Secret professionnel

Secret professionnels

Article 7 à 16-14: code civile

Introduction:

Article 16

Dans le droit: L'être vivant est considérer comme une personne que lorsqu'elle est née

vivant et vivable et doit notamment être déclarer à la mairie afin d'être considérer comme une

personne devant la loi.

On peut pas agis sur le corps d'une personne sans son consentement.

Code de l'environnement

Code de la santé public

Code de la sécurité sociale

Chapitre 1:

Droit:C'est l'ensemble des règles qui s'applique sur un territoire déterminé, qui permettent

au individus de vivre ensembles. Se qui implique que le droit réglemente les rapport entre les

individus et l'état. L'ensemble de ses loi doit être appliquer pour tous, elle organise la société

et elle reconnait les droits et les devoirs de chacun. La violation d'une règles implique une

sanction qui sera soit pénal, soit civile, soit administrative, soit disciplinaires, soit

déontologique pour toute ensemble.

Règle entre individu et établissement privé ------> Droit prive

Règle entre individu et établissement public ------>Droit public

Le droit est différent de deux notion voisine:

Ethique: Elle à un caractère général et abstrait, elle doit être vue comme une boussole qui

pause des règles de conduites sans pour autant se référer à un cas particulier. Elle permet

d'apporter des solutions lorsque le Droit est silencieux.

La déontologie: Elle renvoie aux professions réglementé et organiser en ordre

professionnel. Toute profession réglementer doit respecté un code de déontologie dont le

L'éthique

Déontologie

L'ors de la prise en charge d'un patient il faut le prendre en charge comme une

personne en tant que tel sans distinction raciale, religieuses et économique

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respect est soumis au contrôle de l'ordre professionnel. Chaque profession réglementé dispose

de son propre code de déontologie particulier.

La violation du code de déontologie n'est pas sanctionner par la loi, ni pas les tribunaux

ordinaire, mais par la déontologie elle même. Selon les principe des normes juridique, chaque

normes est hiérarchiser. Une normes dites supérieure doit être respecter par l'ensembles des

normes qui sont classé inférieurs.

1- Texte du bloque de conditionnalité

Secret professionnel article à voir sur le site

Code de la santé public

3 L4314-3

4 R4412-5

Article 226-13 et 226-14 du code pénal sanction en cas de violation de secret professionnel

Le principe du respect de la vie privé est inscrit à l'Article 8 de la convention européenne des

droit de l'homme.

1- la constitution du 4 octobre 1958: c'est la constitution de la 5ème république

Le préambule de la constitution de 1946: 4ème république

Déclaration des droit de l'homme de 1989:date de la révolution

Charte de l'environnement 2004

Les principe nécessaire à notre temps

Principe particulièrement fondamentaux reconnu au yeux de la

république que l'on appelle

2- Le boque de conventionnalités

Elle s'applique au territoire internationaux et Européenne

Sur la zone européenne se sont des règlements européens et ses directives qui entre

en vigueur

3- Les bloc de l'égalité elle s'applique sur le plan national

Elle est coercitive, donc si on la respecte pas, on est sanctionné. Elle ne tient pas

compte des particularismes

Dans le bloc de l'égalité, on a les lois qui sont votées par le Parlement et le Sénat.

Vous avez également les ordonnances qui sont des textes adoptez par le

gouvernement sur autorisation du Parlement.

Le bloque réglementaire

Elle s'applique soit sur la commune soit sur la région: on a deux texte: les décrets,

les arrêter préfectoraux et les arrêté...

La jurisprudence c'est l'ensemble des décisions prise par les tribunaux

administratifs judiciaires et par le conseils de discipline.

3

L'obligation pour les soignant de respecter le secret professionnel découle directement de

l'application de l'article 8.

Thème: Exercice professionnel vu par

le droit

Date: 05/10/2023

Chapitre 2:

Section 1: Définition et fondement

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