Normes comptables NGC

SOMMAIRE

SOMMAIRE 1

Section I- Normes générales comptables NGC: 2

I-Objectifs et champs d’application : 2

II-Les méthodes d’évaluation : 3

III-Organisation de la comptabilité 4

A - objectifs de l’organisation comptable. 4

B - structures fondamentales de la comptabilité. 4

C - plan de comptes. 5

D - livres et autres supports comptables. 5

E - Procédures d'enregistrement 6

F - préparation des états de synthèse 7

G - procédures de traitement 8

IV-Principes comptables fondamentaux. 8

A- Le principe de continuité d’exploitation : 9

B- Le principe de permanence des méthodes : 9

C- Le principe du coût historique : 10

D- Le principe de spécialisation des exercices : 10

E- Le principe de prudence : 10

F- Le principe de clarté : 11

G- Le principe d’importance significative : 11

V-Caractéristiques des Etats de synthèse. 11

A - Finalités et nature des états de synthèse. 12

B - Etablissement des états de synthèse. 12

C - le bilan (BL) 12

D - le compte de produits et charges (C.P.C) 13

E - L’E.S.G. 14

F - le tableau de financement (TF) 14

G - l’état des informations complémentaires (ETIC) 15

17

Section II- Les principales modifications caractérisent le PCG : 18

I-Logique de structuration du PCG et des principaux comptes de synthèse : 18

A- Logique de structuration : 18

II-Parallélisme de codification des comptes de produits et de charges 21

III-Fonctionnement Des Comptes De Situation et De Gestion 22

Fonctionnement Des Comptes De Situation 22

A- Fonctionnement des compte de la classe 1: compte de financement permanent 22

B- Fonctionnement Des Comptes De La Classe 2 : Compte Actif Immobilise : 26

C- Fonctionnement des comptes de la classe 3 : comptes d’actif circulant (hors trésorerie) 29

D- Fonctionnement des comptes de la classe4 : Comptes de passif circulant 33

E- Fonctionnement des comptes de la classe 5 comptes de trésorerie 36

Section II- Plan comptable générale des entreprises PCGE: 42

Le code général de normalisation comptable est fruit des travaux menés par la commission nationale de la comptabilité cela afin d’actualiser le support de l’information comptable marocain et de le mettre au niveau des attentes de l’entreprise marocaine.

Le CGNC est une première en la matière puisqu’il débouche pour la première fois sur une normalisation spécifiquement marocaine. Il s’articule en deux parties complémentaires à savoir :

La première partie désignée « normes générales comptable » (NGC) et qui définit les principes comptables fondamentaux, les règles d’évaluation et les conventions de base qui sous-tendent la comptabilité marocaine normalisée.

La deuxième partie intitulée « plan comptable général des entreprises » (PCGE) et qui représente le cadre pratique de la NCG aux entreprises.

Section I- Normes générales comptables NGC:

Le CGNC est bâti sur la base d’un certain nombre d’objectifs notamment celui de normalisation et d’un certain nombre de principes au nombre de sept supposés guider la comptabilisation des opérations par l’entreprise.

I- Objectifs et champs d’application :

La Norme générale comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs capitaux de la normalisation comptable qui sont :

• De servir de base à l’information et la gestion de l’entreprise ;

• De fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l’entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics.

Autrement dit cette conception de la Norme Générale Comptable peut être caractérisée par :

• Son objectif d'information : il s'agit de fournir à l’entreprise elle-même comme à tous les utilisateurs une information économique et financière pertinente et fiable ;

• Le moyen qu'elle emploie : présenter un dispositif légal cohérent quant au fond et quant à la forme de la comptabilité normalisée.

Cette fonction d'information interne et d'information externe vise évidemment une grande diversité de destinataires : l’entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs, clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique et financier.

Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des petites et moyennes aux plus grandes entreprises, leur secteur (public ou privé), leur objet (agricole, industriel, commercial ...) et leur forme juridique (Etat, établissement public, entreprise individuelle, société, association ...).

Cette très grande diversité d'utilisateurs et d'assujettis implique la définition d'un modèle d'analyse et d'un langage communs à tous et qui doivent constituer, s'ils sont pertinents et fiables, l’outil privilégié du dialogue économique et social.

Il va de

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