La sous-traitance

La sous-traitance

1) Définition

La sous-traitance est l'opération par laquelle une entreprise dite "donneur d'ordre" délègue à une autre dite "preneur d'ordre" qui est le sous-traitant tout ou une partie de sa production, cela peut être la réalisation d'une ou de plusieurs opérations de conception, d'élaboration, de fabrication, de mise en œuvre ou de maintenance du produit.

Le sous-traitant s'engage à exécuter un produit ou une tâche sur la base des instructions de l'entreprise donneuse d'ordre qui conserve la haute main sur le produit et ses caractéristiques. Il est tenu de se conformer exactement aux directives ou spécifications techniques (cahier des charges) de la part du donneur d'ordre.

Le sous-traitant se distingue du simple fournisseur dans la mesure où il participe au travail de l'entreprise qui a recours à lui et est totalement responsable du produit ou service qu'il propose à son client.

La sous-traitance permet notamment à la société donneuse d'ordre d'accroître sa flexibilité et de concentrer ses ressources sur les métiers qu'elle juge les plus stratégiques. De plus, ses risques financiers peuvent s'amoindrir puisqu'elle n'est soumise qu'à des charges variables, ne disposant plus de personnel affecté au travail à fournir.

2) Différents types de sous-traitance

La sous-traitance de spécialité et de formalité (sous-traitance industrielle): dans ce cas, que ce soit pour un produit ou un service, l’entreprise ne possède pas les compétences et savoir-faire nécessaires (spécialité) ou n'ont pas les moyens techniques et humains suffisants et s’adresse à une autre entreprise pour répondre à la demande d’un client dans les délais impartis (formalité).

La sous-traitance de capacité et stratégique: il arrive que l’entreprise se retrouve, à un certain moment, incapable de faire face à la demande (croissante) de ses clients et qu’elle utilise la sous-traitance pour dépasser cette difficulté (capacité). D’un autre côté, il y a des cas où l’entreprise n’est pas en difficulté mais cherche simplement à tester un marché avant de s’y lancer ou évaluer une entreprise avant de racheter (stratégique).

La sous-traitance de marché et en cascade: elles se réfèrent à la modalité d’exécution du contrat. C’est le cas où une entreprise fait appel à une autre pour remplir un marché conclu entre elle et un maître d’ouvrage, dans ce cas, le maître d’ouvrage, l’entreprise commanditaire et le sous-traitant sont en relation. La sous-traitance est en cascade lorsqu’elle regroupe plusieurs sous-traitants, c’est-à-dire, le sous-traitant devient lui-même donneur d’ordre pour un autre sous-traitant qui à son tour peut aussi devenir donneur d’ordre et ainsi de suite. La sous-traitance de marché s'est développée ces dernières années et donne de plus en plus souvent lieu à une sous-traitance de cascade. Ces pratiques sont très courantes dans le BTP (Bâtiments et Travaux Publics).

En pratique, les entreprises de bâtiment ont souvent recours à la sous-traitance. Mais on retrouve ce type de contrats dans de nombreux domaines, tels que le transport, l'industrie, l'informatique... Les sous-traitants sont dans la majorité des cas des PME (Petite et Moyenne Entreprise).

3) Le contrat

Sans

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