Compilation Justinienne et le code Napoléon

Exposé Compilation Justinienne et le code Napoléon

Il s’agit d’examiner les relations et influences des compilations justienne sur l’empire de Napoleon. Le souvenir de la Rome impériale est très présent sous le premier empire , une étude comparative montre que l’emprunte romaine sur les institutions et le droit public napoléonien est plus ostentatoire que profonde .

Les compilations Justiniennes et le code Napoléon ont plus d’un point commun , il se situent dans des périodes de codification et ils procèdent du même soucis , c’est à dire faciliter l’accès aux règles de droits . Sur le fond les cJ ont contribué à l’essentiel de la documentation du code Napoléon et la forme et la méthode du code Napoléon doivent beaucoup aux cJ.

Des points communs quand à l’objectif et la méthode .

Codification qui facilite l’accès au droit

Des compilations qui sont élaborées par des grands juristes du moment

Sur l’ordre de Justinien sous la direction de Tribonien , il dirige une commission au seins de laquelle on trouve deux prof de droit de Beyrouth Anatole et Dorothée et 11 avocats .

Le code Napoléon a été élaboré entre 1800 et 1804 par des hommes politiques , Cambacérès , Portalis , Tronchet , Malleville et puis Bigot de Préameneu et enfin Merlin de Douai . Napoléon donne l’ordre d’élaboration du code civil et le promulgue, il joue le même rôle que Justinien , la différence est que el code civil lui fut discuté tandis que le cJ fut appliqué sans vote .

2. Des points communs quand au contenu .

Le doigt des Justinien constitue le fond de la science juridique en Europe , il est le seul enseigne jusqu’au 18ème s dans les facultés de droit , c’est un élément essentiel de l’enseignement du droit jusqu’en 1954 en France , et c’est un lèvent du droit positif .

Les cJ ont fournis la plus grandes part des règles du code civil .

Le plan du code civil est en parti inspiré par le cJ et les institut .

Le droit prétorien fait parti du droit honoraire, c’est le droit créé par les magistrats , de nos jours le droit prétorien désigne les décisions des tribunaux et juridictions supérieurs .

Pendant les deux premiers siècles de la république il est l’élément dynamique du droit romain puisque le droit prétorien permet d’adapter aux besoins nouveaux de la société romaines donc des règles juridiques , ce droit est issu des nécessités d’évolution et du vide laisser par le déclin des lois comitiales. Sous le haut empire le droit prétorien perd son rôle de source dynamique du droit il va se figer mais subsister comme l’une des sources du droit de l’empire .

Le droit prétorien cesse sous le Haut Emoire d’être l’élément dynamique du droit .

De nouvelles sources vont apparaître pour lui substituer

l’évolution du droit est assuré par de nouvelles sources

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