L’interprétation de la Règle de Droit

1. Titre 3 :
   L’interprétation
   de la Règle de Droit

L’interprétation c’est la recherche du sens lorsque la reehcerhce est obscure , lorsque sa seul lecture ne permet pas de le comprendre , c’est donc déterminé ce qu’a voulu dire l’auteur , par extension l’interprétation désigne la méthode qui inspire la recherche , c’est méthodes ont évolué sous l’influence de la conception du droit qu’on les juristes plusieurs methodes d’interprétation ont été proposé au cour des époques , il y a lieu a l’interprétation que lrosque le texte est obscure =>interpretatio cessat internationale claris = l’interprétation scede quand le texte est claire
Selon Laferrière , une regle est claire lorque elle n’est pas d enature a faire naitre un doute dans un esprit éclairé , tout texte (lois convention reglements ) peut être obscure donc tout texte peut donner lieu a interprétation , alors on se pose deux question :

Qui peut interpréter ?

Quel regle suis c’est acteurs  ?

1. Chapitre 1 :
   les acteurs
   de l’interprétation
   

C’est au créateur de la regle qu’il appartient de l’interpréter , l’interprete doit être l’autre , ce principe est exacte pour les décision de justice et sentences arbitrales , ce principe n’est plus exacte pour les lois au sens large si le pouvoir legislatif peut être acteur de l’interprétation ils sont concurrencer voir supplenter par le juge

1. Section 1 : l’interprétation par l’auteur de la règle

1. §1. L’interprétation par le Parlement
   

A la révolution française au recatrion au pouvoir du parlement des anciens juge ont été déposséder du pouvoir d’interprété la loi ce qui a provoquer les loi des 16 et 24 aout 1790 qui est un référé legislatif (lorsqu’un juge a un problème face a une loi , il ne peut pas interpréter lui même une loi et demander l’avis de Parlement legislatif et il sursois a statuer , c’est le parlement qui dictait l’interprétation du juge ) elle a été supprimer par la loi du 27 ventose en 8 ,puis réabiliter en 1807 et définitvement rentirer par la loi du 1er avril 1837

Le parlement peut quand même préciser un loi en adoptant une loi interprétative , elle a pour objet de préciser le sens d’une loi enterieur

1. §2. Le pouvoir executif
   

Dispose de différent moyen pour donner son interprétation d’un texte :

• Les circulaires :
  Elles ne crée pas de regle de droit mais vehicule l’interprétation donné par un ministre via une circulaire va s’imposer aux agents de son administration car il y a un principe hierarchique qui dispose l’administration
• L’instruction :
  Elle est un document interne interne a un Ministère ou a un Département Ministerièlle , il permet de donner des indications sur l’application d’un texte
• Les réponses ministèrielle :
  Elles sont donnée aux question du gouvernement , le Ministre peut donner une interprétation d’une regle de droit relative au point soulevé dans la question , c’est reponse font l’objet d’une diffusion au Journal Ministerielle , elle permet de donner rapidement une interprétation .
  Les réponses Ministerielle ne lie pas les juge du fiel
  

Section 2 l’interprétation par le juge >

C’est au juge en vertu de l’article 4 du Code civil quil incombe d’interpréter les regle obscure face au juge l’orsqu’il doit les mettre en œuvre lorsqu’il tranche un litige
La Cour de Cassation a eu locasion a plusieurs reprises que les juges du fond on une grand eliberté quand au choix de la methode d’interprétation qu’ils veulent mettre en œuvre
Si le juge utilise une methode d’interprétation qui n’est pas validé par la Cour de Cassation , celui si est censurée
Pour remplire son rôle les juge du fond peuvent saisir la Cour de Cassation pour avis ,instituer en 1991 elle ne peut avoir lieu lorsque 3 condition cumulatives soit réunis :

• La question de droit doit être nouvelle
• La question présente une difficulté serieuse
• La question se pose dans de nombreux litiges car il faut que la saisie de Cour de Cassation soit efficace

Lorsque c’est trois condition sont réunis le juge du fond surçois a statuer et pose sa question a la Cour de Cassation et la saisie pour avis et attend qu’elle rende son avis , une fois que cela est fait , le procès reprend .
Le juge n’est pas liée par l’avis de la Cour de Cassation mais si le juge ne suis pas l’avis de la Cour de Cassation il est censuré mais il ferait mieux de suivre son avis pour cause de censure , cette avis a une grande autorité en public surtout que ceux de la Cour de Cassation sont publié en bulletin .
Lors d’une question d’inteprétation du droit de l’UE le juge français n’a pas le pouvoir d’interprétation et c’est la CJUE qui fait cette interprétation .

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