Institutions publiques de l'Antiquité

Histoire des Institutions publique de l’antiquité

Pr. De Carbonière

10 Septembre 2015        

Le manuel de cours : le cours est suffisant mais en cas de besoin: Michel Humbert chez Dalloz.

Prologue :

Nous sommes à Thèbes, il y a 2700 ans, suite à une guerre civile la ville a survécu.

La crise de la cité a été toute aussi terrible, le roi s’est crevé les yeux après avoir découvert qu’il a épousé sa mère, la reine s’est suicidée et leurs 2 fils, Etéocle et Polynice se sont entretués, l’un pour la cité, l’autre pour la guerre.

Sophocle nous dit qu’Etéocle est mort pour le droit. Créon monte sur le trône et s’occupe d’installer la justice et le droit. Il se dévoue à l’Etat et considère que la personne privé doit s’effacer pour laisser place à la personne publique ; les thébains sont ravis ; Il prend son premier décret, Etéocle sera enterré avec les honneurs et Polynice sera abandonné aux vautours, il déclare « je n’accorderai rien aux indociles ».

Un système juridique ne peut pas être humain sans la dérogation, il doit agir en équité.

Or après ce décret, on apprend que Polynice a été enterré, Créon entre en fureur, son 1er décret a été bafoué, il se met à menacer les thébains, il ne se tiens pas à son discours car il laisse parler ses sentiments privés (colère), ses conseillers le mettent en garde, Créon ne les écoutent pas et on apprend que c’est Antigone sa nièce, a commis ce « crime », Créon est troublé, il est Roi, il y a une loi, il doit l’appliquer.

Le Roi doit la condamner mais l’oncle doit-il condamner sa nièce ?

Que doit-il faire ? Il est très partagé… Il doit essayer de sauver sa nièce en utilisant sa propre loi… Créon exige donc des preuves des accusations portées envers sa nièce mais Antigone a été prise en flagrant délit, il l’interroge, elle avoue et ne le nie pas.

En droit pénal, les faits sont constitués.

Mais il reste une échappatoire, il lui demande si elle savait si elle connaissait sa défense (cause exonératoire de culpabilité = ignorance de la loi)

« Nul n’est censé ignorer la loi »

Antigone, cependant,  a assumé sa responsabilité, « comment l’ignorer, elle était publique » (la loi a été publiée dans les règles = on présume que la loi est connue de tous) , elle a donc violé la loi en toutes connaissances de cause, elle présente une « défense de rupture », une technique de défense très difficile, l’avocat va transférer la défense sur un autre plan en accusant le système d’être à l’origine de ce procès (Jacques Verges), elle reste toujours dangereuse et dans le cas d’Antigone, elle se place sur le plan du droit applicable, quels droits doit être appliqué dans son cas, c’est une question « pré-judiciaire » (Prae/judicis = avant justice), c’est là que tout se noue.

Elle déclare avoir transgressé la loi, car c’est Créon qui l’a proclamé et non Zeus, elle nous dit qu’il y a un autre droit que le droit humain, le droit naturel qui doit être intemporel et partagé par tous (ex : les sacrifices humains) ;

Créon comprend alors qu’elle est sur un terrain légal dangereux, il lui demande si elle est folle ? (responsabilité pénale)

Pour avoir infraction pénale, il doit y avoir l’élément matériel et intentionnel, la folie est une cause totale d’irresponsabilité pénale, comme quelqu’un qui n’a pas de discernement…

Mais elle refuse qu’on dise qu’elle soit folle, elle a préféré obéir à la loi des Dieux, Antigone fait prévaloir la loi des dieux sur la loi humaine mais cela va bien plus loin… Antigone dit il y a 2 lois, le droit naturel, la volonté des Dieux, on doit enterrer un cadavre, la dignité de l’homme ne disparait pas avec la mort, elle devait enterrer son frère mais la loi de la cité l’interdit or la loi est légitime et une bonne citoyenne doit obéir aux lois de la cité, elle accepte donc la sentence prévue. Antigone résout le conflit des normes, elle obéit aux 2 lois.

Créon respectant la loi de la cité, condamne sa nièce à la peine de mort mais en la respectant beaucoup. (Elle est enterrée vivante…)

Mais arrive, le fiancé d’Antigone, Hémon qui déclare qu’il faut sauver ma fiancée, mais Créon reste inflexible. Le fiancé tente un argument politique : c’est la 1ère condamnation à mort, il faudrait l’épargner pour montrer la bonté de Créon à l’opinion, il menace alors Créon mais il ne cède toujours pas, le juge ne doit pas dépendre de l’opinion ou de pressions.

Arrive alors le messager des Dieux, déclarant à Créon que sa loi n’est pas conforme et qu’ils le puniront, il change alors d’avis mais il est trop tard…

En tant que dirigeant de la cité, il a oublié le personnage privé au profit de l’application de la loi.

Un autre élément, au mythe d’Antigone répond l’histoire du tyran « Zaleucos », qui prends une loi édictant « celui qui couche avec une femme marié aura les yeux crevés », son propre fils est le premier à transgresser la loi, il doit faire crever les yeux de son fils mais le droit naturel interdit à un père d’aveugler son propre fils, il n’y a pas de hiérarchie des lois, il fait donc crever un œil à son fils et se crève un œil aussi, les 2 lois sont ainsi respectées…

La justice de Cambyse : un juge corrompu trafique la justice pour s’enrichir, Sysamnes, Cambyse l’apprends, le fait écorcher vif, fait un fauteuil avec la peau de ce dernier, oblige son successeur à prendre ses décisions sur ce fauteuil et prends le fils de Sysamnes pour nouveau juge afin qu’il n’oublie jamais qu’il ne doit pas se laisser corrompre.

Introduction :

Ce cours nous aidera à comprendre le monde actuel qui nous provient de la Grèce antique et du droit romain.

Un auteur, Schiavone, dit que « la tradition politique est issu de la Grèce tandis que la tradition juridique provient du droit romain »

Il va constamment naviguer entre droit et loi, notre modèle : la Grèce et sa démocratie athénienne, il compare les démocraties anciennes et modernes.

Finley déclare que la politique vient de la Grèce : « Le politique c’est l’art de parvenir à des décisions par la discussion et d’obéir à ces décisions comme condition nécessaire à une existence sociale civilisée »

Freund : « Éléments pour la théorie de la démocratie et de la paix » 1971, il se réfère constamment à l’Antiquité, Clémenceau prenait pour modèle « Démosthene », C’est le choix et la volonté de vivre selon les choix et les lois que nous votons.

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