Dissertation histoire

Le système juridique romain a connu une véritable évolution : d'abord né de la coutume, de la pratique contentieuse, et des solutions judiciaires évoluant lentement, et progressivement devenu le résultat de la réglementation du pouvoir. Il reflète un modèle d'organisation étatique centralisé, avec un ensemble de règles de droit public spécifiques applicables aux puissantes institutions administratives. Le souverain détient à la fois le pouvoir de faire la loi et de dire le droit au sein des tribunaux. Au début du Vème siècle av notre ère, le droit romain du latin « ius » était un droit oral et appliqué par les pontifes issus des familles patriciennes. La loi des XII Tables vers 450 av. notre ère constitue la plus fameuse loi écrite de la civilisation romaine ancienne. C’est un recueil de loi romain affiché sur le forum où les citoyens peuvent les copier ou se les faire lire. Après la destruction des Tables lors de la prise de Rome par les Gaulois (387 av. J.-C.), le texte fut reconstitué et à nouveau affiché. Cicéron explique qu’au Ier siècle av. J.-C. les enfants l’apprenaient encore par cœur dans les écoles. Sa diffusion fut assurée dans tout l’Empire, même à une époque tardive. Faute aujourd’hui d’exemplaires, le contenu de ces Tables est connu de façon assez précise par les nombreuses citations et allusions des auteurs anciens, et grâce aux travaux et aux références postérieures des juristes romains. C’est dans un contexte d’opposition entre les patriciens et les plébéiens qu’est décidé la mise en pratique des prérogatives des consuls et des droits des citoyens romains. L’objectif de ces XII Tables était l’égalité d’accès au droit et la fin de l’arbitraire des consuls. Un collège de 10 Hommes (les décemvirs) est chargé de mettre par écrit les règles relatives à l'imperium des consuls. A partir de ce moment, le système juridique romain va évoluer dans de nombreux domaines.

Problématique : En quoi la loi des XXI tables a-t-elle été une source importante du droit romain ?

La loi des XXI tables est une véritable évolution juridique dans sa contribution (I) mais c’est également une nouvelle façon de concevoir et d’utiliser le droit (II).

La loi des 12 tables : une véritable révolution juridique

La loi des XXI Tables est une véritable révolution juridique : d’une part, elle rééquilibre la société romaine en réduisant les inégalités de droit entre citoyen (A). D’autre part, elle permet un meilleur accès et une meilleure connaissance du droit. L’instauration de la paix entre deux groupes de citoyens romains (B).

Un rééquilibre appréciable des droits entre plébéiens et patriciens

Afin que les plébéiens ne soient plus mis de côté, le droit doit être publié et accessible à tous. C’est pour cela que les douze tables sont gravées sur des tablettes et exposées sur le forum, c’est-à-dire la place publique. Elle n’est pas accessible qu’aux patriciens. En effet, l’objet de la loi des XXI Tables est de contrôler l’impérium c’est-à-dire le pouvoir suprême des consuls qui est un rôle réservé aux patriciens jusqu’en 367 av notre ère. Elle marque alors la fin de l’arbitraire judiciaire des consuls. Cette loi reconnait le droit pour tous (patriciens et plébéiens). En effet, elle accorde à tous citoyens d’entamer un procès et de sanctionner. La position sociale n’est plus un frein à la justice.De plus, on observe le passage des lois orales (ius) permises par les pontifes à la loi écrite (lex) qui est publique et laïque notamment avec la condamnation qui n’est plus une condamnation divine mais une réparation et un accord entre les deux parties. Ce changement permet une fois de plus de limiter l’emprise des patriciens sur les plébéiens. Par ailleurs, il permet de donner aux citoyens plébéiens plus de droits car le droit n’est désormais plus sous le contrôle des pontifes. Et ce, même si la séparation avec la religion n’est pas totale car la loi contient encore des traces d'étiquette funéraire ou de châtiment

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