Introduction historique au droit

I-INTRODUCTION

Rome = droit privé , Grecque = droit public

Droit coutumier et droit canonique

D’ou vient le droit français ? Jusqu’à 1789

Droit —> du côté romain , c’est l’art du bien et du juste , considéré le droit en regardant sa fin , réalisation d’un idéale de justice et d’équité . Juriste romain = importance à la nature , caractère formelle du droit

Aujourd’hui —> exclusion de l’idéalisme , caractériser par son origine immédiate , droit défini par ses sources , expression de la volonté du législateur , du juge ou encore l’expression des auteurs qui forment la doctrine ; Droit = tient dans les lois , décisions de justice

Caractère obligatoire —> insiste sur la sanction pour ceux qui enfreigne le droit , s’oppose aux règles morales

Contraintes sanctionne des normes extra juridiques , elle ne sanctionne pas forcément toute les droits de droit

Droit romain —> les lois moins que parfaites qui proposer des règles de conduite a suivre sans y être tenu

Droit romain a transmis des obligations naturelles a l’actuelle droit condamnation , véritable obligation juridique celui qui les exécute ne peut exiger la restitution

Les lois n’ont pas un caractère impératifs , certaine sont d’ordre publique = respect absolu , aucune dérogation possible et d’ordre supplétives = n’oblige que dans la mesure ou conventionnellement on a pas écarté, on peut déroger si on l’a décidé

(ex : mariage = régime matrimonial = règles , code civil a un régime supplétive

La sanction = non l’origine , plutôt la conséquence inéluctable du droit

Approche historique indispensable , contribue a les replacer avec leur rapport a la culture ambiante , le droit est une science humaine.

Discipline spécifique avec un vocabulaire particulier et des modes de raisonnements

Le droit est lié a beaucoup de discipline (économie ,philosophie, histoire) On le comprend en envisageant son passé

Diversité des systèmes juridiques actuelles —> occidentaux , musulmans ,européens correspondent a des civilisations et des clivages( ex : droit européen , droit de tradition romaniste français , italiens et allemand ou systèmes anglo saxon = Common Law

Le droit ne peut être compris en faisant abstraction de ses racines et origines.

Ses fondements viennent de l’antiquité —> tradition coutumière et christianisme + codification = droit français

Institution = ensemble des règles , de structure qui participe a l’organisation d’une société ‘ex : famille )

Institution V ème république = président , le 1 er ministre , le parlement (AN + Sénat) Ancien régime = des parlements + le juge 
Conseil constitutionnel , collectivité territoriale etc …

Institution de l’ancien régime

Rome a connu 3 époques :

Epoque royale : -753 —> - 509

Epoque républicaine: - 509 —> -27

Epoque impériale : - 27 —> 130

Naissance de Rome : le 23 avril -753 , Romulus a gagné contre Rémus , élève par une louve et ce sont des jumeaux ( légende de la naissance de Rome)

L’empire romain tombe en 476 ( d’occident) c’est la naissance du Moyen Age

L’empire romain d’orient tombe en 1453 , par sa « 2 ème Rome » = Constantinople 


(3 ème Rome serait Moscou)

Royale : Romulus 1 er Roi, dernier = Tarquin le superbe

Républicaine : césar est tué par Brutus , famille des Junili = âge d’or de rôme

Le pouvoir appartient au peuple et au Sénat

Guerre de Carthage : Hannibal , 1 ère empereur Octave

130 —> réforme agraire contre le Plèbe : Tiberius et Caïus

Marius —> grand général romain ( bataille de Jugurtha entre autre) , proche de Plèbe . Sylla était un disciple de Marius enfreint la règle par l’intrusion d’une armée dans la ville de Rome , coup d’état qui se succède . Dictature pendant 3 ans, constitutionnel , il abdique après 3 ans de magistrature

César , un des plus puissant , allié qui est pompée , général romain , épouse la fille unique de césar . Pompée meurt au porte de l’Egypte .

15 Mars -44 —> césar est tué au sénat par Brutus

Marc Antoine devient consul de Rome , c’est le début de l’époque impériale , neveu de césar est Octave ou Auguste , mécène , diplomate , riche

Agripa : fonde le premier panthéon , c’est un homme clé , sans lui Auguste ne serait empereur , ascension sociale fulgurante ( très habile en travaux publics, embelli la ville ) «  ville de marbre »

Dynastie des Julio-Claudiens

Julia —> auguste l’exil car adultère , créer des lois contre . Auguste adopte le fils de sa femme (adultère)

Tibère promu empereur , dynastie fait d’adoption .

Calligula , Claude et Néron le dernier se suicide en 68

Dynastie des Flaviens —> Vespasien , Nerva , Tragan

Siècle d’or de Rome : les Antonins , Hadrien , Antonin le « pieux » , empereur très gestionnaire . Empereur philosophe = Marc Aurèle, « prince philosophe »

L’Empereur Caracalla en 212 , généralise la citoyenneté romaine à travers l’empire

Empereur Théodose I er , Il fait de la religion chrétienne la religion de l’empire. Théodose II est a l’origine du code theodosien , 1 ère codification. Justinien au 1 er siècle lance le corpus civilis

France née au 9 ème siècle avec l’empire Franc

Mérovingien —> Clovis ( Bataille de Tolbiac

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