De La Suzeraineté à La Souveraineté Royale

Lorsque Hugues Capet est élu Roi de France en 987, personne dans la noblesse ou dans l'Eglise ne peut imaginer que ses successeurs règneront jusqu'en 1791. Faisant évoluer le système monarchique d'une suzeraineté conteste à une souveraineté absolue. Simple seigneur que le sacre hisse au dessus des autres sous les premiers capétiens, les successeurs d'Hugues Capet travailleront à reconquérir les 3 pouvoirs : l'exécutif, le législatif et le judiciaire dont le monopole avait échappé au Roi sous les derniers Carolingiens. S'appuyant sur les adversaires du système féodal comme les villes, usant du droit féodal en leur faveur, les Rois capétiens oeuvrent avec l'aide de leurs agents à l'affirmation de leur souveraineté, il s'agit d'un travail constant courant sur plusieurs siècles car, si la suzeraineté est une notion de droit féodal fondant le droit de commander sur la patrimonialité du pouvoir et les liens personnels contractuels qui unissent les vassaux à leur chef, la souveraineté repose sur l'idée abstraite d'un pouvoir qui s'exerce sur un territoire et remplit normalement les fonctions royales.

Cette transition entre ces 2 conceptions du pouvoir est donc longue dans la mesur eoù elle repose aussi bien sur la maîtrise des circonstances que sur l'approche personnelle qu'a chaque Roi du pouvoir qui lui est conféré. Cette souveraineté se heurtera aux limites morales et structurelles ainsi qu'aux contestations idéologiques et philosophiques des derniers temps de l'Ancien Régime. Suivre le cheminement des Rois dans l'affirmation de leur souveraineté, c'est observer la création de l'Etat. Si nous regardons la situation du Roi de France aux origines de la dynastie capétienne, on se rend compte qu'à part l'onction du sacre , rien ne distingue le Roi des grands féodaux. Usant de cette différence essentielle, les premiers capétiens vont affirmer leur suzeraineté, utilisant pour cela le soutien de l'Eglise et des villesmais aussi des règles même du système féodal.

I) L'affirmation de la suzeraineté

Au début de la période féodale, le pouvoir royal est très faible voire inexistant. Le Roi n'exerce son autorité que sur le domaine royal, c'est à dire sa propriété ainsi que les seigneuries qui dépendent de lui (la région parisienne). Le reste du royaume est sur l'autorité des grands féodaux souvent plus riches que lui. Le premier travail des capétiens consiste donc à s'installer au sommet de la pyramide féodale qui structure le pays et devenir l'aboutissement de tous les hommages.

A) La reconquête du droit d'ordonner

Cette reconquête passe par l'extension nécessaire du domaine royal. Les premiers capétiens cherchent à faire coincider les limites du royaume avec celles du domaine pour restaurer leur autorité. Ils vont donc se marier utilement et restreignent la part qu'il laisse à leur fille (dotations en argent) ou alors à leur fils cadet (les apanages). Les rois achèteront aussi des régions comme le Dauphiné soit par la commise (saisie des fiefs comme en Normandie, Anjou, Poitou). L'affirmation que le roi est le chef de tous les seigneurs est concomitant à la découverte du droit romain qui offre aux rois l'exemple des empereurs romains détenteurs des 3 pouvoirs de l'Etat. Les Rois commencent en usant du droit de ban (droit de justice) à prendre des décisions qu'ils vont imposer au royaume entier, le Roi devient le garant de la paix, le protecteur des faibles , la source de toute justice. Le peuple s'adressera à lui pour faire disparaître les mauvaises coutumes ou demander et faire respecter les chartes des villes.

B) Le développement de la justice royal

Les rois vont s'appuyer sur la conception romaine du pouvoir et gràace à leur légiste (celui qui fait la loi), ils vont affirmer théoriquement les principes de souveraineté qu'ils ne détenaient pas en faits.

Le seul point qui n'a jamais été contesté au roi, c'est la justice. Ils vont donc affaiblir les justices seigneuriales et ecclésiastiques

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