Exercice de Fiscalité: les différents impôts

Exercice 4 Fiscalité

1 par reception d’un avis d’mposition pour certains impots

- L’impot sur le revenu ;

- La taxe fonciere ( ce sont des impots recouvrés par voie de role )

Pour d’autre impots et taxes, il n’ya pas d’avis :

- La TVA

- L’ impot de solidarité sur la fortune ( ISF )

2 Les impots sur le revenu et sur le patrimoine sont versee directement a l’etat , les taxes fonciere aussi meme si une part est reservée au regions, commune et departements. La TVA est versée au commercqnts qui la reversent à l’Etat.

3 Ces differente somme sont affecté au budget de l’Etat ou sont partiellement reversées aux collectivités locales.

4 les impots totaux versée par les epoux PRIEUR s’elevent a 18695 €

Ll sont repartie de la manire suivantes

- Environ 26 % en impots sur le revenu ( 4950 €)

- Environ 30 % sur le capital ( 3845 + 1700 )

- Environ 44 % en impots sur les dépenses( 8200 €)

Cele correspond a la situation national pour la repartition d’impots direct/indirect ( 40/60), mais pour la repartition revenus/depenses/capital, car cet exemple, ce foyers fiscal dispose d’un patrimoine important.

2 impot paye par voi de role : limpots sur le revenu, la taxe fonciere , la contribution economique territoriale.

Impots payée spontanement : les droits de succession, l’impot de solidarité sur la fortune, limpot sur les société, la TVA .

3 La SA Tarder sera imposée a l’impot sur les benefices au taux francais, puiquelle située en France. En revanche , sa filiale sera imposée selon le mode d’imposition en vigueur de Pologne.

4 M et Mme Levski était domicilié en Pologne et y realisant leurs activité, ils seront imposés a l’impot sur le revenu en vigeur en Pologne. En France , en vertu des conventions internationnales , ils ne seront pas impossable, sauf s’ils y persoivent des revenus de patrimoine ( location d’appartement…).

Situation 2 P 16 : Philip

1 Toute les personnes listées , a l’exception du professeur de droit et du prefet.

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