Introduction Historique Au Droit , Chapitre 1 : Les Fondations Romaines, L'héritage Romain

Introduction historique au droit

Chapitre 1 : Les fondations romaines, l’héritage romain.

Section 1 : une cité et un empire

Repères chronologiques :

A l’origine Rome était un conglomérat de villages, modestes, rustiques et ruraux, situé dans une région du sud de l’Italie (le Latium). Légendairement, Rome fut fondée en 753 av. JC par Romulus (les archéologues confirment cette date). Rome était l’épicentre de cette association de villages, réunis pour des raisons religieuses. Son expansion est lente, au départ Rome domine le Latium grâce à sa situation géographique privilégiée (le Tibre). Puis viendra la conquête de toute l’Italie centrale, le triomphe contre les gaulois (Italie du Nord), et enfin la totalité de l’Italie du Sud. On assiste ici au combat de Rome contre l’Italie.

En 250 av. JC, ce sont les guerres contre les carthagiens/la civilisation carthaginoise : ces guerres puniques dureront plus de 100 ans et se concluront par le triomphe de Rome contre Carthage. C’est le début de la grande expansion, la conquête du bassin méditerranéen, extérieur à l’Europe pour commencer (Afrique du Nord), puis l’expansion vers l’Asie Mineure (Grèce, Turquie et même au-delà). Rome constitue donc un immense empire territorial, et va se lancer à la conquête de l’Espagne, de la Gaulle en 52 av. JC, d’une partie de l’Angleterre (Rome a influencé le Common Law), en enfin de la Roumanie en l’an 100.

La fin de Rome : Les invasions barbares ont consisté en une longue infiltration, étendue sur environ deux siècles, cette chute de l’Empire fut donc basée sur une dynamique interne. L’Empire romain s’était divisé en deux, avec deux empereurs, l’un à Rome et l’autre à Constantinople. Ainsi, la chute de l’Empire romain d’occident causée par les invasions barbares a lieu en 476 ap. JC. (L’Empire d’Orient survivra jusqu’à la prise de Constantinople par les Turcs en 1453, cette date correspondant pour les historiens à la fin du Moyen-Age.)

Rome a connu trois types de régimes politiques :

La Royauté de 753 à 509 av. JC. (renversée par les aristocrates)

L’avènement officiel de la Res publica (directement opposée à la monarchie), qui dure jusqu’en 27 av. JC.

Le Principat (l’Empire) qui gardera une façade républicaine, avec notamment la présence d’assemblées pour la forme. Suivra la Domina, période du 3ème siècle av. JC durant laquelle le pouvoir d’un seul ne sera plus masqué.

I. La Royauté (753-509 av. JC.)

A) La Royauté latino-sabine

B) La Royauté étrusque 

II. La république romaine (509-27 av. JC.)

A) Les magistratures

B) Les assemblées citoyennes

C) Le Sénat

III. L’Empire

A) Octave et la naissance du principat

B) Les principales caractéristiques du nouveau régime

C) Le dominat et le renforcement des pouvoirs de l’empereur

I. La Royauté

A) Royauté latino-sabine jusqu’en 630 av. JC

Le Roi (en latin Rex) est doté de qualités surnaturelles : on le considère comme un intermédiaire entre les dieux et les hommes, il est le seul apte à interpréter les signes divins, c’est pourquoi c’est lui qui fixe le rythme des jours (jours fastes et néfastes, « Fas » signifiait droit en romain, avec une connotation religieuse, le droit ne pouvait être exercé que les jours faste) et le calendrier. On dit également du roi qu’il assure la fertilité (aussi bien des hommes que des terres). Le Roi est le chef religieux de Rome, entouré des pontifes et des vestales (prêtres et prêtresses). Il est aussi le chef militaire, considéré comme le protecteur de la cité.

Concernant le droit romain : La fonction de chef judiciaire (roi justicier) découle logiquement des attributions sacrées pour commencer, mais par la suite le droit sera laïcisé et rendu autonome. Le droit privé est très important dans la civilisation romaine, composée de grandes familles patriarcales pouvant comprendre une centaine de personnes, et les patresses gérées par le pater. Ce dernier règle les conflits internes à la famille ou ceux confrontant deux familles. En matière pénale le Roi est chargé de punir les infractions concernant la cité ou lui-même (lesquelles sont sévèrement punies par des châtiments corporels et la peine de mort). Il doit aussi intervenir quand les conflits entre familles n’ont pas été résolus, en cas d’appel. La justice royale à Rome est symbolisée par les faisceaux des licteurs, le terme faisceaux ayant par la suite donné le terme de fascisme, Mussolini s’étant inspiré de la justice romaine (par exemple l’image de la Louve).

Cette royauté romaine n’est pas au départ héréditaire (même si elle reste dans la même famille) la m. Le Roi est désigné par les patres (les sénateurs) et les assemblées populaires, qui ont-elles seulement un rôle de ratification. Dans la période entre deux Rois, les sénateurs prennent le pouvoir l’un après l’autre pendant cinq jours chacun.

B) Royauté étrusque

On passe d’une civilisation rurale et rustique à l’ « urps » (= ville en latin), la civilisation devient également urbaine. Le premier Roi étrusque Servius Tullius, va opérer de grands changements à Rome. Tout d’abord Rome s’urbanise vers 630 av. JC, ce qui est confirmé par les fouilles archéologiques. On assiste à l’assainissement de Rome, la construction en dur des premiers temples, Rome devient une cité (c’est-à-dire une ville capitale d’un territoire). - Servius Tullius va aussi imaginer la première classification des citoyens sur l’idée de « citoyen soldat ». Il considère que l’on est citoyen par la naissance mais aussi par le devoir envers la cité, et en cette époque de guerres le rôle du soldat est très valorisé. Or l’Etat est pauvre, c’est donc le soldat qui doit acheter son propre équipement. Ceux qui ne peuvent pas payer sont considérés comme des citoyens de seconde zone, c’est donc un classement censitaire des citoyens qui repose sur la richesse. Cette pratique a été appliquée

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