Le cadre institutionnel des opérations CI

Le cadre institutionnel des opérations CI

On a des accords internationaux

Quand on s’occupe de droit international c’est que ce droit reflète des complexes internationaux, car on trouve des opérateurs très variés et des systèmes juridiques très différents

Les opérateurs varient : on fera face a des partenaires d’une culture différente a la nôtre, ils sont variés en raison de leur statut.

La différence entre un. Établissement privé et public c’est : le. Public dois faire concurrencer le marché et donc prendre la meilleure offre, le privé acheté ou il veut comme il veut

Il y aussi des opérateurs divers.

Ça va de la simple et ponctuelle exportation

Exportation régulière, on

Ils vont du simple accord verbal ou mail

On a des systèmes juridiques qui vont bcp varier

Ça veut dire que ces pays la dont la France, ont un code civil qui sert de référence des lois s’ajouteront et supprimeront mais le code civil sera tjrs la

TT les pays d’Europe, surtout ceux du nord en plus d’Amérique latine, les anciennes colonies occidentales, sont arriver avec un code civil écrit,

Environ 45prcnt sont sous come Law surtout les anciennes colonies anglais, les droits reposent sur les uses et la coutume.

Jurisprudence

Exemple : en Europe on inscrit le principe de précaution,

Des cas particuliers découlent des principes généreux

Le juge applique la loi et les juries n’est pas faite par un code

Le droit a dominante religiuse : droit fortement emprunt a la religion, comme le coran avec la shora

On peut trouver des mix de droit

Outre les pays musulmans, on trouve les droit ds pays comme linde chine japon qui est plus coutumier, par ex on trouve des regles de conduite qui vont dicter la conduite des citoyens

Ex : en chine quand on qqun veut se marier, sa fiancier dois se presenter a la famille etdemander l’accord de la famille

Finallement c’est les cotumes qui les force de droit, puisque celle-ci elle s’adapte au cotumes

Les anciens pays socialiste ont plutôt des systemes juridiques mixtes, avec un melange des systemes juridques que on a vu, il vont copier des droits dans les autres pays capitalistes .

Mais d’un autre cote, dans le de la famille ils ont plutôt tendance a piocher dans les pays sous common law

Il n’existe pas de droit commerciales internationales, il ny a pas donc de droit de supranationales, et comme il n’y en a pas plus les echanges progresse, plus on risque de créer des conflits

Pour l’instant il exsiste un droit communautaire entre 27 pays qui encadre les echanges internationaux

C’est un droit qui s’unifie, qui se consolide

Les moyens de l’europe pour armoniser les droit en europe, par le reglement la directive qui sert a rapprocher les legislations qui va imposer un temps avant d’appliquer les lois et puis la decision qui peut etre imposé a tout type de personne physyqie ou morale de l’ue

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