Normes IFRS Les Origines

MCI – Module Comptabilité internationale

normes IAS/IFRS

1 Séquence 1: normalisation comptable et financière

1.1 Historique de la normalisation comptable

La première normalisation comptable date de 1752, avec HAMMURABI, elle est gravé sur une pierre qui est actuellement au musée du Louvre. Le but d' une normalisation comptable est d' indiquer ce qu' il faut faire et ne pas faire. Le Code « Hammurabi » va durer 10 ans, jusqu’à' a que les romains utilisent leurs propre code. Ils vont compléter le code, car les échanges se complexifie. Il vont y associé la personnalité juridique, qui soit une personne physique ou morale. La personnalité juridique définit un ensemble de droit et d' obligation. Les capacités économiques sont orientés vers le Patrimoine dés l' antiquité, les écritures comptables doivent traduire les variations qui ont eu lieu dans le patrimoine durant l' année.

La comptabilité est axé sur les variations de patrimoine, on peut parler de comptabilité bilantielle.

Après le XIIème siècle, les croisades donnent lieu à un renouveau commercial, la comptabilité connaît un de nombreux changement, les écritures sont réalisés en deux parties. Une partie touche le Patrimoine et l' autre concerne les activités. C' est un moine italien Luciano Piccolini, qui va publier un livre de géométrie, dans lequel un titre de son ouvrage sera consacré à la comptabilité.

Jusqu' au XIXème siècle, son livre est oublié, c' est lors de la révolution industrielle, que l' on redécouvre la comptabilité en partie double.

Au XIXème siècle de nouveaux changements s' opèrent, notamment entre actionnaires minoritaires et dirigeants. Les dirigeants utilisent la comptabilité au détriment de ces derniers. A cette période, on considérait que moins on empruntaient mieux c' était. En même temps, les dirigeants constate que il y a un dépérissement de la part des machines utilisé pour produire. Celui-ci diminue le résultat comptable. En 1917, L' administration fiscal, prend alors la décision d' adapter l' impôt sur le revenu, notamment les catégorie d' imposition BIC bénéfice industriel et commerciaux, BNC bénéfice non commerciaux... D' autre part, c' est aussi l' année de création de l' IS, impôt sur le bénéfice. Le dépérissement des machines va donner lieu à une obligation comptable, le dépérissement des machines sera comptablement constaté par une écritures de dotations aux amortissements. Ce qui amène, l' administration fiscal à définir des taux d' amortissements.

En France l' État intervient beaucoup dans la comptabilité, ce qui n' est pas le cas dans les pays anglo-saxons. Le professionnel est libre. La crise de 1929, va entraîner comme conséquences aux États-Unis la création de la SEC (Security Economic Currety), qui correspond actuellement en France à l' AMF, autorité des marchés financier français. Cette commission commence à créer des principes comptables à appliquer, ils appariassent dans un document appelé USGAPP. Ces principes comptables, affine ce qu' il faut faire, beaucoup de dirigeants d' entreprises américains vont contourner ces règles.

Plus une règle est précise, plus on peut la contourner.

La comptabilité créative ou l' évasion fiscal, après la seconde guerre mondial, les entreprises commencent à s' internationalisés. La Security Economic Currety SEC . Les grandes entreprises veulent être présente à Wall Street, le plus grand marché financier mondial. Les Américains veulent que les Français, et d' une manière plus général les européens adopte des règles de comptabilité proches de leurs normes, si ils veulent que leurs sociétés soient présent à Wall Street.

Six cabinets comptables sont à l' origines des IASC, qui sont les rudiments de la comptabilité internationale. Les cabinets ont demandé à l' Europe de tenir leurs comptes selon les règles de la comptabilité internationale. De manière à ce que les sociétés européennes puissent être présente à Wall Street. En 1982, on aspire à une quatrième directive européenne, qui permettrait aux européenne d' être côté dans les marchés financiers américains. Elle n' est pas mise en place car les anglais, italiens, allemands, espagnols et français ne se mettent pas d' accord. La Commission européenne est incapable de créer des normes de comptabilités internationales, c' est pourquoi on fait appels à l' ISCN, (), qui est un organisme privé. Les normes comptables internationales créées plaisent à tous.

Lors

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