Introduction Historique au droit

DUCTION HISTORIQUE AU DROITBibliographie:JM Carbasse Introduction historique au droit // pufAlbert Rigaudiere Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne // Economika Sylvain Soleil Introduction historique aux institutions // FlammarionAlain Wijfells introduction historique au droit // pufEvaluation:matiere a TD -> COMPTE DOUBLEAvoir 10 en moyenne en constit, droit et dcivil12 semaines avant les partiels1) IntroductionA) Définitions (A la recherche du droit)La notion de droit, est caractère du droit. C'est une notion difficile à cerner: il y a des définitions multiples du droit. Exemple: *Comment definissait on le droit à Rome? Ce sont les romains qui ont inventés le droit. CF Ulpien qui était un inventeur du droit + un juriste consul. "Jus est ars boni et aequi" = "Le droit est l'art du bon et du juste" * Gustave Flaubert qui avait une Licence en droit: Le dictionnaire des idées reçues. "On ne sait pas ce que c'est"*Selon le sens commun: "ce que dit la loi" -> trop simpliste, la loi n'est pas source du droit, elle a besoin d'être complétée.Le droit peut etre envisagée de plusieurs manieres: certains (pas nous) ont une approche sociologique (Les sociologues) et voit le droit comme un phénomène social (:lien indéfectible entre le droit et la société). Le droit est egalement la condition de la vie en société.ADAGE: "Ubi societa ibi jus" -> "La ou il y a une société il y a du droit" c'est pr cela qu'on dit que le droit est interpersonnel.On est ici ds la fac de sciences juridiques, cad que la justice est une science et qu'elle a sa propre logiqueDEF: DROIT: La règle de droit est une règle de conduite humaine que la société peut contraindre chaque individu à respecter sous peine de sanction.Cette phrase est scandée en 2 temps. 1er temps : "la regle de droit est une regle de conduite humaine" c'est une abstraction. La regle de droit est un concept et elle touche ts les hommes. Ce qui veut dire que la regle de droit ne peut pas s'appliquer qu'à une seule personne , elle doit s'appliquer à la société en entier. Le droit est impersonnel donc il s'applique à tous. La regle de droit est qqch de sanctionné, elle émane de l'Etat: la société peut contraindre la loi.La regle de droit est obligatoire.Le droit par rapport à la morale: bcp de point commun. On exige du droit qu'il soit moral.La morale est un ensemble de principe relative au bien et au mal.La morale est variable selon la culture, l'éducation, la religion. En occident la morale dominante est judéo-chrétienne. Parfois le droit et la morale se recoupe ou se juxtapose, par ex ds le code civil existe une obligation alimentaire entre parents et enfants. IL y a aussi des regles de droit qui n'ont rien à voir avec la morale, en effet le droit est obligatoire contrairement à la morale. La loi n'est pas amorale mais certaines lois ne se basent pas sur la morale. Ex: LOI PECHE/CHASSE et il y aussi des lois morales que la regle de droit ne protege pas. par exemple la morale judeo chretienne condamne les mauvaises pensées. Le citère pr punir c'est qu'il y ait un commencement d'exécution. Le droit ne condamne pas les pensées, slmt les actions. La regle de droit est abstraite impersonnelle générale et obligatoire. Le droit peut s'écrire avec une majuscule ou une minuscule, il y a une distinction entre le droit objectif et le droit subjectif.Distinction entre le droit personnel (sur une personne ex: autorité parentale) et le droit réel (qui s'exerce sur une chose ex: droit de propriété) B) Les fondements du droita)Le fondement religieuxc'est un concept oublié ds le droit, prtant c'est la religion qui a inventé le droit, elle est l'impulsion première mais ensuite la religion a accompagné le droit pdt fort longtemps ds les sociétés archaïques. Historiquement le fondement religieux est dominant ds tte l'histoire sauf ajd qui est une exception. Antiquité: -4000 avc jc- 476 ap JC -> Droit et religion se confondent. Code d'Hammourabi (environ -1750) Hammourabi est le roi de Babylon, (ajd turquie) (-1793/-1750)Il installe une cité Etat, elle est unifiée administrativement et socialement. Pr unifier les conquetes on utilise le droit. C'est un principe qu'on retrouve chez ts les monarques qui ont jalloné l'histoire de France. Pr atteindre cet objectif, il entreprend une grande oeuvre administrative avec toutres les lois qui vont reglementer la société, sur la famille, les relations contractuelles, les propriétés, les conditions des personnes, sur la justice en elle même. Elles composent le code d'Hammourabi. Il a été découvert en 1902 par des français. -> Jacques de Morgan + ????Droit cunéiformes: ensemble des droits antiques qui se sont servis de l'écriture cunéiforme. Sur le dessin on voit un psg assis: Sanas (dieu des dieux equivalent de Zeus, dieu soleil) il tient le stylet qui sert à graver la pierre ce qui signifie que c'est lui qui a gravé la pierre?Celui qui est debout écoute de maniere tres attentive Sanas dicter sa loiHammourabi commence par: "Le droit vient des dieux suprêmes"En bas "Hammourabi roi du droit c'est moi auquel Sanas a fait présent des lois" La loi trouve ses fondements ds les 3 religions monothéistes, elles donnent ttes un caractere divin à la bible. Les textes religieux renferment tous des regles de droit.La premiere grde religion monothesites est le judaisme. LE JUDAÏSMESynthese:Pourquoi le droit est obligatoire? Il est inspiré voir imposé par dieu Le judaisme donne naissance au droit hébraïque, c'est l'exemple type du droit dicté par dieu.Le droit hébraïque puise ses sources dans les 3 livres religieux qui reproduisent "La loi écrite par Dieu" La torah se trouve au début de la Bible: dans les 5 premiers livres: le Pentateuque. Dans le Pentateuque on trouve la Genèse, l'Exode, Le Lévitique, Les Nombres, Le Deutéronome. Dans ces 5 livres on trouve l'essentiel du droit hébraïque: des prescriptions dictés par Dieu qui correspondent à nos attentes juridique. Quel texte? Le Pentateuque comporte 3 documents législatifs qui ont laissé des traces dans nos textes législatifs:

1. Le Décalogue (les 10 commandements) Ils sont exprimés sous forme de maxime. on y trouve des commandement moraux consacrés uniquement à la religion et d'autres uniquement au Droit (ex: Tu ne tueras point, tu ne commettras pas d’adultère, tu ne porteras pas de fortes accusations contre ton prochain). Le Décalogue se trouve dans la Genèse

2. Le Code de l'Alliance, il se trouve dans l'Exode. On y trouve énormément de disposition a dimension

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