Impots sur les sociétés Fiscalité

Fiscalité

IS

Formule pour le calcul du resultat fiscal =

Resulat comptable avant IS + Charges a reintegrer,charges somptuaires – produit à déduire

grace au resultat fiscal, cela nous permet de calculer l'is :

Resultat fiscal * 1/3

1) Les charges a réintegrer :

*Cpte 60 (achats) : touts les achats en lien avec l'activité de l'entreprise sont déductible => RAS,

les achats dont le cout unitaire est > 500HT , sont des immos

*Cpte 61 et 62 (services exterieurs) :

-pour les cptes 612 et 613, concernant les locations de vehicules de tourisme dont la location est < 3 mois alors tout est déductible => RAS , dans le cas contraire la limite de bases d'ammortissement est de 18300 TTC . Ou 9900 TTC (si Co2>200g/km) . Il faut donc calculer les ammortisement pour les 18300 TTC , le surplus est pas deductible car la base est de 18300 euros , il faut donc reintegrer ce surplus .

-pour le cpte 616 : Toutes les primes d'assurances sont deductible , donc RAS . Or les primes sur la tete d'un dirigeant au profit de l'entreprise est deductible que si il est « homme clefs » dans le cas contraire si il n'est pas « homme clefs » il faut donc reintegrer au résultat comptable.

Si il y'a une prime sur la tete d'un salarie au profit de sa famille alors la prime est deductible RAS

*Cpte 63 (impots et taxe)

Toutes les taxes sont deductible, sauf la taxes sur les vehicule de tourisme (TVTS cpte 63514) il faut donc reintegrer cette taxe.

*cpte 64 (charges personnel)

les salaire jugé comme excessif ne sont pas deductible , il faut donc le reintegrer.

De plus , pour un salarie il existe de mode de remboursement : les frais de deplacement et l'allocation forfetaire. Il faut choisir un mode qui sera deductible et l'autre qui ne sera pas deductible (il faut integrer soit l'un soie lautre , en general le plus faible)

pour le dirigeant les 2 modes sont deductible RAS

*cpte 65 (jetons de presence)

si dans l'entreprise il ya – 5 salaries , alors les jetons de presence deductible = 457x nbr administrateur.

Si dans l'entreprise il y'a <ou égal a 200 salaries, alors il faut prendre les 5 plus gros salaires annuel

Si dans l'entreprise il ya + 200 salaries, alors il faut prendre les 10 plus gros salaires annuel

Formule pour avoir la limite deductibledes jetons de presence :

5%x(les 5 ou 10 salaire annuel les plus eleves / 5 ou 10 )x nbr administrateur

*cpte 66 (charges financieres)

les interets sur les comptes courant sont à reintegrer si le taux est >2,79 . Exemple : si il percoit 5000e et que le taux annuel des cmptes courant est de 4,38 alors que le tx moyen est de 2,79 , alors (4,38-2,79)%x5000= 79,5 a reintegrer au resultat comptable pour avoir le resultat fiscal . Attention, si cela a lieu en cour d'annee alors il faut faire un prorata.

Si le capital n'est pas entierement libere alors le montant percu est a reintegrer integralement au RE comptable,

*Cpte 67 (exceptionelle)

les amandes et penalties et majoration ne sont jamais deductible il faut donc les reintegrer.

Les dons ne sont jamais deductible, il faut donc les reintegrer. Pour les dons aux assocation d'utilité publique et reconnu ouvrirons plus tard a une deduction sur l'IS,

*Cpte 69

-pour la participation des salaries de lannee N doit etre reintegrer pour le calcul de RE fiscal en N , mais devra etre deduit en N+1

-L'IS est un impots qui n'est pas deductible, donc tout les rappels d'impots sur l'is ne sont jamais deductible , il faut donc le reintegrer

Les points particuliers :

-les depreciations sont tjr deductible si c'est en relation avec l'activite de l'entreprise. Sinon a reintegrer

-les provisions pour charges sont tjr deductible si c'est en lien avec l'activite. Sinon a reintegrer

-les gains latent sont soumis a impots il faut donc reintegrer

-les pertes latentes doivent etre deduit du RE comptable pour trouver le RE fiscal

-les provisions pour pertes latentes doivent etre a la fois deduit et reintegrer

-les provision sur les conges payes sont a reintegrer si l'entreprise applique le systeme avant 1987, il faut egalement deduire la provision sur conges payes de N-1

-les depenses somptuaires (location château ...) sont a reintegrer

-les activites liee au CE de l'entreprise dans le but de promouvoir l'activite sont des charges deductible RAS.

2) Les produit a deduire

tout les comptes de produit sont soumis a IS , mais il y'a certains cas ou il fait deduire du RE comptable car certins compte beneficie d'exoneration d'impot

-les redevence percu sur concession de brevet

les + value LT sont imposable a 15% il faut donc deduire du RE comptable

-si une societe x detient 5% du capital de la societe y , alors la societe x devient la societe mere , et la societe y devient la filiale. Dans ce cas les dividendes des filliales sont exonerer d'impots il faut donc les deduire du RE comptable.

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