Les techniques de paiements documentaire BTS Commerce International

Les techniques de paiements documentaire.

1. Le payment contre document (Cash on Delivery)

Cette technique consiste à confier au transporteur final de l'entreprise l'encaissement de la facture.

Il à pour instruction d'encaisser la paiement contre livraison de la marchandise.

1. La remise documentaire.

1. Définition.

Dans la remise documentaire l'exportateur mandate sa banque pour receuillir par l'intermédiaire de son correspondant le réglement ou l'acceptation de l'acheteur. Il faut donc établir les documents de transports à l'ordre d'une banque, et envoyer au même titre que la facture, la traite, la lise de colisage (document qui va récapituler les marchandides) à la banque ou au client. Ce sont des documents qui permettent à l'importateur de disposer de la marchandise.

1. Fonctionement de la remise documentaire.

L'eexpideut en voie la marchandise au destinatire, en même temps il envoie les ddocument à sa banque (banque de l'exportateur) c'est à dire BL ,lise de colisage ect..   BL = Banderot de livraison = packaging liste/lise de colisage

Destinataire recois les doc par sa banque, son compte est ensuiste débité par sa banque qui tranfert les fonds à la banque de l'expéditeur qui va créditer le compte de cette expéditeur (recoit l'argent).

[pic 1]

Ce shéma montre la chronologie des étapes dans une opération de remise documentaire, il mpntre également l'importance des intermédiares la banque remétante (= banque de l'exportateur)

et la banque présentatrice (banque de l'acheteur).

Lorsque l'importateur reçoit les diculents qui vont lui permettre de disposer de la marchandise,

2 situations peuvent se présenter :

• Le paiement à vue ( = document contre-paiement)
• En cas de paiement à échéance, l'exportateur reçoit un avis de la part de la banque présentatrice lui indiquant les transferts des fonds à une date donnée.

L'exportateur peut demander à escompter la traite. Pour réduire le risque d'insolvabilité de l'acheteur le vendeur peut demaner l'aval de la banque.

Les avantages et inconvéniants de la remise documentaire.

Avantage pour l'exportateur :

• C'est une procédure trés souple, un formalisme réduit et un coût réduit également.

Avantage pour l'importateur :

• Ce sont les mêmes garanties que le crédit documentaire, il y a possibilité d'inspecter les marchandises avant le paiement et enfin possibilité de rétirer la marchandise et signature d'une traite.

Inconvéniants pour l'exportateur :

• Ca ne représente pas une garabtie de paiement
• Risque de non-levée des documents
• Risque d'impayé si les documents sont contre acceptation

Inconvénaiant pour l'importateur :

• Impossibilité de retirer la marchandise avant le réglement

1. Le crédit documentaire.

1. Définition.

Le crédit documentaire ou credoc est l'engagement d'une banque de payer un montant déterminé au fournisseurs d'une marchandise ou d'une préstation contre-remise dans un délai fixé de document conforme prouvant que la marchandise à été expédié ou la préstation éffectué.

Le credoc est soumis à une codification précise y compris dans la dénomination des principaux intervenants.

Ces principaux acteurs sont :

• Le donneur d'ordre (applicant/opener/accountee)
• La banque émétrice (issuing bank) --> banque procédant à l'ouverture du crédoc sur les intructions du donneurs d'ordre.
• La banque notificatrice (advising bank) --> banque corréspondante à la banque émétrice dans le pays du vendeur.
• La banque désigné --> banque au guichet de la quelle est réalisé le credoc
• Le bénéficiaire (beneficiary)

1. Les types de credoc.

Les RUU 600 indique avec précision les formes et les règles de révoquation dans les conditions spécials de sont crédit.

Il éxiste 2 types de credoc :

• Le crédit irrévocable : crédit qui ne peut pas être révoqué, les 2 partis se sont engagés, le vendeur c'est engagé à vendre un produit et l'acheteur à acheté
• Le crédit irrévocable et confirmé : le risque politique est pris en compte p        ar la banque de l'exportateur

1. Les mécanismes du crédoc.

Les opérations se déroule selon les étapes suivantes :

• Instruction d'ouverture de l'acheteur au prés de sa banque.
• Emission du credoc, la banque de l'acheteur ouvre le credoc au prés de la banque.notificatrice en faveur de l'exportateur.
• Notification du credoc, la banque de l'exportateur notifie l'exportateur de l'éxistence du credoc.
• Expédition des marchandises
• Présentation des documents de la part de l'exportateur à sa banque (banque désigné/notificatrice) pour transmission à la banque du client.
• Levée des documents de la part du client au prés de sa banque, (compte du client débité).
• Récupération de la marchandise.

1. Les modes de réalisions d'un credoc.

Les RUU 600 précisent que le credo est réalisable aussi bien auprés de la banque désigné que de la banque émétrice.

Le crédit documentaire est réalisable par :

• Les paiments à vue (at sight)
• Par paiement différé (defered payment)
• Par acceptation (acceptance)
• La négociation (by negociation) la banque désigné achète là ou les traites tiré sur une autre banque par l'avance des fonds au bénéficiaire dés la présentation des documents. La ou les traites sont donc escompté contre des agios ( les frais qiu'on paye).

1. Les dates limites et les délais de présentations.

Aprés avoir passé sa commande et donné des intructions d'ouvertures, le donneur d'ordre précise les délais qu'ils veut voir réspecter par son fournisseur.

Ces délais portent sur la marchandise et sur les documents.

L'engagement de la banque de payer est également limité dans le temps. Il éxiste des dates butoires liés à l'opération commercial d'une part mais égalment lié aux règles et usance en matière de crédit documentaire.

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