Cours de droit civil

DROIT CIVIL

Bibliographie: V.Bonnet , droit de la famille , édition paradygme 6ié édition professeur Malaurie et Fulchiron, droit de la famille, édition LGDJ édition de 2016 C.Renaud Brahinsky droit des personnes et de la famille

 Introduction =) :

 Notre droit ne donne pas de déf précise de la famille, aucun art du C.C par ex ne donne de déf, même si le livre premier du C.C traite dans ses différents titres des différentes matières qui relèvent du droit de la famille ainsi le Titre 5 du livre 1er est consacré au M , le 6 au divorce et les titres 7 8 et 9 sont consacrés à la filiation et à l'autorité parentale. Si on regarde de plus près ces art, on remarque que la famille comprend uniquement au père, à la mère et aux enfants mineurs(la cellule foyer), dans d'autres art on se réfère au contraire à une conception plus large de la famille, on y inclut une parenté plus éloignée avec les gp, les oncles les tantes et même les cousins germains, c'est le cas du droit des incapacités. À l'inverse dans certains cas, la famille est comprise comme le couple sans enfant, marié, pacsé, et enfin dans certains cas la notion de fam's est utilisée dans des situations où il n'y a qu'un seul parent, c'est le cas biensûr pour les fam's monoparentale, ou encore lorsqu'il s'agit par ex d'une D d'adoption par un célibataire. Le droit de la fam's a pendant longtemps présenté 3 caractéristiques :

•        tout d'abord il était construit autour d'une conception classique de la fam's qui était celle retenue par les rédacteurs du CC en 1804

•        le droit de la fam's de manière générale se refusait de réglementer les rapports entre les individus au sein de la fam's.

•        Le droit de la fam's trouvait sa source uniquement dans la l nationale.

Il y a eut des changements très importants ces dernières années et on peut dire que le droit de la fam's n'est pas une matière figée une fois pour toute mais bien au contraire un droit vivant et en pleine mutation.

1) Le droit de la fam's et l'évolution des mœurs

Est longtemps resté prisonnier d'un cert modèle : celui de la fam's bourgeoise, celle dite du bon père de fam's. Cette fam's traditionnelle se caractérisait par plusieurs éléments :

•        elle était construite autour d'un couple d'individus de sexe différent, qui était uni pour la vie dans l'institution du mariage

•        la femme et les enfants étaient soumis à l'autorité du père

•        le droit de la filiation favorisait très clairement les enfants nés pendant le mariage

Ce modèle classique a perduré sans véritable remise en cause jusque dans les années 70. Mais depuis cette période, la fam's a connu de profondes mutations ainsi aujourd'hui le M n'est plus la seule forme d'union , il est concurrencé par le concubinage et surtout par le PACS. Par ailleurs, le nb de séparations et de divorces a fortement augmenté et enfin les relations au sein de la fam's ont profondément évolué. On ne parle plus de puissance paternelle mais d'autorité parentale.

Face à ces évolutions sociologiques, la Q centrale que ce sont posées les juristes, c'est de savoir si le droit doit seulement s'adapter à ces changements ou doit-il au contraire défendre l'image traditionnelle de la fam's en essayant de lutter contre toutes les dérives qui peuvent l'affaiblir. Pendant longtemps le choix qui a été fait a été celui de la défense de l'image classique de la fam's. Mais depuis la fin des années 90, c'est plutôt le choix inverse qui a été adopté par les gouvernements successifs, càd celui d'une réforme du droit pour l'adapter aux nouvelles relations familiales. Ainsi,  une l du 15nov 1999 a mise en place le fameux pacte civil de solidarité, (réformé en 2006) une l du 26mai 2004 a réformé en profondeur la procédure de divorce en essayant de pacifier au max, ou encore une l du 4juillet 2005 relative à la filiation.

La réforme qui a le + bouleversé notre conception classique de la fam's, c'est celle intervenue avec la l du 17mai 2013, la l dite du M pour tous, qui autorise désormais le M entre individus du même sexe. Cette l n'a modifié que qqlq art du CC, ces modifications portent sur le voc, ainsi les temres mari et femme sont remplacés par époux, à l'art 75 du CC ou encore par ex les termes père et mère sont remplacés par « parents » aux art 34 et 371. plus récemment on peut citer la l du 18nov 2016 , l dite de modernisation de la justice du 21ié s, cette l prévoit qu'à partir du 1er janvier 2017, les époux qui s'entendent sur la rupture du M et aussi sur les effets de cette rupture , ne sont plus contraints de recourrir au juge pour divorcer, ils pvt simplement constater leur accord dans une convention qu'ils feront ensuite enregistrer devant un notaire.

Aucunes de ces réformes n'a été adopté sans polémique (notamment l'adoption du PACS) cert considérant que les réformes vont trop vite et vont trop loin, et d'autres au contraire considérant que les réformes sont insuffisantes. Cette évolution des mœurs est elle même la conséquence d'autres évolutions et principalement la conséquence des progrès de la science. Ainsi par ex, l'allongement de l'espérance de vie a changé forcément la conception que l'on peut avoir du couple. Ainsi lorsque l'on se mariait au début du 19ié, compte tenu de l'espérance de vie de l'époque s'engageait pour une durée qui en moyenne ne dépassait pas 10 ou 20 ans. Aujourd'hui, un couple qui se marie s'engage pour 50 ou 60ans.

De ce fait il n'est pas illogique qu'il y est davantage de divorce ex, fam's recomposées. Autre ex le droit de la filiation a également été modifié de manière importante par les progrès scientifiques , en effet aujourd'hui par ex il est très facile pour un père qui doute de sa paternité, d'être fixé en faisant réaliser des test génétiques.

Les progrès de la science permettent aujourd'hui d'avoir des enfants grâce à des méthodes de procréation assistée, cela ouvre la possibilité en théorie , à des couples homo ou à des personnes seules d'avoir des enfants. Faut-il par ex autoriser les contrats de mère porteuse ? Doit-on accepter d'ouvrir les méthodes de procréation médicalement assistée pour les couples homo ?

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