Cours de Droit civil

Droit Civil

• Etude du code civil : ( mini cour près rentrée )

• 1) Les 4 première tentative veine d’élaborer un code civil

Il y a des règles juridiques ( coutume du nord , Eglise etc. )

Lorsqu’on a la volonté de faire un code civil… gros tafff… il faut faire un regroupement cohérent entre les coutumes etc

1790 ( révolution française) à 1799 : 9 ans il y a 4 commissions successive qui vont ce mettre à la tache d’offrir un code civil. Les 4 commissions vont échouer

Pourquoi échec ? 2 type de raison essentiellement : - Il n’y avait pas un pouvoir politique fort, pas de volonté politique réel

- Deuxième raison, immense disparité des règles juridiques, donc ces commissions ne savait pas quoi faire fasse à cette disparité, choisir entre tout reprendre à 0 ou option 2, tout n’est pas à jeter, gardons certaine chose ou pas

• LE 9 novembre 1799 ( Le coup d’ Etat du 18 Brumaire )….5 ièm tentative réussi. Napoléon Bonaparte prend le pouvoir ( coup d’ Etat ) Et devient premier consul. 14 août 1800 NP charge une commission de créer un code civil, et en moins de 4 ans la commission va rendre sa copie et le 21 mars 1804 le code civil et promulgué. Cette commission été composé de juriste, de haut magistrats et d’un avocat dont les siècles on gardé le nom ( Jean-Etienne-Marie PORTALIS ) il savait très bien écrire et sait faire la synthèse des informations. Le code civil de 1804 été précédé du discourt préliminaire, la plume principal est PORTALIS. Il y a ; à la fois des généralité et des choses précises.

Cette 5iem tentative à réussi pour deux raisons : - Il y a un pouvoir politique fort qui veut absolument un code civil. Bonaparte dit « Monsieur je n’imagine même pas un instant que vous puissiez échoué »,

- Deuxième chose : Le code civil fait une synthèse de ce qu’il y avait avant et garde ce qui apparaît le plus intelligent.

B) la promulgation du code civil de 1804

a) la promulgation elle-même du CC.

36 lois pour2281 articles. Ce code civil avait une suprématies absolue à l’égard de toutes les règles ancienne sont abrogés. Les ancienne règles ne sont plus appliqué en tant que tel.

b) les idées directrice du code civil.

Première idée : le « modèle sociétales » renvoi le code civil de 1804, tout particulièrement en matière de famille. NP à une vision très active sur le pouvoir donc la famille est basé sur le mariage, et dans le mariage le chef c’est le mari. De plus le père dans la famille a pleins pouvoir, l’autorité marital et pouvoir paternel. Quand le père meurt , alors la mère prend le pouvoir.

Deuxième idée dominante dans la code civil, ( la révolution française, provoqué par la bourgeoisie des affaires ) La propriété privée, défense de la propriété, le respect de la propriété .

Paragraphe 2 : Le destin du CC de 1804.

A) Quel est le destin National du CCde 1804 ( 1804 à 2017 )

Que reste t’il du code de nos aïeux ?

Réponse technique : …

Petite synthèse : Les articles de 1804 on beaucoup changé ou pas ? On à gardé la façade du CC à 90 pourcent ( on à gardé le plan, la distribution dues sujet, la façon dont les règles sont distribué n’a pas changé ) mais l’intérieur au 2/3 des règles ont changés. Donc entre 25 pourcent et 35 pourcent des règles n’ont pas changés.

B) Le destin international du CC

A partir de 1804 le CC français à t’il un destin international ?

a) L’ âge d’or du CC 19iem

Le code civil ce répand en Europe , Belgique, Luxembourg… Mais le CC fut amener par Napoléon par les soldat, après annexion du pays, il y a imposition du CC. Un succès à la baïonnette. Mais certain pays au delà de l’Europe on choisie librement le CC français ( Le brésil en 1831 , le Chili en 1835, et le Québec en 1860 )

b) Le 20iem siècle, signe de l’éclair ( le déclin )

Certain pays après la chute de Napoléon, ce sont donc Débarrasser du CC français, ensuite il y a eu de la concurrence, notamment par le code allemand ( le BGB ) comme le Brésil en 1916. Mais aussi le Mexique, le japon.

Il y a également l’influence du droit Anglo-Saxon qui finalement aboutit à faire reculer l’influence du CC français. Le droit Anglo-saxon ou de droit du COMMONLAW.

Un bilan ou le CC français a perdu beaucoup de sont influence international.

c) 21iem siècle la renaissance ?

Une renaissance qui reste une vision optimiste des choses. Les signes de cette renaissance sont : Le CC français dans certain pays est sources de solutions pour certains juriste. Et la deuxième chose, il ne faut pas oublier la francophonie, et un droit international qui ce met dans la sphère franco-africaine.

I. Les règles de droit objectif

Définition ( cour préliminaire ) : toute les règles applicable, que ce soit des règles de droit publique ou privé.

Le droit positif français c’est toute les règles de droit objectif qui sont applicable à l’instant T

On va s’intéresser au règles de droit civique.

Section préliminaire :La notion « de règle de droit »

• Les caractères de la règles de droit

Cf articles 212 : Les époux ce doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance.

C’est une règle de droit sur le statu du marier.

A) Ce qui caractérise la règles de droit, caractère général et impersonnel

La règles de droit à un caractère de généralité, elle s’adresse à tout le monde soit à une catégorie particulière de personne. ( l’article 212 concerne toute les personnes qui ce maris) , elle à également un côté impersonnel car ce n’est pas nominatif.

B) Pourquoi peut on dire que la règle de droit à un caractère obligatoire.

Toute de règle de droit

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