Cours de culture juridique

Cours de culture juridique

L'existence du droit provient du principe que l'homme est un animal, social l'idée est que l'homme est programmé pour vivre en communauté. Dès lors qu'il existe une vie commune il provient qu'il existe des règles afin de garantir l'ordre au sein de cette communauté et d'assurer à l'intérieur du groupe une vie paisible. Ses règles relève enfin domaine particulier qu'on appelle le droit. Le droit va occuper trois fonctions.

La première fonction c'est que le droit est une norme d'organisation sociale et politique c'est-à-dire qu'est un instrument d'organisation de la société selon la vision politique de législateur. Le droit va servir à organiser par exemple les pouvoirs publics c'est le cas du droit constitutionnel qui va nous dire qui est chargé de quoi à la tête de l'État. Il y a également le droit de concurrence et les droits de l'homme qui appartiennent à cette idée de fonction du droit ils ont pour fonction de limiter les pouvoirs de l'État.

La deuxième fonction c'est que le droit donne des règles de conduite. Une règle c'est ce qui permet de tracer un trait droit quand on parle de règles de droit c'est exactement la même chose c'est ce qui nous indique le droit chemin.

La troisième fonction du droit est de rendre la justice en effet le juge va trancher.

On va s'intéresser à différents systèmes juridiques les règles existent dans tous les pays du monde, mais il n'est pas certain que les différentes mentalités qui existe à travers le monde n'accepte pas toujours que le droit revêt ses trois fonctions.

Chez nos amis anglais le droit est totalement différent du droit français. Pour les Anglais il est en mode d'organisation de la société ce sont les inventaires du concept d'État de droit. End droit anglais par exemple il serait totalement abusif que l'État oblige les citoyens à avoir une carte d'identité par exemple, quand la France interdit le port du Bourkas les Anglais trouve cela comme une aberration. Barack Obama voulait créer une sécurité sociale et cela était mal vue par les Américains. Le droit peut organiser la société.

Pour les musulmans le droit provient uniquement de Dieu en personne. Dans l'islam le droit et la religion vont se confondre on a du mal à distinguer ce qui est interdit par Dieu. Le droit est évidemment moral.

En Chine et au Japon l'individu s’efface devant la collectivité. Les règles de comportement personnel vont être définie par des règles de bienséance et de politesse. On ne va pas devant un tribunal pour un litige, on se réconcilie.

Nous allons nous poser la question suivante comment résoudre un litige. Pour cela il y a trois systèmes de résolution des litiges.

Le premier c'est la violence. On défend notre propriété par la violence= je gagne= je perds.

Le droit est la négation de la violence.

La deuxième façon de régler un litige c'est l'accord amiable.

Chacun d'entre nous va faire des efforts et des sacrifices et faire un 50/ 50. Elle permet de résoudre le litige dans l'intimité sans l'intervention d'un tiers. Le juge ne juge pas ce qui est équitable selon lui, mais ce que la loi impose avec ses sources.

D’où vient la règle que le juge doit appliquer ?

De façon de résoudre un litige premièrement conciliation deuxièmement recours au juge.

La première partie de secours sera donc consacrée à la résolution des litiges qui privilégie des solutions imposées par le juge et la deuxième partie ça sera le système juridique qui favorise la conciliation.

Les systèmes privilégiant les solutions imposées.

L'essentiel de l'humanité en cas de litige se dirige vers les tribunaux. La solution est donc imposée par la contrainte. Pour que cette contrainte soit légitime il faut que le juge soit lui-même impartial.

La Common Law

Le droit religieux= la parole Divine.


En Europe, 2 grandes familles juridiques

- tradition civilistes, romano germanique= recopient la Révolution Françaises

Deuxième famille= common Law

Les 2 systèmes les plus influents au niveau mondial

Romano germanique= Europe occidental

Système Common

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