Normes comptables

MANUEL CGNC

Premier partie : norme générale comptable        6

Champ d'application        6

Caractères fondamentaux de la norme        6

I - l' objectif d'information : une analyse économique et financière pertinente et fiable        7

II Le moyen utilisé : un dispositif de fond et de forme cohérent        10

Principes comptables fondamentaux        13

A - Aspects généraux        14

B- le principe de continuité d'exploitation        14

C - Le principe de permanence des méthodes        15

D - le principe du coût historique        15

E - le principe de spécialisation des exercices        15

F - le principe de prudence        15

G - le principe de clarté        16

H - le principe d'importance significative        16

Organisation de la comptabilité        16

A - objectifs de l' organisation comptable        17

B - structures fondamentales de la comptabilité        17

C - plan de comptes        17

D - livres et autres supports comptables        18

E - Procédures d'enregistrement        18

F - préparation des états de synthèse        19

G - procédures de traitement        20

Caractéristiques des Etats de synthèse        20

A - Finalités et nature des états de synthèse        20

B - Etablissement des états de synthèse        20

C - le bilan (BL)        21

D - le compte de produits et charges (C.P.C.)        22

E - L' E.S.G.        23

F - le tableau de financement (TF)        24

G - l' état des informations complémentaires (ETIC)        25

Méthodes d'évaluation        25

A - principes d'évaluation        25

B - règles générales d'évaluation        26

2ème partie : Plan comptable général des entreprises        28

Titre II : Modalités d'application  des règles d'évaluation        28

Chapitre I: Actif immobilisé        28

Préambule : Etats Financiers        28

A) -Bilan (B.L.)        28

B) compte de produits et charges (C.P.C.)        30

C) - Etat des soldes de gestion (E.S.G.)        30

D) - Tableau de financement (T.F.)        32

E) - état des informations complémentaires (ETIC)        33

Modalités d'application des méthodes d'évaluation de l'actif immobilisé : immobilisations en non valeur        35

Modalités d'application des méthodes d'évaluation de l'actif immobilisé : immobilisations corporelles et incorporelles        35

A - Valeur D'entrée : cas général        35

B - Valeur D'entrée : cas particuliers        36

C- immobilisation amortissables : valeur nette d'amortissements        37

D - valeur actuelle des immobilisations        40

E) Valeur au Bilan : valeur comptable nette        40

Modalités d'application des méthodes d'évaluation :immobilisations financières        41

A- Créances immobilisées        41

B - Titres de participation et autres titres immobilisés        41

Modalités d'application des méthodes d'évaluation de l'actif circulant : stocks        42

A. Valeur D'entrée : cas général        42

B. valeur d'entrée : cas particuliers        43

C. Valeur d'entrée : stocks de biens interchangeables        44

D. Valeur actuelle à la date d'inventaire        45

E. valeur au bilan (valeur comptable nette)        46

Modalités d'application des méthodes d'évaluation : créances de l'actif circulant        47

A. valeur d'entrée        47

B. valeur actuelle        47

C. valeur au bilan (valeur comptable nette)        47

Modalités d'application des méthodes d'évaluation : titres et valeurs de placement        48

A. valeur d'entrée        48

B. valeur actuelle des titres de placement        48

C. valeur au bilan : valeur comptable nette        48

Modalités d'application des méthodes d'évaluation : trésorerie        48

A. valeur d'entrée        48

B. valeur actuelle        48

C. valeur au bilan : valeur comptable nette        48

Modalités d'application des méthodes d'évaluation : dettes du financement permanent et au passif circulant        48

A. valeur d'entrée        49

B. valeur actuelle        49

C. valeur au bilan : valeur comptable nette        49

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