Le triomphe du pouvoir législatif impérial d’après un juriste du IIIe siècle

INTRO à moi :

En 27 avant notre ère, Rome opère une transition d'un régime républicain vers un régime impérial. Ce système juridique, qui semblait initialement reposé principalement sur des lois adoptées par des assemblées, évolue progressivement vers un droit d'origine impériale. La doctrine désigne, d'une manière générale, l'ensemble des avis et opinions formulés par les juristes sur des questions juridiques. Elle a pour objectif de clarifier le droit, de mettre en lumière les insuffisances du système juridique, ainsi que d'interpréter la loi et la jurisprudence.À l'époque impériale, de nouvelles sources de droit apparaissent pour répondre aux besoins juridiques et à l'évolution des institutions politiques romaines tel les édits des magistrats ( la jurisprudence), les sénatus-consultes, les constitutions impériales.

Le document traité est un extrait du premier livre des Institutes d’Ulpien, intitulé « Le triomphe du pouvoir législatif impérial d’après un juriste du IIIe siècle ». Ces Institutes constituent un manuel regroupant des œuvres destinées à l'enseignement du droit. Elles fournissent, dans cette optique, des définitions et des classifications, en continuité avec les Institutes de Gaius, qui ont probablement été élaborées au début du principat de Marc Aurèle (161-180 de notre ère), pour les étudiants, représentant ainsi le premier manuel de droit.

Son auteur, Ulpien, connu sous son vrai nom de Domitius Ulpinanus, était un jurisconsulte romain éminent du IIIe siècle, ayant vécu sous les empereurs Sévère et Caracalla. Son importance se traduit notamment par le fait qu'à partir de 426, ses opinions prenaient force de loi en vertu de la « Loi des citations » ; un texte doctrinal d'une grande portée, qui reconnaissait également l'autorité des juristes Papinien, Paul, Gaius et Modestin. Ulpien, qui fut également le conseiller de l’Empereur Sévère, sera cité en tant que source principale dans le code théodosien et dans le corpus juris civilis. De plus, un grand nombre de ses œuvres rencontrent un certain succès et la plupart de ses formules seront employées pendant des siècles après sa mort. En effet, la célèbre formule « dura lex, sed lex » lui est attribuée. De plus, il est à l'origine de la première définition du « droit naturel » ; une définition qui, à ce jour, est encore utilisée telle qu'elle a été théorisée.

Ulpien rédige ces Institutes au cours du IIIe siècle, pendant la période classique du droit, sous l’Empereur Caracalla. Dans ce contexte, un déclin notable des sources du droit s'est produit au fil des années précédentes. La Loi des douze tables, le premier système juridique écrit, ne suffisait plus et tendait à disparaître, tandis que le plébiscite, qui alimentait l’essentiel de la législation, fut également abandonné. Alors que le prince était devenu la source unique du droit, une nouvelle source commença à se répandre dans l’Empire romain : c’est la « jurisprudentia », ou doctrine. Cette nouvelle source, accélérée par une laïcisation du droit, se définit comme la science du droit, façonnée par ceux qui étudient ou l’enseignent. Cette science se nourrira des controverses qu'elle suscite. De fait, les juristes ne se limitent plus à l'application

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