va s’attacher a rechercher l’intention du législateur en ayant recours en priorité a l’examen des travaux préparatoire . Cette méthode a était critiqué a la fin du 19 ème siècle car on disais que il figée le droit,

3/ La méthode de la libre recherche scientifique

Le père de cette méthode est françois génie qui as écris en 1919 un ouvrage intitulé méthode d’interprétation et sources en droit privée, Selon cette méthode il faut dépaser la loi pour l’adapter au mutattion économique et social auquel le droit doit apporter des réponses actuel. Les auteurs préconisse une libre recherche scientifique, si la loi est désuète (dépasser), ou absente le juge doit alord rechercher librement la solution la plus appropriée mais la méthode doit rester sicentifique et être guidée par les données social c’est a dire les besoins et les idées de l’époque

La méthode actuel consili les deux systèmes, les deux méthodes, le juge doit donner des solutions qui correspond au besoin sociaux et au idées de son temps

Le juge ne peux pas se subtituer au léglislateur qui est principe fondamental de la séparation des pouvoir, le législateu adopte la loi, mets en place la loi et le juge sanctionne l’application de la règle. Le juge doit toujours s’appuyer sur la loi, ou une règle de droit

ex raymon salleilles as dis que au-delà du code civil mais par le code civil

Les juges doivent toujours motiver en droit leur décision, c’est a dire invoquer dxes textes ou des principes issues des textes  

4/ Les arguments

- Par analogie : repose sur l’idée que des siutation voisine doivent recevoir un traitement juridique identique, attention cette méthode ne s’applique pas en droit pénal qui est dominée par le principe de l’interprétation strict des textes.

-résonnement a contrario : il consiste alimiter la règles a l’hypothèse prévu pour en déduire l’application contraire dans toute les autres hypothèse, attention cette argument doit être utilisée avec précaution car la logique juridque n’est pas la logique formel

ex art 1240 : fonde la responsabilité

- a forfiori : permet d’ettendre l’application d’une règle a une hypothèse non prévu mais qui se justifierai encore mieux , il est interdit de blesser autrui a plus forte raison il est interdit de tuer autrui

5/Les maxime d’interprétattion

Les auteurs ont pris l’habitude d’exprimer certaine règles pratiques de l’application sous forme de maxime parfois en latin , elle permette de choisir entre plusieurs interprétation possible d’un même cas .

-Les exeptions doivent etre interprété restrictivement

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