Le procès de Nuremberg marque-t-il la naissance de la justice international ?

Le procès de Nuremberg marque-t-il la naissance de la justice international ?

I. L’importance du Procès de Nuremberg

        a) Naissance d’une juridiction pénale international

        b) La notion de crime contre l’Humanité

        c) Innovations techniques :  - Utilisation d’image comme preuves

                                                         - Traduction en simultané

II. Les limites du procès de Nuremberg

        a) Crime de guerre des alliés

        b) La Guerre froide

III. Autres éventements ayant façonnés la justice international

        a) Rwanda et Ex-Yougoslavie : Création de tribunaux internationaux

        b) Statut de Rome

Introduction:

La création de la justice internationale a constitué un véritable enjeu après le génocide juif et permet encore aujourd’hui de juger les responsable des crimes les plus grave contre le droit humanitaire. Ce sujet m’a permis d’en apprendre plus sur la création de la justice international et de savoir son origine. Le tribunal militaire international (TIM) est crée en Août 1945 et a pour objectif de juger les crimes commis au cour de la seconde guerre mondiale par le régime nazi. A cette époque, il n’existe pas de cour international, pas de cadre juridique. Les alliés doivent au préalable élaborer ensemble une justice internationale. Mais alors le tribunal de Nuremberg marque-t-il la naissance de la justice internationale ?

Dans un premier temps nous verrons l’importance du procès de Nuremberg avec la naissance d’une juridiction pénale internationale ainsi que la notion de crime contre l’humanité et les innovations techniques. Dans un second temps, nous verrons les limites du procès avec les alliés impunis puis la guerre froide. Et enfin dans un troisième et dernier temps nous verrons d’autres evenement ayant façonnés la justice internationale avec l’exemple du rwanda et de l’ex-yougolslavie et du statut de Rome.

I. L’importance du Procès de Nuremberg

        a) La naissance d’une juridiction pénale internationale

Robert Jackson, juge a la cour suprême des États Unis d’Amérique, nommé procureur général en mai 1945 est chargé de préparé le procès. Il a pour but que celui ci soit impartiale et équitable.  Après négociations avec des experts juridiques des nations alliés un compromis est trouvé, c’est l’accord de Londres, signé le 8 août 1945, qui crée le tribunal militaire international et définit donc le statut, les règles de fonctionnement du tribunal ainsi que les chefs d’accusations*. Ce procès marque la fin de l’irresponsabilité pénale des chefs d’État.  La procédure judiciaire retenue est également nouvelle* Chaque nation alliée (États-Unis, Grande-Bretagne, France, U.R.S.S) est représentée par deux juges, un titulaire et un suppléant.

        b) La notion de crime contre l’humanité

Parmi les nouveautés du procès de Nuremberg, il y a la notion de crime comme l’humanité* qui apparaît pour la première fois dans le droit international. Cette notion est retenue pour juger les persécutions massives des populations civiles, avec notamment une mention discriminatoires. Le crime contre l’humanité est un crime touchant aux droits fondamentaux d’un être humain et puni au niveau international. Il peut être d’origine religieux, philosophique ou encore raciale. Dans les années 1990, la notion est élargie aux temps de paix. La cour pénale international a aussi étendu sa définition y incorporant ainsi dorénavant des crimes tels que le viol, l’esclavage sexuel ou encore le crime d’apartheid.

        c) Des innovations techniques

- Utilisations d’images pour preuves :

Le procureur général Robert Jackson prend l'initiative de présenter des images comme preuves en audience. C'est une première dans le système judiciaire. Ainsi le 29 novembre 1945 est présenté un film d'une heure sur les camps de concentration. Les films sont monté à partir d'extraits de bandes filmées par l'armée américaine lors de la libération des camps mais aussi avec des bandes tournés par les nazis eux même. Il s'agit  de mettre les accusés face aux atrocités nazies et de les déstabiliser. Ce procédé sera repris après Nuremberg notamment lors du procès de Eichmann a Jérusalem en 1961.

- La traduction en simultané :

Au procès de Nuremberg, quatre langues officielles coexistent: le français, l'anglais, l'allemand et le russe. Un système de traduction simultanée est mis en place pour la première fois dans une salle d'audience. Les intervenants sont obligés de parler lentement, ce qui rallonge considérablement les débats. Une équipe de remplaçants est également présente dans une autre salle du tribunal de Nuremberg.

II. Les limites du procès de Nuremberg

        a) Les crimes de guerre des alliés impunis

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