Les BIC (bénéfices industriels et commerciaux)

Les BIC = bénéfice industrielle et commerciaux

Chapitre 1 : généralité

Les bic constituent le résultat imposable des entreprises individuelle. Ils vont constituer une catégorie de revenu pour l’exploitant individuel, qui sera à déclarer avec ses autres revenus dans sa déclaration de revenue.

Bénéfice fiscal = résultat comptable – déduction des produits non imposable + réintégration des charges non déductible

Résultat comptable = produit comptabilisé – charge comptabilisés

Chapitre 2 : Les produits imposable au bic

Tous les produits comptabilisés sont imposables SAUF :

• Les redevances de brevet et licence (elles seront imposable à part dans le régime des plus-value à long termes) 🡪 donc déduction (dans le tableau)
• Les intérêts et dividende des titres figurant au bilan de l’entreprise 🡪 761,762,764 (imposable à part dans la catégorie des revenues mobilier)
• Les produits nets sur cession de VMP 🡪 767
• Les produits de cession d’actif 🡪 775
• Dégrèvement d’impôt 🡪 7717

Cas des gains et changes latente :

• Si gain de change latent N, elles n’apparaissent pas en comptabilité, mais fiscalement elles sont imposables donc réintégration en N et déduction en N+1
• Si perte de change latente, elles n’apparaissent pas en comptabilité, mais fiscalement elles sont imposables on va les déduire en N, et les réintégrés en N+1

Chapitre 3 : Les charges décaisser

1/ condition générale de déductibilité des charges

Pour être déductible une charge doit :

• Se rattacher à la gestion normale de l’entreprise (donc amande et pénalité ne seront pas déductible car acte de gestion anormal)
• Etre engager dans l’intérêt de l’entreprise (dépense a caractère personnelle)
• Ne pas être une dépense somptuaire (chasse, pêche, bateau de plaisance, véhicule de tourisme pour un certain montent)
• Avoir un justificatif non déductible car pas de justificatif
• Avoir également une déclaration particulière, pour les cadeaux pour les montant supérieur à 3000€ si ce n’est pas excessif par rapport au montant du CA avec le client
• Avoir une déclaration particulière pour les frais de réception si supérieur à 6100€/ans

2/ Les charges non déductible :

Certaines charges ne seront pas déductibles même si elles répondent aux conditions générale de déductibilité :

• Loyer des crédit-bail pour véhicule de tourisme : il faudra réintégrer la partie correspondant aux montant des amortissements non déductible
• Les intérêts que se verse l’exploitant pour se rémunérer du capital mis à disposition de l’entreprise
• Les primes de contrat d’assurance vie souscris par l’entreprise a son profit attention pas pour le contrat homme clé
• Prime d’assurance décès souscris parallèlement à un emprunt si ce n’est pas imposé par la banque
• Le salaire que l’exploitant se verse à lui-même est non déductible à réintégrer car il est rémunéré par son bénéfice
• Rémunération du conjoint de l’exploitant et qui est salarié pour la part supérieur à 17500€ (on réintègre tout ce qui dépasse)
• Rémunération des salariés si excessif par rapport au travail fournis réintégration
• Dont (restos du cœur…) non déductible donc à réintégrer MAIS il donne lieu à une réduction ou un crédit d’impôt 60% seulement s’il est inférieur à 5 pour 1000€ de CA  

Exercice 3 p 134 :

...