Le Sénat de la V République

SOMMAIRE

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• Introduction

1. Le Sénat de la V République

1. Présentation du Sénat

1. L’évolution du Sénat de 1958 à nos jours

1. La place du Sénat dans la Constitution

1. Les relations entre le Sénat et l’Assemblée nationale

1. Le Rôle du Sénat et de son président

1. Une rivalité avec l’Assemblée nationale

1. Différence et Rivalité entre les deux Chambres parlementaires

1. La suppression du Sénat

• Conclusion

Introduction

Le Sénat dit « chambre haute » comprend 348 sénateurs. Avec l’Assemblée Nationale ils constituent le Parlement français. Le Sénat a été créé en 1795 sous le nom de « Conseil des anciens » avec la constitution th….. ? et sa place a été restaurée en 1958 par le système institutionnel de la Ve République. Cependant, le sénat fut menacé par la démission du Général de Gaulle en 1969 mais a finalement trouvé sa place afin de contribuer à leur équilibre dans la Ve République.

Mais de nos jours, l’utilité du sénat est remise en cause par l’Etat et le peuple français, la question posée est :

En quoi le sénat leur est-il encore profitable ?

Nous verrons premièrement le Sénat de la Vème République, ensuite nous verrons la place du Sénat dans la Constitution et enfin la rivalité présente entre la chambre haute et l’Assemblée Nationale

« Sénateurs, montrez que vous êtes nécessaires. Il faut qu'on montre la nécessité du Sénat »

-Victor HUGO

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1. Le Sénat de la Vème République

1. Présentation du Sénat

Le Sénat, siégeant au palais du Luxembourg, constitue la « chambre haute » du Parlement français selon le système de bicamérisme. Depuis l'adoption de la loi no 2003-697 du 30 juillet 2003, le mandat des sénateurs est de six ans, et le renouvellement s'effectue par moitié, tous les trois ans depuis2011au suffrage universel indirect. Tout candidat à la fonction de sénateur doit être âgé d’au moins vingt-quatre ans.Ils sont élus par un collège d’environ cent cinquante mille grands électeurs (qui sont obligés de participer au vote). Ce collège est composé :

- des députés, conseillers régionaux, conseillers à l’Assemblée de Corse, conseillers généraux et conseillers de Paris ;

- des délégués des conseils municipaux dont le nombre est en fonction de la population de la commune.

Le mode de scrutin diffère selon les circonscriptions. Dans celles élisant moins de trois sénateurs, le scrutin est majoritaire à deux tours et dans celles élisant trois sénateurs ou plus, le scrutin n’a lieu à la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne pour la répartition des restes. Le Sénat détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale mais également par le peuple français lors de la mise en œuvre du référendum législatif prévu par l'article 11 de la Constitution de 1958. Le pouvoir législatif est le pouvoir qui vote et édicte la loi au sens large. D’après l’article 24 de la Constitution de la Ve République, le Sénat est le représentant des collectivités territoriales et, avec l'Assemblée nationale, des Français établis hors de France…

1. L’évolution du Sénat depuis 1958 à nos jours

La Constitution de 1958, qui fonde la Ve République, rétablit un Sénat de 318 membres, celle-ci avait prévu que les sénateurs seraient élus pour neuf ans et qu'ils seraient renouvelables par tiers tous les trois ans. La Constitution ayant été adoptée par référendum à une très large majorité, a permis, l’évolution du Sénat en lui rendant son nom et une partie importante de ses pouvoirs, tout en confirmant, pour l’essentiel, son régime électoral.

Pendant une longue période le Sénat a eu quelques tensions avec l’Élysée. En 1959 eu lieu le premier conflit entre eux, car lors de la rédaction du règlement intérieur normalement mise au point par les Chambres, les Sénateurs n’ont pas accepté que le premier ministre veuille restreindre leur contrôle sur le gouvernement. Puis, en 1962, le Sénat  c’est affronter au président de la république ce qui leur a valu isolement a la fois sur le plan protocolaire et législatif. Et pour finir, en 1969 le sénat a été menacé de suppression mais les citoyens encore attachés à l’institution sénatoriale ont rejetés le referendum proposé par Le Général de Gaulle.

En 1970, avec la démission de Charles de Gaulle à la présidence de la République, les choses s’embleront s’arranger. En effet la Chambre Haute retrouve son influence, elle sera de nouveau associée au travail législatif.

Entre 1981 et 1986 presque 30% des textes sont adoptés par décision définitive des députés, mais les relations entre le sénat et le gouvernement se dégraderont de nouveau de 1984 à1988. Le bicamérisme sera égalitaire, et l'apport du Sénat en matière constitutionnelle et législative est reconnu. Les constituants de la Ve République ont souhaité réhabiliter l’institution et l’ont conçue comme un instrument capable de limiter les excès de la Chambre basse. Depuis, le Sénat sort de sa traditionnelle discrétion pour entrer de plain-pied sur la scène médiatique. Les travaux des commissions sont de plus en plus diffusés, ce qui lui permet de s'ouvrir à l'international et à s'engager dans une démarche de réflexion prospective systématique. Au cours de cette période, le Sénat connaît des fortunes diverses. La réforme de 2003, appliquée progressivement des élections de 2004 à celles de 2011, a ramené la durée du mandat sénatorial à six ans, avec renouvellement par moitié tous les trois ans. Le raccourcissement de la durée du mandat des sénateurs et l’augmentation de leur nombre dans le but d’améliorer la représentativité de la seconde chambre par la réforme du 30 juillet 2003 constituent déjà une évolution remarquable, que pourrait compléter une modification du mode de scrutin sénatorial.

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