La construction historique du droit

Introduction :

Ce COURS d'introduction historique au droit à pour but de décrire la construction historique du droit. Ce cours d'histoire du droit doit permettre de saisir ce qui est le droit, sa définition, son utilité et quelles sont les sources du droit. En histoire, on va se pencher sur la naissance et l'évolution des sources actuelles du droit.

MERCI Muscadine

Les sources actuelles du droit sont :

– La loi : règles qui sont posés par par l'autorité public, plus précisément les règles qui émanent du législateur : ce sont tous les citoyens par l'intermédiaire de leur représentant : députés et Sénateur .

– La coutume : Correspond à des usages, des pratiques répétées dans le temps et accepter par tous. La loi vient de l’État et la coutume vient de la pratique . Elle existe dans certains milieux professionnels. Usage bancaire : qui réglemente les relations clients-banquier

– La juridiction : émanees juges du latin : Juris dictio ( droit et dire ). C'est le pouvoir de dire le droit. Dans certains cas la décision du juge va s'imposer comme source du droit. Cette décision est en interprétation de la loi, leur jugement font jurisprudence.

– La doctrine :Désigne les auteurs qui réfléchissent le droit . Ces auteurs sont des professionnels du droit. La doctrine influence les juges, le législateur va prendre en OPTION l'avis des spécialistes.

La loi est la source essentielle :c'est elle qui COMPTE le plus , mais il en a pas toujours était ainsi. La loi est aussi importante que depuis 1789, la loi existait mais sa source était mineure.

Il faut remonter jusqu'au droit romain : l'an 753 av. notre ère. Notre conception du droit commence à apparaître. Avant le droit était apparu.

Avant Rome : 2 naissances du droit :

– Droit divin en Mésopotamie : Civilisation très ancienne : 3000 ans avant notre ère . C'est la en 2400 av. , un roi URU KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien

Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, CADEAUX des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi. Il est donc question de toutes les activités humaines ( famille, contrat). C'est un code fait pour la vie des hommes

– Naissance du droit : En Grèce, le droit romain naît, les premières traces du droit nous les devons à Homère ( Poète Grecque qui va raconter la guerre de Troie dans l’Iliade et L’odyssée , écrit au 8 ème siècle avant notre ère) . Les poètes sont les premiers à réfléchir sur le droit. Peu à peu , il devient admis que les hommes puissent créer du droit, le premier en Grèce : le juge après au 6 ème siècle avant notre ère réfléchis sur le droit et créer du droit . Les philosophes grecques sont : Platon, Aristote, Socrate, ces philosophes ont rédiger la constitution de certaines villes grecque et étudie celle-ci, ils ont un rôle dans l'analyse de la démocratie grecque mais qui est la réelle athénienne. Les philosophes ont mis en avant le rôle du législateur dans la création du droit , ils affirmaient la possibilité de remettre le pouvoir entre les mains du peuple. Ils ont distinguer les différentes formes de régime politique en fonction de celui qui détient le pouvoir législatif. Les philosophes distingue le régime dans lequel un seul homme fait la loi : Monarchie : Monos arkhos

– Sous le pouvoir législatif : La tyrannie : 1 seul homme au pouvoir par un coup d'état

– Pouvoir législatif remis à quelqu'un : L'aristocratie : aristo kratos

– Démocratie : démos ( ensemble des citoyens qui vote) kratos ( pouvoir).

A ce stade, deux obstacles à l'évolution du droit. En Mésopotamie comme en Grèce ce ne sont pas des spécialistes, pas des professionnels du droit qui réfléchissent, cette étape décisive ne sera franchis qu'avec Rome.

En Mésopotamie, comme en Grèce, les sources du droit se résume qu'à la loi. Nous devons à Rome d'avoir entrevue la diversité des sources de la matière.

Plan du cours :

I. L'héritage de l'antique Romaine

II. L'héritage Médiéval : Qu'avons nous garder du Moyen-Age

III. La naissance du droit français

IV. La naissance du droit Contemporain : Révolution française , Codification Napoléonienne

I. L'héritagede l'Antique Romaine : en deux chapitres

1 er chapitre : L'organisation Politique et les sources du droit

2 ème chapitre : Les sources du droit et le contexte politique

L'histoire politique romaine est

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