Cours de droit constitutionnel

Constitution actuelle: 1958

Le droit peut être un point de repère pour la société afin de se reconstruire, en général certaines personnes pensent que c’est dans la religion que l’on doit construire le droit, d’autre dans le marché, en réalité le droit est le médium d’intégration sociale pertinent dans un moment ou notre société s’interroge sur sa propre identité.

Pour introduire cette questions, ce débat, on doit définir de quoi nous parlons et de quel manière nous en parlons.

De quoi parle-t-on?

On parle en partie des problèmes de la société, on en parle du point de vue du droit mais aussi du point de vue du droit constitutionnel.

Parler des choses de la société c’est en effet parler de l’accueil des réfugiés, c’est en partie une question dite constitutionnelle. Mais aussi par exemple le climat, doit on inscrire la lutte contre le climat dans la constitution ? Mais encore internet, doit on inscrire le libre accès de l’internet dans la constitution ? Mais on parle aussi des règles qui régissent en partie notre société, qui font les lois, comment les adoptons nous ? Quelle est la meilleure manière de les adoptés ? La chose constitutionnel n’as pas pour objet seulement l’état, la chose constitutionnel à aussi pour objet la société, la manière dont nous organisés nos règles de vie.

Article 16: (déclaration des droit de l’homme 1789): « Toute société qui ne garanties pas les droit et ne séparent pas les pouvoir n’as point de constitution. »

Il y a lien d’anthologie (essentiel et nécessaire) entre société et constitution, on ne peut pas penser une société sans constitution.

La constitution c’est parler d’une chose de la société du point de vue du droit.

Toute question peut être abordé de plusieurs point de vue, morale, politique, spirituelle. Ici nous abordons une questions du point de vue du droit.

Different points de vues, different problèmes. Traiter un problème non pas en philosophe ou en moraliste mais en droit.

Deux critères:

1. Se référer à un texte juridique pour fonder sa décision (lois, constitution), mais aussi à des codes.

2. L’existence d’une sanction par le juge en cas de non respect des règles juridique par tel ou tel organe de la société ou tel ou tel personne.

Cette réponse parait simple, en réalité cette réponse simple soulève une multitude de question.

Exemple: Euthanasie (constitution : principe du respect de la dignité de l’humain

Toutes les branches du droit ont une branche constitutionnel.

Exemple: code pénale, légalité homme et femme, il y a des bases constitutionnel, car c’est ce qui dit le tout de la société. Le droit constitutionnel est un droit dit connecté.

Juillet 2018 : Dans le code pénale il y avait un article qui qualifiait de délit le fait d’aider au séjour d’un étranger en situation irrégulière sur le territoire français.

Le conseil constitutionnel à considérer que cet article porter atteinte au principe de la fraternité.

Juge constitutionnel : il sanctionne les manquement à la constitution.

Le droit est connecté avec les autres savoir, par impérialisme juridique.

Le président de la république nomme le premier ministre.

Il faut connecté son savoir avec la science politique, histoire etc..

Pour different cadre que nous adoptons nous pouvons avoir différentes réponses

4 cadres different:

La connaissance commune (DOXA) , c’est la connaissance que nous avons spontanément de la question. On parle alors de préjugés. Le premier travail des juristes consistent à mettre sur la table les idées toutes faite. On parle souvent d’obstacle épistémologique dans la mesure ou elle pose des bases non vrai.

Premier exemple: notre connaissance sensible du monde qui nous entour. (terre plate, soleil se lève) Scientifiquement c’est faux. Premier réflexe que l’on doit adopter c’est douter des connaissances, produire le doute systématique. (Descartes)

L’idéalisme constitutionnel, coupe le juste naturaliste. Cadre qui considère que le droit est donné à l’homme. Cet extériorité à l’homme donne sa valeur au droit. Si le droit était fait par les hommes il serait alors pervertie. Si on part du principe que le droit est donner aux hommes par Dieu, étant foncièrement bon, le droit qui en découle ne peut être que bon. Mais si Dieu n’existe pas ? Aristote évoque le fait que le droit est donner par la nature, la nature des choses, la nature physique. Montesquieu lui traduit : La loi «  c’est le rapport nécessaire entre les choses. Et donc le droit est extérieur aux hommes ».Philosophe canadien, le droit ne trouve plus sa source dans la nature des choses, l’aigle c’est le roi des oiseau, puis on a le moineau, il ne viendrait jamais au moineau de prendre la place de l’aigle, sinon anarchie. Le malheur dans notre société c’est que les hommes ont voulu changer leur place dans la société. Si ni la religion ni la nature est sources du droit, en revanche on va puiser le droit dans la nature humaine (raison). Jonh Rales parle de «  tenue du voile de l’ignorance », ils vont alors imaginer des règles qui ne sont pas discriminatoire (Raison avant l’expérience).

Le cadre positiviste: Raphaëlle Platon et Aristote, le positivisme c’est qu’il faut regarder par terre le droit qui est posé sans considération pour ce qui ceux passe en « haut ».( En sois parle alors d’un droit terrien et non donné par les dieux pour les dieux). Il faut exclure de la réflexion toutes les questions métaphysique. Le droit ne serait pas donner le droit serait construit par les hommes. Le droit est posé par les élus du peuple ou bien des jugements (juge).

Exemple: Mariage pour tous 2013, pétition Croatie tenue referendum pour ou contre le mariage homo. Le peuple vote, et la réponse est donc « non ». France oui. Brésil oui.

l’Exégèse, positivisme sociologique. Duguy, bon juriste observe l’évolution de la société et transforme les lois sociales en loi

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