Droit européen fondement; instutions; principes

10/09

Droit européen: fondements, institutions et principes

• introduction  historique de l’Europe

Le droit euro est un corps de normes juridiques organisés que l’on peut reconnaître, il est produit par des organisations internationales mais ce corps de normes provient d’organisations européenne (situé sur le continent européen).

Il a une définition limité dans sa portée juridique ,portée géographique, portée obligatoire

enraciné le droit européen dans l’Europe

• Qu’est ce que l’Europe ?

1. L’ Europe fruit d’une idée

• a l’époque du Moyen-Age, le lien que l’on peut faire dans la politique= entre la période médiévale et la chrétienté, phénomène : expansion du christianisme. L’unité politique et étatique est gouverné par l’idée de Rome, des l’an 800. on voit apparaître le qualificatif de Rome, le pater europea, Charlemagne fédère des vassaux couvrant une partie du continent européen, le système féodal est de mise, organisant les relations de respect, n’échappe pas a de tentatives aux quelles Charlemagne participe, d’unification du territoire européen.

 Les papes, les empereurs tentent chacun de constituer un tout géographique qui préfigure l’Europe actuelle.

On parle souvent de christianitas= le qualificatif qui désigne une unité géographique de royauté, empire, autour de la foie chrétienne.

 Cette unification S’appuie sur un pouvoir temporel fort de l’église, rentre en conflit avec le pouvoir et de l’empereur, opposition politique le continent européen entre le pape et les chefs chrétien et l’empereur.

Temps des lumières : mouvement de penser politique, 16 ème siècle, la renaissance dites éclairée, cette période se développe une période de grande contestation du pouvoir temporel de l’église catholique, du pape, s’ajoute la contestation du Dogme= le schisme protestant, la rupture au seins de la chrétienté entre ceux qui sont catholique et les protestants. l’unité de l’Europe connaît sa première faiblesse avec le schisme protestant.

Le règne des Belles lettres s’appuie sur les échanges entre les lettrés, sur le contient européen qui se fond dans les différentes royauté, favorise la transmission du savoir, des connaissances de la culture, permettent le développement de théorie politique nouvelle. Échange d’idée et de théorie avec un seul moyen linguistique, une langue commune, le Français. Toutes sortes de compétences vont se développer, pas seulement les arts, l’idée de Rome est enraciné, mais elle s’accompagne de temps historique.

II- l’Europe fruit d’une histoire

l’histoire factuelle de l’Europe, élément préalable : il ne peut pas avoir de continent européen moderne tant que la féodalité règne, cette surface géographique tant quelle a été créer par le respect du système féodal. La première étape dans l’histoire du contient, étape vers la construction d’une Europe juridique, se déroule avec l’air de Napoléon 1er, donne une pré figuration de ce que sera l’état moderne dans sa conception juridique au sens du droit constitutionnel. Suite a des conquêtes militaires permanentes dans le but d’étendre son territoire et son empire personnel, héréditaire il aide la construction de l’Europe juridique.

Dans le 2ème temps, se développe au milieu du 19 ème, année cruciale pour la France, 1848, marquant la fin de la monarchie, la monarchie revient, (la restauration 1814-1830, la monarchie de juillet 1830-1848). La révolution intervient pour faire tomber le monarque de l’époque, ces journées de révolte sont le fruit d’un retour a la démocratie installé par le suffrage universel direct. La II ème république, la fille des idées progressistes et politique, la fille de la révolution industrielle, produit une nouvelle classe sociale qui va servir a transmettre de nouvelle valeur et idée philosophique, économique, politique et juridique.

Cette république sert a la construction de l’état moderne 1848-1870. si il y a un état moderne= Europe moderne.

Suite a la révolution industrielle, l’état va devenir un état de providence, répondre aux besoins de la population qui participe de la révolution industrielle constituée de la nouvelle classe , la classe ouvrière, l’état de providence montré comme bienveillant il s’appuie sur l’idée de progrès et servit par la république, la démocratie et le suffrage universel direct.

Un état se construit, dont sa construction juridique se fait par le guerre, les étapes de création de l’Europe se fait par la guerre (1870, 1914-1918, 1939-1945). les sens du problème, dans la construction du royaume de Prusse, Guillaume II de Prusse développe l’idée d’espace vital plus grand pour ses sujets, le territoire est une des caractéristiques de la formation d’un état.

En 1870 propose de s’allier au roi d’Autriche-Hongrie, en 1870 a la suite d’un conflit interpersonnel, la France entre en guerre contre la Prusse, défaite de la France, le résultat est qu’une portion du territoire français devient prussien jusqu’en 1919, l’Alsace Lorraine. Ces trois guerres vont permettre la construction de l’état européen avec des frontières distincts, une histoire jalonné de guerre dans un continent pré existent.

1875, instauration de la III ème République, s’instaure une théorie, le théorie de l’état-Nation, naissance de cette idée qui germe a la fin du premier conflit qui abouti avec la création en 1919 avec la Société Des Nations. Le chef légitime il est une autorité sur des portions de territoire géographique qui ne sont pas composé de population qui relève naturellement de son autorité. l’état-Nation, en terme géographique, droit constitutionnel mais on rajoute le terme Nation, autorité du gouvernement légitime, peut s’imposer a des populations différemment composés. Développement du colonialisme.

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