Commerce internationale: les douanes

COMMERCE INTERNATIONALE

LES DOUANES

1. Rôles et organisations des douanes

Union européenne avec le libre échange des biens et services

Les frais de douanes ont beaucoup baissé ces dernières années

Les pays ou les droits de douanes sont très bas c’est-à-dire pays riches

Les pays émergents les droits de douanes sont entre 10 et 20%

Les pays pauvres ou les droits de douanes sont plus élevés

Premier rôle des douanes Rôles fiscal : Les douanes ou Gabelous

Deuxième rôle des douanes Rôles de protection en n’ouvrants pas les protes à tous les biens

Troisième fonction c’est la production de statistique : obligation légale de déclarer tout qui sort et tout qui rentre

Enfin une fonction de sauvegarde c’est-à-dire l’application des règlements en termes de santé publique

1. Organisation des douanes

1. Des bureaux des douanes physiques dans les préfectures et dans les aéroports
2. Via internet une procédure de dédouanement : c’est ce que l’on appelé la procédure Delta

On distingue trois types de douaniers

• Le receveur des douanes : il est passé par l’école des douanes de la rochelle. Il a essentiellement trois missions

Le classement tarifaire

Autorisation des exportation et importation temporaire

Permet à l’entreprise de bénéficier d’une procédure simplifiée de dédouanement : une simple déclaration est suffisant basée sur la responsabilité de l’entreprise

• Le receveur principal Etude à l’institut régional d’administration. Il est responsable d’un bureau de douane et c’est lui qui permet à l’entreprise de bénéficier de crédit de droit ou d’enlèvement. Au lieu de payer la dette toute suite l’entreprise peut s’endetter
• Le directeur régional étude à l’Ecole nationale d’administration : Il a deux fonctions

Il coordonne dans sa région les bureaux de douanes

Il organise les ventes sous douanes

1. Les régimes douaniers ou le fonctionnement des douanes

1. Définitions

Ce sont les règles établies par le droit douanier que l’on applique aux marchandises pour des opérations à l’importation et à l’exportation et pour des opérations de transit sous douanes ainsi que pour des opérations de régime spécifique

1. Opération d’importation

En effet toute opérations de commerce à l’international implique une déclaration auprès des douanes à l’importation. A l’intérieur de l’union européenne il n’y a plus de déclaration de douanes. Mais lorsque l’on importe hors union européenne on doit payer des droits de douanes. Il existe une nomenclature douanière. En Europe il existe une nomenclature douanière composée de douze chiffres et d’une lettre. Dans le monde entier les six premiers chiffres sont universels. Les deux premiers chiffres universels sont appelés chapitres. Il existe 96 chapitres. Les deux chiffres suivants sont des positions douanières les deux derniers chiffres sont donc des sous-positions douanières.

Pour les commodités on calcule selon le poids. Pour ce qui est des marchandises c’est un pourcentage calculé en fonction de la valeur de la marchandise + le cout du transport jusqu’au douanes. Les douanes disposent de différents services de fiscalisation :

• La direction des enquêtes douanières qui lutte contre les fraudes
• Le service des autorisations financières et commerciales : LE SAFICO autoriser des import/export de produits sensibles avec une licence d’importation.

Dédouanement dématérialisé avec la procédure delta ou auprès du centre informatique douaniers. Les douaniers font une différence entre origine et provenance. Il applique les droits de douanes en fonction de l’origine du produit et pas à sa provenance. Il y’a changement d’origine lorsqu’il y’a transformation sensible. Dans le langage douanier au moins un des 6 premiers chiffres ai bougé. Pour les matières il existe notamment un certificat d’origine parce que les douanes appliquent les droits de douanes en fonction de l’origine.

1. Opérations à l’exportation

Les douanes ne demandent pas de droits de douanes à l’exportation mais en revange la déclaration de douane est obligatoire. Il y’a quelques pays qui taxent à l’export c’est le cas par exemple de l’Argentine et aussi du Mali avec son coton. Quatre entreprises de commodités (ABCD) avec plus de 50 milliards d’euros de chiffres d’affaires

1. Transit sur douanes

C’est une technique qui permet à l’entreprise de dédouaner ses marchandises au centre de dédouanement le plus proche de son entreprise. Cette technique permet d’éviter à l’entreprise des frais. Seuls des sociétés de transports agrées peuvent effectuer ce genre de transport. Il existe trois types de transit :

• Le transit national domicilié :
• Le transit communautaire : pour les pays qui sont enclavés au sein de l’union européenne (Exemple la Suisse, Le li
• Le transit international par route : il existe une convention TIR ça fonctionne pour des produits extra-communautaires : Un carnet Tir est émis, seul une entreprise de transport agréé peut l’établir. Le camion doit répondre à des normes. Il y figure l’itinéraire, le lieu de départ et les passages de frontières

1. Les régimes suspensifs

C’est des régimes douaniers en suspension de taxes et de droits. C’est une technique douanière qui répond à un mode de fonctionnement de l’entreprise parce que celle si à besoin d’importer et d’exporter de manière temporaire

A l’importation

• C’est ce que les douaniers appellent le régime de perfectionnement actif est une technique qui permet à l’entreprise d’importer en suspension de droit et taxes de TVA des marchandises stockées dans des entrepôts sous douanes. Cette technique est destinée à des produits extra-communautaires qui ont pour vocation à être réexporter soit en Etat soit après transformation ou être mis en consommation ultérieurement. Il existe donc des entrepôts sous douanes qui permettent de stockés soit des matières premières soit des produits finis près de l’entreprise en suspension de droit et taxes. Les marchandises ne paieront les taxes qu’au moment de la mise en consommation sur le marché domestique ou marché national. C’est une technique qui permet également de spéculer en bon sens. Pendant trois ans on peut stocker des marchandises

Il existe différents entrepôts sous douanes :

• Entrepôt public
• Entrepôt syndical lié à un syndicat professionnel fait pour les adhérant d’un syndicat professionnel
• Entrepôt particulier d’une entreprise : entrepôt spécial pour des marchandises, des entrepôts industriels (matière première qui ont pour vocation à être transformer au fur et mesure des besoins d’une entreprise)

A l’exportation

Il existe deux techniques pour exporter de manière temporaire

• Un régime de perfectionnement passif : c’est pour certains secteurs d’activité comme le textile et certain pays
• La carnet ATA Admission temporaire tempoirary admission c’est un carnet qui a été créé par l’ICC (international) remplit par l’entreprise qui souhaite exporter. Il est visé par sa chambre de commerce et de l’industrie et permet d’exporter de manière temporaire les marchandises dans plus pays. Il peut être de plusieurs couleurs

On peut l’utiliser pour exporter de manière temporaire des échantillons : facture NVD

Dans le cadre de salons professionnels (MESSE)

Pour les prospections

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