Le second empire

DEBBOUZA Abdelkrim                                                        21 novembre 2014

1ère année

Histoire

La politique du second empire

Introduction

« L'idée napoléonienne consiste à reconstituer la société française bouleversée par cinquante années de révolution, à concilier l'ordre et la liberté, les droits du peuple et le principe d'autorité. Au milieu de deux partis acharnés, dont l'un ne voit que le passé et l'autre que l'avenir, elle prend les anciennes formes et les nouveaux principes. »

Ainsi s’exprime la volonté et l’intérêt de Napoléon Bonaparte. Il évoque son désir de reconstituer la société française, ce qui ne peut être réalisé que grâce à l’arrivée d’un Homme providentiel qui se trouve être Louis Napoléon Bonaparte, seul à pouvoir stabiliser la France. C’est donc pour stabiliser la France qu’il se nomme empereur après son coup d’état de 1852, date à partir de laquelle il entame son projet politique pour la France. Napoléon Bonaparte veut une politique autoritaire où il détient l’immense majorité des pouvoirs, tout en voulant garder un lien avec le peuple. C’est pour cela qu’il maintient le suffrage universel, qui permet de créer un lien entre l’empereur et son peuple.

La politique se trouve alors renversée, c’est-à-dire que la conception de l’état change. Nous allons nous intéresser à la période allant de 1852, date à laquelle Napoléon devient empereur après son coup d’état, à 1870, qui marque la défaite de l’empire avec la guerre de Sedan qui se traduit par une perte de prestige de l’empire du fait de la perte de territoires français. La France demeure notre terrain d’étude.

Afin de comprendre cette politique qui se partage entre autoritarisme et démocratie, nous pouvons nous demander dans quelle mesure on peut dire que la politique du second empire est contradictoire car mêlant autoritarisme et droit de vote.

Pour comprendre cela, nous allons étudier dans une première partie la façon de gouverner de Napoléon, en démontrant qu’il détient une grande majorité des pouvoirs du fait de la prépondérance du pouvoir exécutif. Ensuite, nous verrons comment fonctionne le parlementarisme et les autres institutions qui forment le pouvoir législatif. Enfin, dans une dernière partie, nous nous intéresserons à la question des droits et des libertés sous l’empire.

Partie I

Dans cette première partie, nous allons voir comment la politique menée sous le second empire par Napoléon laisse une place primordiale et fondamentale à l’exécutif.

Tout d’abord, il est à noter qu’à compter du coup d’état du 2 décembre 1851, et ce jusqu’à l’émergence de l’empire, la France demeure dans un véritable flou politique, lié à l’anéantissement de la seconde république par Louis Napoléon Bonaparte, qui en était alors le Président.

A compter de cette date, Louis Napoléon Bonaparte se fait appeler « Prince-Président », n’étant plus Président du fait de la chute de la seconde république, et pas encore empereur dans l’attente du rétablissement de l’empire et de l’obtention du titre d’Empereur des Français.

Par ailleurs, pendant cette période de flou politique, aucun contre-pouvoir ni aucune organisation ne vient limiter le pouvoir de Louis Napoléon Bonaparte, qui gouverne seul, contrairement à ce qui est préconisé par la Constitution de 1852. En effet, celle-ci délimite de façon claire les pouvoirs du dirigeant en le plaçant au cœur des institutions. Pourtant, le pouvoir de Louis Napoléon Bonaparte est alors quasi absolu.

Par ailleurs, durant la seconde république, le Président dispose d’un mandat de 10 ans avant que l’empire ne soit promulgué. Il est également le seul, du fait de l’organisation de son gouvernement, à pouvoir déclarer la guerre ou décider la paix. Enfin, il faut noter qu’il n’y a plus de séparation des pouvoirs car l’empereur peut décider de s’immiscer dans la justice en accordant des grâces.

Napoléon III utilise également de nombreux symbole pour pouvoir affirmer sa pleine puissance ainsi que son pouvoir, suivant ainsi l’exemple de son oncle qui, malgré son abdication, reste une fierté pour le peuple français.

Le pouvoir exécutif tient donc une place fondamentale et prépondérante dans la façon de gouverner de Napoléon III. Les autres institutions du pouvoir politique ont en effet des rôles et responsabilités limités.

Ainsi, les ministres n’ont aucune responsabilité devant un organe autre que l’empereur lui-même : ils dépendent uniquement du pouvoir exécutif et gouvernent de façon restreinte sous la domination de l’empereur. Ils ne sont finalement qu’un outil à la disposition de l’empereur, lui permettant ainsi de mettre en œuvre ses volontés politiques. Les ministres ont un rôle d’informateurs et non de conseillers, ce qui leur confère un rôle secondaire.

Toutefois, en limitant ainsi les pouvoirs de son gouvernement, Napoléon III se met lui-même en danger. Les ministres de l’empereur ont pour la plupart des formations de juristes et excellent dans le domaine de l’administratif, contrairement à l’empereur lui-même. Ainsi, pour pouvoir mettre en œuvre leur pouvoir, certains ministres utilisent l’administration pour pouvoir bloquer ou freiner les différents choix de l’empereur en toute discrétion.

Même si napoléon ne maîtrise pas l’administration aussi bien que ses ministres, il décide de l’utiliser pour asseoir sa domination.
En particulier, Napoléon III utilise les préfets comme un outil de domination, dans la mesure où ceux-ci tiennent une place importante au sein de l’administration. Ils représentent l’empereur dans les différents Départements de France et assurent un rôle d’intermédiaire entre les Français et l’empereur. Ils peuvent également intervenir dans d’autres domaines, tels que la désignation des maires, la participation à la vie économique, politique et sociale, ou la surveillance de l’opinion populaire afin éviter tout débordement. Les préfets détiennent donc des pouvoirs importants mais restent néanmoins affiliés à l’empereur dans la mesure où ils lui jurent fidélité.
Dans cette administration, il ne faut pas oublier que la police et les magistrats tiennent eux aussi une place importante. Après avoir prêté serment à l’empereur, ces derniers participent à la stabilité de l’État. La police se charge de surveiller les mouvements qui peuvent s’opposer au régime et qui pourraient le mettre en péril. La loi de 1858 apporte quant à elle une fonction de garante de la stabilité politique à la justice, en prévoyant la possibilité d’arrêter sans aucun procès tout individu susceptible de nuire au régime.

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