Introduction historique du droit

Introduction historique du droit

Chapitre 1 : introduction.

Le droit existe depuis des civilisations primitives. Les juristes cherchent toujours une définition pour le concept de droit aujourd’hui. Le droit n’est pas universel, il existe plusieurs types de droit, dans différents pays, à des époques différentes. Les juristes positivistes ont essayé de donner une définition du droit, pour eux le droit doit sanctionner en cas de non-observance du droit et ..?

Aujourd’hui les juristes ont besoin de plusieurs apports pour définir le droit. Il faut tenir compte des habitudes de la société : il faut donc travailler avec l’anthropologie, c’est ce que l’on appelle l’anthropologie juridique.

Le premier avantage de cet apport est que l’écart d’une vision trop centrée de la société.

Le droit ne se définit pas uniquement comme un ensemble de règles juridiques mais comme un processus mettant en relation la morale et la religion.

Exemple de la Chine : à l’époque le droit était proche de celui de l’occident, le droit est divin. Mais ce droit n’est pas utilisé en politique car ce qui compte est la morale. La société va elle-même gérer son droit par rapport à ses traditions et à ses usages.

Lors de conflits, on favorisait alors les consensus (accords).

Le second avantage de l’apport anthropologique est qu’il met en avant les caractères changeants et instables du droit. On constate donc le droit comme un produit du passé et non comme une construction instantanée. C’est important car les sociétés sont évolutives, de même que le droit.

Depuis la préhistoire des groupements humains se sont dotés d’usages, d’interdits et ont formé leur droit propre. C’est donc pour cela qu’on a également besoin de l’histoire.

Par conséquent anthropologie et histoire sont complémentaires, de même que droit et Etat ne sont pas automatiquement liés.

Nous allons donc porter un regard sur l’élaboration du droit qui nous contraint à revenir sur les temps anciens sans pour autant oublier d’élargir notre champ géographique et intellectuel aux civilisations dont nous sommes débiteurs.

Partie 1 : Le droit dicté par les dieux.

La Mésopotamie : du grec mesopotamia, meso = « entre, mieux » et potamos : « fleuve », signifie le pays « entre deux fleuves ».

En Mésopotamie le droit et la religion ont des rapports étroits.

Autour de la Mésopotamie, l’agriculture pousse à la sédentarisation, à la création de centres urbains et à une hausse de la démographie. C’est là qu’a lieu les premiers effets de droit.

Le problème est le fait que ce droit soit inspiré directement par les divinités puis donné au roi qui sera l’intermédiaire entre les dieux et les hommes.

I/ Le droit d’origine divine dans l’Orient Ancien.

A/ La révélation du droit par les dieux.

Les droits des civilisations du Moyen-Orient antique et de la Mésopotamie sont fortement imprégnés par la religion et la morale.

En 2400 avant notre ère, la 1ère législation de source divine est élaborée, le roi Urukaniga en est le porte parole.

En 2100 avant notre ère, le code d’Ur-Nammu est élaboré.

« Quand le monde eut été crée et que le sort de Sumer et de la cité d’Ur eut été décidé, An et Enlil, les deux principaux dieux sumériens, nommèrent roi d’Ur le dieu de la lune, Nanna. Celui-ci à son tour choisit Ur-Nammu comme son représentant terrestre pour gouverner Sumer et Ur. Les premières décisions du nouveau chef eurent pour objet d’assurer la sécurité politique et militaire du pays. Il jugea nécessaire d’entrer en conflit avec l’Etat voisin de Lagash qui commençait à s’accroitre aux dépend d’Ur. Il vainquit son souverain, Namhani, et le mit à mort, voir diapo.

« Si un homme commet un meurtre, cet homme doit être tué.

Si un homme commet un vol, il sera tué.

Si un homme commet un enlèvement, il emprisonné et doit payer 15 shekels d’argent.

Si un esclave épouse une esclave et que ce dernier est libéré, il ne quitte pas la maisonnée.

Si un esclave épouse une personne de souche (c’est-à-dire libre), il devra laisser son premier fils né à son maitre.

Si un homme viole le droit d’un autre et dépucelle la femme vierge d’un jeune homme, on peut tuer cet homme.

Si la femme d’un homme fréquente un autre homme et celui-ci couche avec elle, on peut tuer cette femme mais cet homme peut être libéré. »

Hammourabi règne entre 1792 et 1750 avant notre ère. Durant ce règne il unifie la Mésopotamie. Il se présente comme le roi du droit. Le code d’Hammourabi est l’expression des décisions divines, il est proche de la morale et s’apparente à un règne de paix. Mais ce code insiste aussi sur sa qualité de justicier et de protecteur, d’où l’importance de connaître le contexte historique lors de l’étude d’un code du Moyen-Orient.

B/ Le roi est un législateur et un intermédiaire privilégié entre les dieux et entre les hommes.

Le roi est choisi par dieu et sa fonction est incontestable, c’est dieu qui lui dicte les codes à transmettre aux sujets.

Le code d’Ur-Nammu tente d’enlever la vengeance au profit d’une compensation pécuniaire.

Le code d’Hammourabi insiste sur les affaires de droit pénal, du droit de la famille et droit des personnes et des biens. Il différencie aussi les catégories sociales (le riche et le pauvre). Il élargit en plus ses compétences sur le droit économique.

Deux stèles gravées du code ont été mises sur la place publique pour que tous les sujets puissent lire.

C’est au roi et à ses représentants qu’appartient l’application de la justice, qui était à l’origine confiée au prêtre.

Si le code est d’origine divine l’application est laïque.

Les hébreux étaient à l’époque les seuls à avoir une religion monothéiste.

II/ Le droit biblique des Hébreux.

A/ Un droit basé sur des principes divins. 

Le droit est basé sur la Torah (Pentateuque). A la différence du droit Mésopotamien le caractère religieux de cette loi confère à la Torah un caractère moral important. Elle s’impose aux hommes qui sont à l’image de dieu, dieu étant pur alors que les hommes ne le sont pas.

...