UE : Introduction historique au Droit

UE : Introduction historique au Droit

Intro générale

1/Objet de l’histoire du droit

2/Définition du droit

Just est ars boni et aequi : Le droit est l’art du bien et du juste (Ulpien)

Cette définition a longtemps servie de guide, on pourrait se demander si le droit est une science.

Avec les romains, c’est le peuple qui a élevé le droit au niveau d’une science. (Influence du droit romain jusqu’à nos jours)

Droit est une science mais une science humaine et sociale.

Le droit serait une règle obligatoire assortie de sanction émanant d’une autorité légitime.

On va essayer de comprendre les évolutions à travers une démarche chronologique

Autre question : Est-ce que le droit est et a toujours été nécessaire ?

Caractère indispensable du droit et son but serait évident qui serait de permettre la vie en société. Droit varie dans le temps et également dans l’espace. (Dans les régions du monde ou le droit occupe une place secondaire, dans l’antiquité grecque, les grecs excluaient les barbares ; A l’inverse la Chine considérait que le droit n’était bon pour les barbares: légende, droit inventé par barbare Mio mais exterminé par les dieux, ils considéraient que le droit était secondaire et que normalement le rétablissement de l’ordre se remet à des lois traditionnelles, pas de tribunaux en printemps (crime jugés après)

Partie 1 : L’Héritage de l’Antiquité

Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines

Section 1 : La période royale (8ieme 6ieme av JC)

1. L’histoire de Rome selon la légende

Pomme de la discorde : conflit entre 3 déesses (Héra, Athéna, Aphrodite) Zeus demande à Hermès qui envoie Pâris choisir entre les déesses pour choisir la plus belle. Pâris enlève Hélène, se qui déclenche la guerre de Troie.

Troie finit par chuter et parmi ceux qui s’enfuient on compte Enée avec son fils (Iule) et son père ainsi que les pénates ici les dieux de la future Rome, son fils fonde Albe et au 8ieme siècle av JC. Procas a 2 fils : Numitor et Amulius veulent le trône d’Albe.

Amulius a le trône d’Albe mais Numitor a une fille, Rhéa Silvia et et Amulius décide de faire d’elle une vestale. Mais Mars en décide autrement et de cette union sont nés Romulus et Rémus. Et Rhéa Silvia est condamnée à être enterrée vive. On ne tue pas Romulus et Rémus car peur du dieu Mars. Dans l’époque antique on avait le droit d’exposer les nouveaux nés dans un lieu public en espérant qu’il soit pris par quelqu’un. On pouvait aussi mettre l’enfant au dépotoir (le jeter dans la nature), Romulus et Rémus sont exposés au bord du fleuve mais ils sont en fait emportés par le Tibre et recueillis par une louve. Mais il existe une histoire plus probable (jumeaux pris par un berger qui vit avec une fille de joie)

Les jumeaux renversent Amulius et donnent Albe à Numitor.

Pour créer une cité, là où ils ont été abandonnés, ils ont procédé à la prise d’auspice et Romulus gagna. Romulus trace un cercle désignant sa future citée et tue son frère qui dépasse cette limite. Rome va prospérer et, à l’occasion d’une réunion, Romulus est foudroyé par Zeus et élevé au rang de Dieu (Quirinus).

Le droit des Quirites= droit des citoyens romains, protégés par Quirinus.

2. L’organisation de la royauté

I/Avant la fondation de Rome

Des habitats existaient au 8e siècle av JC et au cours du 7eme on voit que des vestiges de cité sont retrouvés.

Comment était organisée la vie de Rome ?

Population réunie dans des Gens (gentes= unité familiale qui croit en l’existence d’un ascendant commun souvent mythique (ex: la gens Iulia) les familles désignaient un Pater, les Patres se réunissaient en Assemblée des Anciens pour décider de la vie de Rome, conseil des Patres qui deviendra le Sénat), on voit d’abord des grandes familles.

On voit la distinction se faire entre patriciens et plébéiens.

A côté du conseil des Patres une autre institution existe, le Roi.

Le Roi avait des pouvoirs religieux (prise d’auspice: Auspicium, avoir l’avis des dieux avant de faire un acte important)

Il a également un pouvoir de justice (et militaire), qui peut juger deux infractions :

Perduellio (trahison, en cas de traîtrise militaire le plus souvent) et Parricidium (à l’origine meurtre d’un pater (le seul homme libre de la famille qui a des prérogatives juridiques)) -> atteinte à la cité donc sanction pour rétablir la paix avec les dieux. (Pax deorum fondamentale pour les romains)

II/La royauté urbaine

Avec l’arrivée des Etrusques on voit changer la nature du pouvoir du Roi.

Le Pomerium tracé par Romulus est vu comme une frontière magique qui à partir du 7eme siècle détermine les frontières de la puissance du Roi (et autorités) qui à l’intérieur de cette enceinte possède des pouvoirs civils (Imperium domi). A l’extérieur, le roi à une puissance absolue (Imperium Militiae)

Agression de Lucrèce, le roi parti en guerre et son fils et ses amis, par défi le fils du roi a violé Lucrèce qui s’est suicidée. Avec Brutus, on voit la chute de la royauté romaine en 709 av JC.

Section 2 : La République (509-27 av JC)

I/ La formation de la République

Cette république qui chasse la royauté est composée d’un petit groupe d’hommes et on se rend compte que les patriciens accaparent le pouvoir du consulat.

Le peuple fait alors sécession (la « commune » plébéienne (494)), Rome subit 2 défaites importantes et est menacée par des tribus adverses, les patriciens appellent les plébéiens qui refusent de faire la guerre. La plèbe se

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