Normes ifrs

Norme et fait du cas :

PRENEUR :

Identification du contrat : IFRS 16 : (P :9 et B9), B20, B21, B25.

Bien est déterminé : explicite au contrat, physiquement distinct ou client a droit à 90% de la capacité du bien. Pas droit de substitution.

Quasi-totalité des avantages économiques de l’utilisation du bien déterminé :

le client doit détenir le droit d'obtenir la quasi-totalité des avantages économiques (flux et économie)  découlant de l'utilisation du bien tout au long de la durée d'utilisation, 90%.

Contrôle l’utilisation de l’actif déterminé :

Apporte des changements à l’utilisation du bien, a la production et son volume et au lieu et moment de l’utilisation.

Si décisions prédéterminé, client exploite le bien sur toute la durée sans changement de consigne OU le client ait conçu l’Actif CAD contrôle son utilisation.

Service inclus : P13, repartir sur la base du prix distinct.

Durée du contrat :  P18 durée contrat + options certaine et options de résiliation non exerçable.

Comptabilisation preneur P24 et 27: (Actif-droit d’utilisation @ obligation locative)

Évaluation initiale du passif :26 P27 (on commence par le passif car rentre dans l’Actif)

• 27-a :  Paiements fixe ((Valeur Actuelle):VA au taux implicite du contrat)
• 27-b : Paiements variable
• 27-c : valeur résiduelle de garantie payable
• 27-d : options d’Achat sur
• 27-e : pénalité en cas de résiliation.

Évaluation initiale de l’Actif :23 et P24.

• 24-a :  passif initial calculé, l’obligation locative.
• 24-b : Paiements de loyer déjà versé – avantages reçus.
• 24-c : cout directe initiaux engagée
• 24-d : estimations démantèlement.

1 er janvier : Droit d’utilisation @ obligation locative, encaisse (si payement initiale)

31 décembre : obligation locative et charge (si existe) @encaisse

Amortissement @ Amortissement cumulé ET intérêt débiteurs @ intérêt a payer.

Présentation E/R : le droit d’utilisation et l’obligation séparément des autres actifs et passifs.

Pas de contrat de location : frais de location @ encaisse

BAILLEUR :

Classification contrat de location simple ou financement : P63

P61-62 classement en soit contrat de financement ou simple.

P63 : critères pour statuer si c’est un contrat de financement, individuellement ou conjointement, devraient en principe conduire à classer un contrat.

(a) le contrat transfère au preneur la propriété bien à la fin de la durée.

(b) le preneur à l'option d'achat favorable, inferieur a la JV, de sorte que le preneur ait la certitude raisonnable d'exercer l'option.

 (c) la durée du contrat de location = majeur partie de la durée de vie du bien, même s'il n'y a pas de transfert de propriété ;

(d) à la date de passation du contrat de location, la valeur actualisée des paiements de loyers s'élève au moins à la quasi-totalité de la juste valeur du bien sous-jacent ;

 (e) le bien sous-jacent est d'une nature tellement spécifique que seul le preneur peut l'utiliser sans lui apporter de modifications majeures.

P70 : calcul des pmt de location à recevoir (somme des loyers sans actualisation)

Financement par fabricant :

PMT de location à recevoir (somme PMT) @ ventes (JV) et intérêts reportés

CMV @ Inventaire

Financement par Cie spécialisée :

Équipement loué @ encaisse

PMT de location à recevoir (somme PMT) @ équipement loué et intérêts reportés

Location simple :

Encaisse @ revenu de location.

NCECF – PRENEUR : Chapitre : 3065

Identification du contrat de location- Acquisition : P.06

P :06 classement : critère de transfert de tous les avantages et risques inhérents a la propriété.

LOCATION – ACQUISITION p.06  a-b-c au moins 1 conditions remplie :

Transfert réel de propriété :  

• Transfert gratuit
• Option d’achat à prix de faveur

Durée du bail représente plus de 75 % de la durée de vie utile

La VA des pmts minimums représente plus de 90 % de la JV

Équipement @ obligation locative (VA des pmt exigible)

Ctb un actif loué et une dette au moindre de la JV et de la VA des pmts minimums

P.28 : Sinon LOCATION EXPLOITATION.

Frais de location @ encaisse.

NCECF – BAILLEUR :

P29. Location financement

P39 Location- vente

P55-56 Location exploitation (simple)

En cas de cession-Bail, la perte doit être amortis sur la durée du bail.

Produit : 3400

Multiple biens ou service ou cession de multiple droits : séparer en +ieurs obligations distincts.

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