Le paiement international

Chapitre 1 Le paiement des opérations internationales

Le choix du mode de paiement doit assurer la sécurité du paiement et préserver l’attractivité commerciale de l’offre.

I) L’analyse des modalités de paiement

A) La distinction entre instrument et technique de paiement

Un instrument de paiement c’est la forme prise par le support de paiement (ex : chèque, billet à ordre, virement…). Une technique de paiement c’est une procédure à suivre pour réaliser le paiement. Exemple paiement en dollar à réception de facture auprès d’une banque correspondante après accord du transporteur. L’instrument et la technique de paiement font l’objet d’une négociation commerciale.

B) Les technologies de l’information et l’évolution des modalités de paiement

Nous assistons depuis 10 ans à une utilisation des réseaux informatique. Elle entraine une baisse des coûts de paiement.

Les transactions ne sont validées que si le paiement est effectué. C’est le paiement électronique instantané qui déclenche le traitement de la commande et l’expédition.

II) Les instruments de paiement

Le troc

Il est très rarement utilisé mais parfois par des pays qui manque de devise ou très fortement endetté ou en sous développement

La monnaie

Ce n’est pas très pratique car la monnaie est limitée par les réglementations internationales et se change d’un pays à l’autre.

A) Le virement international

1. Principe

Il s’agit d’un transfert de compte à compte dans la devise spécifiée par le débiteur.

Transmission électronique

Avis de crédit

Ordre de virement

Commande

Correspondant de la banque de l’importateur

Banque importateur

Banque exportateur

Importateur

Exportateur

Si les deux banques ne peuvent pas se transmettre de l’argent elles passent par une banque intermédiaire la banque correspondante.

Les banques ont mis au point un code de fonctionnement international. Avec deux séries de numéros on peut identifier n’importe quelle agence, n’importe quel client etc. Ce sont les codes Banque Identity Number (BIC) et le numéro International Banque Account Number (IBAN) ces codes sont uniques.

Grace à ce système n’importe quel acteur financier parle le même langage, ce qui permet une accélération et sécurisation des modes de paiement.

L’importateur paye des frais d’émission et l’exportateur paye des frais d’encaissement.

2. Les virements internationaux standardisés

Il y a 3 façons d’opérer des virements :

• Le virement SWIFT Society for Worlwild Interbanque Financial Telecommunication. C’est un réseau de virement mondial entre les banques.

• Le paiement par carte bancaire. A l’international en B to B il est très rarement utilisé car il engage un paiement immédiat.

• IPI International Paiement Instruction c’est un formulaire de paiement standard papier ou virtuel. Il n’est utilisable qu’entre les pays membres du comité européen de standardisation bancaire (CESP)

Ils sont envisageables que pour des paiements à la commande ou avant l’expédition ou encore à la fabrication sauf si la COFACE est sollicitée pour faire une étude financière du client afin de voir s’il est solvable. C’est la coface qui paye si le client ne paye pas à hauteur d’un plafond.

3. L’harmonisation européenne et les virements transfrontaliers

Depuis le 1er juillet 2003 les virements frontalier en euro dans l’union sont traités comme des virements nationaux, c’est ce qu’on appel l’égalité des virements tarifaires.

Les transferts d’argent sont hyper sécurisés et rapide, le cout peu élevé, c’est une facilité d’utilisation.

4. Le chèque

C’est un mandat de paiement sur support payer par lequel le tireur c’est-à-dire le client donne l’ordre à son banquier qu’ont appelé le tiré de payer un montant déterminé. Le chèque n’est jamais un instrument de crédit mais peut s’appuyer sur un découvert autorisé. Il ne peut pas se rédiger en devise. C’est extrêmement cher. La procédure est longue, le paiement est donc long (jusqu’à 2 mois). Il peut être fait sans provision.

Exportateur

Envoie du chèque dans une autre devise (1)

Importateur

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