Chapitre de droit privé

INTRODUCTION AU DROIT PRIVE

14/09

Le droit : c’est un ensemble de règles qui régis l’organisation de la société. C’est aussi un ensemble de règle qui tend vers la justice. Les règles de droit ont pour finalité d’atteindre des solutions justes. La solution « juste » n’est pas évident à identifier.

Ex : On est ingénieur en tram et un métro ne peut pas s’arrêter avec les personnes à bord si on ne fait rien ils meurent. On peut dévier mais sur le chemin il y a 3 ouvriers. On sauve les ouvriers ou les 150 personnes du tram ? On a tendance à penser qu’on tue les ouvriers

Supposons que cette fois on est sur le quai et le tram arrive à toute vitesse. Il faudrait 200 Kg pour le ralentir. Devant nous un gros monsieur d’environ 200 Kg est-ce que on le pousse ? Pk cette fois on n’oserait pas pousser le gros monsieur ? Si la première solution était juste en tuant les 3 ouvriers pourquoi on ne serait pas prêt à tuer une seule personne ? Ici ce qui fait la différence c’est le degré d’implication dans l’acte.

On ne sait pas très bien quelle est la bonne solution. Heureusement qu’il y a des règles de droit qui ne se limitent pas au sentiment de justice.

2e exemple : On a une guitare à laquelle on tient bcp et le voleur la revend. Je retrouve sa trace, je demande à la personne qui l’a acheté de me la rendre mais il ne veut pas. Les 2 vont chez le juge et que je suis le juge, qu’est-ce que je fais ? Aucune des solutions n’est évidente car personne n’est fautif.

(Pour réussir les études de droit il ne faut pas inverser le sens des priorités. La priorité n’est pas le diplôme mais de devenir de bons juristes pour comprendre les TD, les cours, … et finir par avoir son diplôme. Ce qui fait qu’une personne réussie mieux en droit qu’une autre c’est le travail régulier (travailler de manière efficace), les facilités, ne pas s’auto-limiter.

Outils utiles au droit et notamment au droit privé : °Le Code civil (versions annotées dalos le code rouge et/ le code bleu) sinon sur base de données numérique

°les manuels et ouvrages de chaque matière (  dalos remy cabrillac introduction générale au droit/ le précis daloz de philippe perré et nicolas molfesis/ Marais introduction au droit public vuiber/ le demier , introduction générale au droit LGDG/ Le boffa, droit civil première année LGDJ/ Le malaurie Morvan , introduction général

° dictionnaire juridique 

°Les revues hebdomadaire pour les informations + récentes et revues trimestrielles pour des informations + précises. Les revus daloz / la semaine juridique JCP, l’édition générale ou spécialisée/ La gazette du palais GAZ PAL / La revue trimestrielle de droit civil

° Les encyclopédies ( chez daloz le répertoire/ Le juriste classeur qui fonctionne par matière

°Site légi-France

°ChatGPT

Être un bon juriste : savoir chercher la bonne réponse

° Ouvrage qui peuvent fournir une bonne culture generale juridique : méthode générale de travail nathalie blanc et denis mazeaud/ Les grand arretes de la juris prudence civil francois et guive lequette /Essai sur les lois de Jean charbonier/ Droit et evolution du droit sou la 5e/ Bruno Droit et modernité/ Robert Vadentère, L’abolition ou l’éxécution )

Ce cours a pour but de donner une base du droit. Comment se coordonne les différentes règles, La question des lois dans le temps…

 En droit il y a le quoi et le comment. Qu’est-ce que le droit et comment est-il appliqué et comment elles se coordonnent ?

PARTIE 1 : LA NOTION DE DROIT

(En droit on fait des plans en 2 parti et on ne fait pas de conclusion)

On va décrire qu’il y a ds le droit avant de chercher à le définir. Avant on va faire un petit chapitre sur l’origine du droit français

CHAPITRE PRELIMINAIRE : L’ORIGINE HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS

Section 1 : L’ANCIEN DROIT (AU SENS LARGE)

Paragraphe 1 : ROME

Sous la Rome antique va se développer peu à peu un système de droit extrêmement sophistiqué et extrêmement abstrait qui vont se développer sous l’impulsion des juristes consultes ( ajd les intellectuels du droit) et par l’intermédiaire du prêteur(le juge). On parle d’un droit prétorien. Cela va donner lieu à une codification du droit romain dans le corpus juris civilis (corpus de droit civil) codifié au 6e siecle la ou le droit romain est le + évolué. 

Le droit romain est exclusif et exclu tout droit étranger. Seul le juge romain appliquait son droit. Les étrangers étaient soumis à un droit spécifique aux droit étrangers (les pérégrins).

Le droit romain est un droit unifié, toute la partie orientale de l’empire romain est soumise aux mêmes règles. Au Ve siècle l’empire romain disparait et la gaulle est occupé par des barbares dont les Frans 🡪le moyen Age

PARAGRAPHE 2 : LE MOYEN AGE

On a une période de la personnalité des lois, chacun va vivre selon la loi de sa tribu. Les francaliens a la loi francalienne etc.…C’était un système délicat. On parlait plutôt de coutumes que de lois. Les normes n’étaient pas écrites. On a un droit morcelé. Cette personnalité marche tant que les tribus n’ont pas d’échange entre eux. Peu à peu les tribus franques deviennent sédentaires et auront des relations entre elles. Il y aura des mariages. Au 9e il y aura des territorialisation des coutumes. Les coutumes se détachent des tribus pour s’attacher à la terre qu’ils ont sédentarisé. On est dans une période de territorialité des lois. 

A partir du 11e le droit romain va être redécouvert de manière + générale en Italie du nord et le sud de la France et commence à être enseigné dans les universités (en Pologne puis en France) ON a un phénomène de développement du droit romain ds le sud de la France alors que nord va rester attaché aux coutumes. On a un pays morcelé. A cela va s’ajouter que le droit canonique (église catho) et donc aux institution ecclésiastique (les prêtres marient…,)

A partir du 12 e 13 e le pouvoir royal prend une certaine autorité. Louis 14 va prendre de nombreuses ordonnance (avec Colbert). Certaines st tjrs en vigueur. A l’aube de la révolution on a le droit canonique pour le droit de la famille, on a le droit français et les coutumes.

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