Introduction au droit romain.

On va assister au triomphe de la législation impériale.

Al ‘époqe post classique, les constitutions impériales se multiplient et leur valeur se transforme et cette inflation législative va conduire aux premières codifications sud droit

1°) l’inflation et la transformation de la législation imperiale.

a PARTI DU 3EME SIECLE, l’empeser est devenu la seule source de la loi, comme à l’époque classique, les constitutions les plus importantes sont les édits son qualifie de «  lois generales ». Mais l’empire est divisé,d depuis les divisions de l’empereur ne s’applique que dans la partie de l’empire qu’il gouverne. ( l’occident pour l’empereur roman et l’orient pour le byzantin ) on va donc voir apparaitre une nouvelle catégorie de texte, légèrement inférieure a la précédente : ce sont les «  pragmatiques sanctions ». Elles désignent des édits un peu moins solennels, à ces mesures générales on continue de poser les secrets et les rescrits. l’IMPORTANCE DES RESCRITS V DEVENIR CONSIDERABLE pour 2 raisons :

à cause du développement de la bureaucratie impériale on a une augmentation du développement du nombre de fonctionnaires. PLUS IL y'a aura de fonctionnaires, plus il y aura de demandes du fonctionnaires.

désormais il est permis à tout justiciable de s’adresser directement au prince, qui va répondre à la question de droit qui lui est posé.

Les mandats vont à cette épouse perdre de leur importance, le partage législatif entre l’orient et l’occident va se trouver modifié au cours du Veme siècle par les cifications juridiques

2°) les premières grandes codification du droit.

L’abondance de la législation imperiale, sn importance croissante, et les graves insuffisances de sa diffusion , tout cela va pousser les juristes à elebaorer des recueils de législation. Et ces recueils on les doit à des initiales privées qui vont aboutir à des cotisation sofficielles.

les codifications privées : les codes grégoriens et hermogenien

Les juristes, conscient de l’inflation législative vont constituer des recueils.

Au début du IIIeme sicle, Paul va élaborer une collection de décrets impériaux : des solutions judiciaires de jugement.mais ces première compilations ne donnent pas les textes de manière intégrale, elle se contente d’analyser les dispositions les plus importantes.

Comme ces recueils sont des oeuvres privées, ces recueils n’ont aucune garantie d’authenticité et c’est à la fin du IIIeme siècle que les choses changent, à cette date, 2 nouvelles compilations apparaissent et qui vont tenter de remercier à ces imperfections et vont être d’un genre nouveau.

Il s’agit encore d’oeuvres privées mais qui pour la première fois donnent l’intégralité des textes qu’elles rassemblent, et dans les 2 cas, il s’agit de collections de rescrits qui concernent le droit privé, Le plus ancien étant le code GREGORIEN composé vers ( 291/292) par gregorius, la deuxième collection, composée vers 295`/314 c’est le code hermogenien d’hermogenius

Ces 2 recueils ont été composé pour mettre à la disposistionnd es juristes les rescrits, les réponses à des questions de droit, les plus importantes.

Ces 2 collections restent des oeuvres privées, elles n’ont aucune valeur officielle.

Il va en être différemment avec le code theodosien

b) le code theodosien

Au cours du IV ème siècle, les constitutions impériales se multiplient, elles entrainent des changements dans les domaines administratif, fiscaux, et dans le droit privé et ces changements sont considérables. Certains textes vont finir par se contredire les uns des autres, et au bout du compte les praticiens vont très mal connaitre le droit du fait de sa complexité. En dec 435, l’empereur d’orient, Theodose II decide de réunir toutes les constitutions, émises depuis l’empêtrer constatin cad depuis 306.

Mais il decide en plus de les classer chronologiquement mais également par matiere. quitte à les fragmenter. Les compilateurs chargés refaire ce travail, les populateurs ont pour instructions de supprimer les développements inutiles et de ne reproduire que ce qui a valeur legislatif. On leur donne également ordre de faire disparaitre les éventuelles contradictions entre les textes, modifier ce qui n’est plus adapter aux besoins du moment et éventuellement ajouter ce qui parait nécessaire.

Ce code theodosien est achevé en 437 et es remis à l’empêtrer d’occident, Valentinien III AU moment ou celui ci vient à constantinople pour se marier à la fille de Theodose II

Il est promulg le 15 fev 438, il va donc voir une valeur officielle. A parti du 1 er janv 439 on ne pourra plus faire valoir en justice que les constitutions contenues dans le code, mais les constitutions que la forme leur a donné les compilateurs.

Ce code est valable en Orient comme en occident; Mais cela ne va pas fixer la legiferation : ils vont continuer à légiférer, les constitutions postérieurs faites par l’un ou l’autre empereur, ne seront valables que dans la partie de l’empire qui l’administre, mais elles pourront éventuellement être reçues dans l’autre partie de l’empire, au moyen d’un texte : d’une « pragmatique sanctions »

Ce code est divisi en 16 livres qui sont eu même divisé en titres qui portent chacun sur une matière particuliere.

Le livre 1 traite des sources du droit, les livre 2 à5 au droit privé, les livre 6 à 15 les dispositions de droit publics, fiscales, et pénales et le livre 16 est consacré au droit ecclésiastique, qui témoigne des liens qui unissent l’empire à une église chrétienne.

Cette codification réunit les constitutions depuis le règne de constantin jusqu’au règne de theodose, qui signifie que le code theodosien ne détrônent pas les codes grégorien et hermogenien, il les complete.

Ce code theodosien va demeurer en occident jusqu’a la chute de l’empire romain, en 476, même après ce code theodosien va conserver une importante considérable, notamment en gaulle. En orient, ce code Théodosien va être détrôné au VIeme siècle par les compilations de jusitinien.

Par rapport à cette codification, le droit va connaitre a bas empire de très profondes modifications

c)

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