Les Normes IFRS

LES NORMES IFRS – CAS DA LA BANQUE CENTRALE POPULAIRE

INTRODUCTION

De nos jours, vis-à-vis la mondialisation, les entreprises pour se mettre à la hauteur de développement des marchés financiers afin d’atteindre une taille satisfaisante permettant l’accès au marché des capitaux avec aisance et tendance pour mieux se rapprocher et se regrouper.

Les marchés monétaires internationaux revêtent de plus en plus d’importance pour les sociétés cherchant l’accès à des sources de financement à niveau international. L’effectif des transactions menées sur les marchés financiers internationaux relèvent un progrès imprévu. L’intelligibilité devient alors un facteur clé de succès et de l’efficacité des marchés de capitaux.

De même une cohérence internationale, ou encore une restriction des diversités entre les statuts comptables nationales devient primordiale pour les entreprises d’où l’idée de la standardisation des normes IAS/IFRS. Dans la proportion où elle accordera un accès à tous les marchés financiers sans avoir à établir un jeu de comptes propre à chaque place financière.

De leur part, les investisseurs pourront facilement se déterminer sur l’appréciation de la performance de toute entreprise sans avoir connaissance de chaque comptabilité locale.

Pareillement, les entreprises marocaines qui sont les filiales des groupes cotés sur les marchés internationaux ne sont pas en marge de l’adoption de ces normes.

Or, cette transformation n’est pas modeste, car il impose d’un point de vue une prospective et un reflet, la production et la communication des données financières, qui vont aussi être transformées en profondeur, de l’autre, des changements indispensable à une gestion de projet authentique, une considération des leaders des entreprises pour fasciner les investisseurs étrangers.

Basant sur ces changements rationnels, qu’on a décidé de mener et d’axer l’étude sur le thème « Les Normes IFRS : La Cas de la Banque Populaire ».

La première partie de l’étude sera consacrée à représenter la genèse des normes IFRS.

Plusieurs questions seront discutées, relatives à l’application des normes IFRS.

Que représentent les normes IFRS ? Quels sont les changements qu’elles occasionnent ? Quels sont ses points de dispersion avec le cas marocain ? Est ce que leur exécution est présomptueuse ?

Au cours de ces points, plus précisément à la deuxième partie, on essayera d’illuminer les différentes préoccupations des normes IFRS au secteur bancaire marocain, notamment le cas de la Banque Populaire Centrale.

PARTIE I : GENERALITES SUR LES NORMES IAS/IFRS.

La globalisation des transactions assujettie aux acteurs économiques l’adoption d’un langage universel. Ce besoin en matière de communication financière est primordial. De nombreux pays ont adhéré à l’évolution des normes comptables internationales dans la vocation est d’être adaptable à l’échelle international.

Suite à l’appel de l’International Accounting Standrads Broad (IASB), ces normes d’abord qualifiées de comptable et dorénavant estimées comme des standards d’informations et des Reporting financier, misent en question leur application au regard des normalisations nationales persévérantes.

Au sein de l’Union Européenne, cette situation s’interprète actuellement par l’assujettissement, à compter de 2005, pour les sociétés cotées d’obéir et mettre en exécution ce référentiel international dans la sphère de l’entreprise de leur comptes consolidés, plus particulièrement pour les sociétés cotées en bourses.

Cependant, les entreprises qui n’adoptent pas ce périmètre devront considérer les jugements prises par chaque pays adhérent qui aura la possibilité de maintenir les normes nationales en vigueur, assujetti la pratique des standards internationaux ou bien rendre ces choix facultatifs.

CHAPITRE I : L’instauration d’IFRS

SECTION 1 : Passage des normes IAS aux normes IFRS

I. Rappel historique

Dans l’ordre comptable, l’investigation d’une normalisation sur l’échelle internationale est ancestrale. La légitimation des Normes IAS/IFRS par le comité européen, est le couronnement d’une période d’étude prolongée, de colloque et de normalisation qui a durée une trentaine d’année, au début des années 1970 le projet est débarqué.

A dater de 1973, un établissement de normalisation internationale a été réalisé, le Comité des normes comptable internationales IASC (International Accounting Standrads Committee) qui créé les Normes IAS (International Accounting Standrads). Les plus notoire entreprises comptables sont adhérées à ce comité.

Pareillement aux États Unies, l’organisation de normalisation financière était le FASB (Financial Accounting Standard Board). Il produit les normes SFAS (Statement of Financial Accounting Standrads) qui appuient à la constitution d’une collection de « principes comptable généralement admis ».L’IASC s’est restructuré et s’est en exclusivité doté d’un nouveau comité exécutif IASB (International Accounting Standrads Board).

A partir de 2001, l’IASB a élargi la sphère de normalisation à l’information financière en commandant que les normes porteraient dorénavant le nom de Normes d’informations financières internationales (IFRS pour International Financial Reporting Standard).

L’IFRIC (ex Standing Interpretation Committee) est confié à l’interprétation des normes existantes. Ces interprétations sont soumises à l’IASB pour approbation officielle. Il est composé de 12 membres.

Ses travaux actuels comportent 17 thèmes, dont 6 ont déjà été publiés sous forme de projets :

• IFRIC D1 : Immobilisations incorporelles – Droits d’émission de substances polluantes.

• IFRIC D2 : Provisions – changements dans les passifs relatifs aux coûts de démantèlements et de remise en état des sites.

• IFRIC D3 : Contrats de location – Caractérisation de l’existence d’une location dans un accord contractuel.

• IFRIC D4 : Consolidation – Comptabilisation des structures utilisées pour le financement du démantèlement et la remise en état des sites.

• IFRIC

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