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Le sénat et les projets de lois

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Par   •  5 Novembre 2022  •  Fiche  •  344 Mots (2 Pages)  •  253 Vues

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LE SENAT

Le sénat et les projets de lois

Le sénat n'a pas de droit législatif, celui-ci est exercé par les magistrats. Cependant il peut donner son avis positif ou négatif sur un projet de loi. Le magistrat garde le droit d'appliquer ou non les conseils du Sénat. Cependant le Sénat reste le seul juge de la constitutionalité des lois. Ils peuvent donc organiser un vote où les tribuns et la plèbe peuvent utiliser leurs droit de Véto.

Le compte rendus du sénat s'appelle le sénatus consulte.

Le statut de sénateur.

Être sénateur est la plus haute distinction que vous pouvez recevoir à Rome, il faut être citoyen (dont les femmes, enfants, étrangers, esclaves et le citoyens n'ayant pas réalisé le census sont exclus), il faut être patricien  (du latin patricius, dérivé de pater qui signifie « père » qui est durant la période romaine un citoyen qui appartient, par sa naissance, à la classe supérieure ancienne et traditionnelle. Les patriciens se dissocient de la classe des plébéiens "le peuple") et avoir exercé en tant que magistrat. En de rares occasions un élu du tribun peut assister aux séances, débattre mais ne peut en aucun cas voter, comme les magistrat en fonction.

L'habit d'un sénateur est reconnaissable pas une toge blanche au bords rouges. Seulement les Questeur, les édiles et les tribuns ne peuvent avoir accès à cet habit officiel.

Les sénateurs en exercice au sénat étaient 300 a l'origines, Sylla fit passer le nombre de 300 a 600 et c'est plus tard que César les firent passer de 600 a 800, doublant a chaque fois le nombre.

Les magistrats, une fois leurs année d'exercice achevée, deviennent sénateur à vie. Tous les sénateurs ne peuvent pas siéger au sénat, souvent retenus dans des provinces reculées ou tout simplement car le siège du sénat n'était pas assez grand pour tous les accueillir. C'est pour cela qu'il existait aussi  des sénateurs appelés Pedarii, ceux qui ne pouvaient pas s'asseoir sur les bancs du sénat et qui étaient debout, ils votaient avec le pied et donnaient rarement leurs avis sur les débats.

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