Droit romain

Selon la tradition, selon les mythes la ville de Rome a été fondé en 753 avant J-C par Romulus. D’après la science historique Rome serait effectivement née soit au 7ème ou 8ème siècle avant J-C. Elle aurait été fondée par l’agrégation de tribu indigènes.

Rome a eu 3 régimes différents : D’abord une royauté. A partir de -509 avant J-C elle connait un changement politique et devient une république. Et enfin à partir de -27 avant J-C, elle devient un empire.

Rome a conquis une grande partie de l’Europe. Cette expansion de Rome a commencé avant la république et son apogée a été atteinte pendant l’empire. A la fin du 3ème siècle après J-C, le territoire contrôlé par l’empire Romain est tellement grand qu’il est décidé de le couper en deux. Il y a donc un empire Romain occidentale avec un empereur et un empire Romain orientale avec un autre empereur et pour capitale Constantinople.

L’empire Romain occidentale va chuter sous les coups des barbares en 476 après J-C. En revanche l’empire orientale parvient à se maintenir jusqu’en 1453. Les Romains ont été les premiers grands juristes. Ils sont le premier peuple à avoir réfléchi au droit et avoir tenter de construire des concepts, des idées, des logiques intemporelles face aux circonstances. Le droit des contrats a été pratiquement inventé par les Romains.

Ces grands juristes ont créé à partir du 5ème siècle après J-C, des codes de droit. Les empereurs Romains de Constantinople ont demandé aux juristes de réunir les règles et procédure dans un ordre logique pour faciliter la connaissance du droit ainsi que sa consultation.

La compilation du droit est un simple regroupement de texte juridiques pour en faciliter la consultation. Elle peut être l’œuvre d’une personne privé comme publique.

La codification en revanche est une procédure toujours publique. Le code qui en résulte est en lui-même une loi. La codification contrairement à la simple compilation est créatrice de droit.

L’empereur Romain au 5ème siècle d’orient a tout d’abord ordonné de codifier le droit Romain et il en est sorti en 438 qui est le code Théodosien. Il s’agit d’un code car il a été promulgué par l’empereur mais aussi parce que les juristes ont eu une activité créatrice. Ils ont ordonné certaines règles, garder ou supprimer d’autres. Peu de temps après apparait un second grand recueil dont on sait qu’il a été commencé en 528 et appelé les compilations de Justinien mais aussi le corpus juris civilis (= corp de droit civil).

Il est en réalité composé de 4 ouvrages :

- code de justinien (regroupe l’ensemble des lois promulgué par les différents empereurs jusqu’à Justinien),

- les novelles (composé des lois de l’empereur après la promulgation du code de Justinien)

- les institutes (manuel de droit privé des étudiants de 1ère année)

- le digeste (compilation de ce que les juristes Romains de l’époque considérait comme les meilleurs textes du – IIIème siècle au IIIème)

En orient le code Théodosien n’est resté en vigueur à peine pendant 1 siècle car les compilations de Justinien sont arrivées. Cependant en occident à cause de la chute de Rome les populations

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