Sous Traitance

Pourquoi une entreprise externe t-elle sa production ?

La sous-traitance est un marché important de l’industrie mais il régit à divers règles et spécificités.

Il peut avoir des avantages & inconvénients pour les acteurs du contrat de sous-traitance.

Il a aussi un enjeu local important via les plateformes DCNS, La Hague et l’EPR de Flamanville.

I – LA SOUS-TRAITANCE

Le contrat de sous-traitance peut avoir des avantages ou des inconvénients pour les deux parties.

A/ QUEST-CE QUE LA SOUS-TRAITANCE ? 3

B/ LES DIFFERENTS TYPES DE SOUS-TRAITANCE 4

II – LE MARCHE DE LA SOUS-TRAITANCE

A/ EN CHIFFRES 5

B/ LOCALEMENT 6

CONCLUSION 8

SOURCES 8

Sous-traitance

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La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise, le « donneur d'ordre », dite « mutuelle », demande à une autre entreprise, le « sous-traitant », dite « assujettie » de réaliser une partie de sa production ou des composants nécessaires à sa production. Les entreprises sous-traitantes sont des entreprises auxquelles sont agréées certaines parties de travail.

Le sous-traitant est différent du simple fournisseur car il fabrique un produit conçu par le commanditaire ou, souvent, en commun avec lui. Le produit est fabriqué par le sous-traitant pour le compte exclusif du commanditaire et ne porte pas son nom. Le sous-traitant s'engage exclusivement sur la conformité de son exécution par rapport aux directives du commanditaire.

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