La renaissance du droit romain

Dissert « La renaissance du droit romain »

Comment le droit romain est-il amené à s’imposer dans la société plusieurs siècles après la chute de l’Empire romain ?

Diffusion du droit

• Enseignements d’abord privés
• Universités
• Diffusion géographique progressive

Redécouverte de la doctrine

• Digeste intéresse beaucoup, plus que le Code ou les Novelles
• Considère à nouveau le droit d’un point de vue théorique et scientifique
• Courants doctrinaux

• Glossateurs (important travail d’exégèse)
• Post-glossateurs orléanais (ouvre le droit romain à d’autres sources (canon, coutume))
• Bartolistes (rôle décisif dans l’adaptation du droit romain aux besoins de la société de leur temps)

Le romain dans la pratique

• Magistrats, juges, avocats, notaires ont reçu enseignement de droit romain
• Se diffuse dans les pratiques commerciales
• Séparation pays du droit écrit et pays de coutumes
• Pénétration qui reste superficielle (vocabulaire, clauses, méfiance)
• S’impose de manière inégale selon terri et matières (commerce vs familles)
• Amalgame de solutions romaines et de solutions coutumières (droit des biens)

Le jus commune

• Bartolistes
• Hiérarchisation des droits

Droit coutumier qui connaît des difficultés profondes

Redécouverte du droit romain et surtout de la doctrine

Diffusion qui se faire progressivement => privée puis universités ; géographiquement par étapes

Diffusion dans la pratique superficielle liée en partie à l’ancrage du droit coutumier

L’existence des deux droits : tentative de séparation puis harmonisation

Dans quelle mesure la redécouverte du droit romain à la Renaissance amène-t-elle

I/ La renaissance du droit romain permise par un droit coutumier moribond

  A/ Les difficultés systémiques du droit coutumier

  B/ La redécouverte et la diffusion du droit romain, un concours de circonstances opportun

II/ L’ancrage progressif du droit romain aux côtés du d’un droit coutumier rémanent

  A/ La pénétration du droit romain dans la pratique, un processus qui n’est pas linéaire

  B/ La coexistences harmonieuse du droit romain et du droit coutumier, le jus commune

Introduction

Période de la Renaissance, à partir du XIIe siècle, renouveau important dans de multiples domaines. Le droit n’y échappe pas

Sans cette redécouverte, le droit européen serait essentiellement coutumier et jurisprudentiel

Le droit romain consistait en des compilations, ensuite remplacé par le droit franc, droit éclaté, coutumier

I/ La renaissance du droit romain face à un droit coutumier moribond

  A/ Les difficultés du droit coutumier face au réveil du droit romain, un concours de circonstances opportun

Droit coutumier est incertain, difficile à connaître, n’est pas écrit

Certains cherchent à l’écrire, quelques codifications

Redécouverte à la Renaissance même s’il n’était pas complétement oublié (dispositions du Code Théodosiens dans des lois barbares (ie Bréviaire d’Alaric, plusieurs résumés), l’Epitome Juliani, subsiste partiellement dans la documentation ecclésiastique…) mais connaissances du droit romain est parcellaire et abâtardie

Circonstances de la redécouverte font l’objet de nombreuses légendes, se fait quasi-miraculeusement (ie expédition militaire à Amalfi avec maison en feu, Burgondio de Pise en mission à Constantinople…) mais ce qui reste le plus probable : réforme grégorienne – conflits entre autorité du politique et spirituelle de la papauté face aux revendications de l’empereur du Saint Empire romain germanique => vont exhumer des textes oubliés pour appuyer leurs argumentations, leurs prétentions respectives

La redécouverte permet de penser un renouvellement du droit coutumier, une manière de pallier ses problèmes

  B/ La première approche doctrinale et la diffusion du droit romain, prémices de son ancrage

La doctrine est plus intéressante que le droit lui-même : le Digeste retient davantage l’attention => exigence de rationalité forte en est la cause, donne naissance à une véritable science du droit

• deux manuscrits connus : littera Bononiensia (Bologne) et littera Pisana-Fiorentina (Pise puis Florence)
• Code de Justinien, Novelles et Institutes seront redécouverts un peu plus tard => le découpage que connaissent les hommes du Moyen Age est différent de l’initial (lié aux hasards de la redécouverte)
• XIIIe on parle de corpus iuris civilis

Nouveau savoir qui s’élabore : le droit savant => réflexion globale et systématique du caractère scientifique du droit

• Le droit savant comprend le droit romain et le droit canonique (se renouvelle à la même période), appelés ainsi car on fait l’objet d’un enseignement dans les écoles au Moye-Age

Travail très important des glossateurs qui va permettre d’analyser les textes, les éclaircir

• Méthode exégétique : la « glose » => souci littéral (explication du vocabulaire mot à mot, résumé sens du passage, ajout de son opinion)
• Méthode qui devient le fondement des méthodes d’enseignement

Diffusion progressive d’abord dans des structures privées puis dans les universités

Diffusion considérable avec les premières structures universitaires

• Berceau = Bologne : lieu par excellence de l’enseignement juridique (raisons mal connues, tradition juridique, mystérieux Pepo)
• Irnérius et les Quatre Docteurs, puis lignée d’enseignants
• Reprennent les « gloses d’un enseignant à l’autre – amène à une accumulation de gloses

II/ L’ancrage progressif du droit romain aux côtés du d’un droit coutumier rémanent

  A/ La pénétration du droit romain dans la pratique, un processus qui n’est pas linéaire

Les juristes ont suivi les enseignements du droit romain dans les universités

• Magistrats
• Avocats
• Notaires : actes notariés rendent visible l’évolution du vocabulaire juridique

Documentation : actes commerciaux

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