Le parlement sous l'ancien régime

Parlement de l’ancien régime

Les parlements : autorité juridique, ce sont des cours de justice.

Historiquement, à l’aube de la monarchie française il n’y avait pas de parlement. Tout était concentré dans une cours essentiellement itinérante.

A partir du 13è siècle et plus encore au 14è siècle, on commence à avoir avec deux rois important Philippe II Auguste et Philippe le Bel vont être les bâtisseur d’un Etat moderne. Dans un

Vers l’an 1300 sous Philippe le Bel la France compte 20 000 habitant, un des pays es plus peuplé du monde. A partir du 14e il va y avoir un démembrement de la cours et une parti va devenir le parlement.

Au yeux de la monarchie, le parlement est uniquement un organe spécialisé dans les affaires de justice. Mais pour les parlementaire eux même, le parlement a aussi un orle politique a jouer. Initialement, il dispose d’un pouvoir politique via le pouvoir de conseil ce qui embête la monarchie qui veut qu’elle soit centrer dans le domaine juridique.  La monarchie française du 16è siècle est une monarchie absolu, ce n’est pas une tyrannie, ce n’est pas un roi qui agit au gré de ses caprices et de ses folies. Dans un système absolutiste, initialement on défend l’indépendance du roi et son autonomie en tant que souverain. Pour les premier théoricien de l’absolutisme, le but n’est pas de valoriser le pouvoir personnel mais bien d’expliquer que la souveraineté n’est pas plus divisible qu’un point en géométrie, elle ne peut pas être fragmenté ni divisé, elle est concentrer entre les main du ro qui décide souverainement. Pour cela les premier théoricien de l’absolutisme, il s’appuis sur deux maxime de Ulpien qui dit « ce qui plait au prince a force de loi » ce qui va donner « car tel est notre bon plaisir » et la deuxième phrase très connu « le prince est délié des lois ». Comme le dira Jean Bodin « la souveraineté c’est le pouvoir de faire et de défaire les lois ». Il s’agit de la théorie absolutiste, le pouvoir incarné par le roi ne peut pas être fragmenté et imprimé. En pratique cela veut dure que le roi n’est pas soumis à ces vassaux, c’est le roi qui prend les décisions. L’église, Rome ne peut pas s’imposer au roi, le roi est unique et seul décisionnaire, c’est la belle théorie absolutiste.  Fatalement l’absolutisme ne convient pas a tout le monde, elle est contester notamment par les parlements qui vont devenir progressivement un foyer de contestation de l’absolutisme. Car il vont prétendre jouer un rôle politique, ils prétendent être décisionnaire et actif dans les décisions.

Les parlement sont indispensable à la monarchie, les gens qui travail dans les parlement ont acheté leur charge (le poste de parlementaire), c’est la vénalité des offices, ce qui est un problème pour la monarchie car c’est une source de revenu et surtout une fois qu’il sont nommé il ne peuvent pas être révoqués. De plus, le prestige des parlements y joue, ce sont des institutions qui ont un certain pouvoir et enfin si ils n’étaient pas la qui accomplirai leur tache. Sous l’ancien régime, il y a 14 parlement qui font office de cour d’appel, ils ont des pouvoir de police, des pouvoir de juger en premier et dernier ressort sur certains affaire. Ce sont des spécialistes indispensable à la monarchie française.

XIIIè au XIVè = théorie de l’absolutisme qui émerge

Première moitié du XVIè = première mise en pratique

XVIIè XVIII = véritable mise en pratique

Quelque moyens de les contenir.   Dès le premier absolutisme soit vers le XVIè siècle, on est sous François Iè, ça commence à déraper.

François Iè, lors de guerres, se fait capturer et est retenu en captivité. Durant sa captivité, le parlement de Paris va tenter de gouverner à sa place et expédie les affaire courante, il prenne en charge une partie de la défense du royaume. Il font tout un nombre de lettre remontrance, ainsi lorsque François Iè revient il convoque un Lit de justice.  Lit de justice : les parlementaire font une remontrance au roi, le roi va les convoquer et venir au parlement de Paris et va faire passer de force si nécessaire sa loi.

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