Parlementarisme Sous La 3ème république

Le parlementarisme sous la 3ème République:

Introduction:

« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie est le seul remède aux maux de la république », cette phrase de Joseph Joubert exprime bien le débat qui a eu lieu dans les débuts de la IIIe république pour savoir quelle serait la nature du régime.

Cette république qui s'inscrit dans la période allant de 1870 à 1940, c'est le régime le plus long de l'histoire constitutionnelle française.

Cette troisième république a connu des débuts bien difficiles; mais peu à peu au fil des réformes elle a su s'imposer, et donner à la France une culture républicaine solide.

Le 4 septembre 1870 Napoléon III est battu à Sedan, des députés républicains se réunissent à Paris, dont Gambetta, Jules Ferry et Jules Simon, proclament la République, et forment un gouvernement provisoire appelé «gouvernement de la défense nationale ». Ils espèrent ainsi sauver la France de l'envahisseur , mais les troupes Française ne parviennent pas à repousser celles de la Prusse et de ses alliés. Gambetta s'échappe de la capitale en ballon, et l'armistice est signé le 22 janvier 1871, mais Bismarck ne veut conclure la paix qu'avec un gouvernement doté d'une légitimité incontestable.

En février 1871 les élections pour l'assemblée nationale donnent une large avance aux royalistes face aux républicains, ce qui s'explique par le fait que les électeurs ont voté pour la paix, et a leur yeux les républicains ne l'incarnaient pas. Thiers qui s'était efforcé d'éviter la guerre apparaît aux yeux des électeur comme étant l'homme de la situation, l'assemblée élue qui se réunit a bordeaux lui fait confiance. Il est alors nommé « chef du pouvoir exécutif de la république Française ». il reste cependant sous l'autorité de l'assemblée.

La république est fragile, Thiers en a conscience, devenu Président de la république par la loi rivet de 1871, il affirme que la République doit être conservatrice ce qui inquiète les députés royalistes. Il est amené a démissionner. Il est remplacé par un monarchiste, le maréchal Mac Mahon le 24 mai 1873. La cause de la 3ème république peut sembler perdue. Mais l'assemblée charge une commission dite commission des trente, de proposer de nouvelles institutions. Elle va faire au plus simple, elle va s'inspirer du régime déjà en vigueur et y ajoutant les adjonctions nécessaires pour que la république soit conservatrice.

Le régime qui va voir le jour le jour est une régime à caractère parlementaire, caractérisé par la collaboration de l'exécutif et du législatif, le premier étant indépendant mais responsable devant le second.

Quels sont donc les caractères des institutions de la 3éme république? Quels sont les mécanismes mis en place pour assurer la collaboration des l'exécutif et du législatif ?

Dans une première partie nous allons observer que le régime était initialement un régime parlementaire dualiste (I), qui a subit des déformations et qui a glissé vers une régime parlementaire moniste (II).

I) le régime parlementaire dualiste initial:

Initialement le régime était un régime parlementaire dualiste, le gouvernement est responsable politiquement à la fois devant le Parlement et devant le chef de la nation. Le 30 janvier 1875 un amendement est déposé par Henri Wallon: « le président de la république est élu à la majorité des suffrages par le Sénat et la Chambre des députés réunis en Assemblée Nationale. Ensuite furent votées 3 lois constitutionnelles: la lois du 24 février 1875, relative à l'organisation du Sénat, la loi du 25 février 1875, concernant l'organisation des pouvoirs publics, et enfin la loi du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics. Ces loi mettent en place le régime parlementaire;

A) le jeu du régime parlementaire dans le cadre des lois de 1875:

1) L'action de l'exécutif sur le parlement:

Les grandes lignes de l’organisation constitutionnelle de 1875 prévoient un président de la République doté de pouvoirs importants, il peut surtout dissoudre la Chambre des députés. René Rémond a dit que le président était "un monarque sans l’hérédité". Il y a également deux Chambres : le Sénat et la Chambre des députés.

Les ministres se réunissent sous la présidence du président de la République ou sous la présidence du Conseil des ministres. Il avait lui seul l'initiative de la révision constitutionnelle.

Il a l'initiative des lois et a le droit de demander une nouvelle lecture.

2) L'action du parlement sur le l'exécutif:

=>le Parlement est bicaméral.

=>Le sénat et la chambre des députés, peuvent mettre en cause la responsabilité du gouvernement.

=>Le sénat peut poursuivre le président de la république pour haute trahison et les ministres pour crimes.

B) La crise du 16 mai 1877 cause de l'avènement du régime moniste:

1) Les évènements:

Les élections de 1876 allaient mettre les royalistes dans une situation difficile.

Les républicains ont l'avantage, ils ont 350 sièges contre 150 aux conservateurs. Mac Mahon désigne alors comme président du conseil , Dufaure, puis un républicain conservateur Jules Simon. Mais ce dernier ne réagissant pas à un vote de la chambre hostile à la papauté , Mac Mahon lui adresse une lettre de Blâme, le 16 mai 1877. la crise éclate Simon démissionne, et Mac Mahon le remplace par Broglie. 363 députés adoptent un manifeste contre le nouveau gouvernement.

En 1877 procède à la dissolution de la chambre des députés, avec l'accord du Sénat. La campagne électorale se déroule dans un climat très tendu , après un nouveau succès électoral des républicains, Mac Mahon désigne des ministres acceptables par la majorité des députés, puis il donne sa démission le 30 janvier 1879. la majorité du sénat étant acquise aux républicains. Jules Grévy est élu à sa place, la république est

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