Organisation européenne

Organisation européenne

Introduction :

Une organisation politique, qui s’est concrétisé après la 2nd guerre Mondiale.

Qu’est-ce qu’une organisation européenne ?

1. L’idée d’une organisation européen à la conception effective d’organisation européenne.

L’idée à germer au XIVème siècle, des hommes politiques ont imaginé, réfléchit, à des projets d’organisation politique, dans un objectif précis. Il s’agissait d’éviter les conflits entre les princes et monarques de l’époque. Créer des conditions pour maintenir une paix durable. L’objectif de paix ne cessera pas d’animer tous ceux qui porteront l’idées d’organisation européenne qui ont précédé l’Union Européenne actuelle. Ces rêveurs d’Europe avaient un caractère utopique révolutionnaire pour l’époque.

Le 1er à avoir émis cet idée est Pierre DUBOIS, et un historien BOYEMME, et leur idée correspond à « l’entrée de l’idée européenne dans l’histoire ». DUBOIS est un juriste qui a effectuer ses études dans l’université de Paris, et va devenir par la suite un conseiller de Phillipe LE BEL. Dans un ouvrage, il a proposé un véritable plan de confédération européenne, avec comme justification les propos suivants : « Pour faire régner la paix, il ne suffit pas d’en venter les bienfaits, ni même de s’engager à la maintenir, il faut prévenir la guerre par des institutions approprié. » l’institution approprié qu’il propose est une assemblée composée de représentants de différents royaume européen, qui sont censé réglé des conflits. Il proposa une institution commune pour permettre le règlement pacifique des différents ; par la diplomatie, et non les armes.

L’idée de Pierre DUBOIS concerne également le projet de Sully, qui s’appelait « le dessein de Sully », ministre sous Henri IV, Sully, projet dans ses mémoires imprimé en 1838. Il envisageait un réaménagement, redécoupage, de l’Europe, en 15 états de force égale afin d’éviter des conflits, des dominations, dans le cadre d’une construction qui a la tête prévoyait une institution commune composées de représentants de ces mêmes état membres.

Il prévoyait également une armée européenne afin de protéger, et de faire respecter les décision d’arbitrage.

Parmi les projets précurseurs européen, il faut citer le projet de réorganisation de la scté européenne, rédiger par Saint Simon, avec un co-auteur Sébastien, en 1814, intitulé « De la réorganisation de scté européenne, ou de la nécessité de rassembler les peuples de l’Europe en un seul corp politique, en conservant à chacun son indépendance nationale ». L’union sans cesse plus étroite entre les peuples de l’Europe, à l’article 4 sur l’UE, est mentionné l’exigence de l’UE de respecter les identités nationales.

Certaines propositions ne sont pas réalisées mais Saint Simon allait encore plus loin que ce qui existe aujourd’hui, notamment avec l’institution commune européenne, « L’Europe aurait la meilleure organisation possible si toute les Nations qu’elles renferment étaient gouvernées chacune par un parlement, reconnaissant la suprématie d’un parlement général, placé au-dessus de tous les gouvernements nationaux.

Ce parlement devait porter sur des questions d’intérêt générale, et qu’il puisse lever des impôts jugés nécessaire au seins de la confédération.

Dans cette éducation sélective, des propositions antérieurs de Victor Hugo, au 19ème siècle, dans un discours au Congrès de la paix en 1849. Il a envisagé la création des Nations Unis d’Europe, utilisation de la république européenne fédérale. « Un jour viendra où il n’y aura plus d’autres champs de batailles que les marchés s’ouvrant au commerce ».  « Les boucles et les bombes seront remplacés par le véritable arbitrage d’un grand sénat souverain qui sera à l’Europe, ce que l’assemblée législative est à la France.

Par la suite, au 20ème siècle, et jusque dans les années 30, l’idée d’une unité européenne continuera à être portée. Richard COUDEGOVE KELERGI a lancé des idées qui ont inspiré ceux qui ont construit la CEE : en 1922, il lance un appel à constituer l’unité européenne et il publie l’année suivant un manifeste, « la Pan Europe ».

Aristide Briand, ministre des affaires étrangères de la France, il a présenté aux autres États européens dans le cadre de la SDN un projet d’union européenne. Il a dit « je pense qu’entre les peuples qui sont géographiquement groupés comme les peuples d’Europe il doit exister une sorte de lien fédéral » Suite à ce discours un processus a été mis en œuvre, un texte a été rédigé par le gouvernement « sur l’organisation d’un régime d’union fédérale européenne ». Il a été communiqué aux autres gouvernements en mai 1930 et la décision a été prise d’avancer sur ce terrain et donc de mettre en place une commission d’étude pour l’union européenne. Il n’y a pas eu de suite concrète à cela, le porteur du projet, Aristide Briand meurt en 1932, ça a conduit à ce que le projet soit enterré.

Et même s’il y avait eu la volonté, il faut dire que le contexte européen n’était pas très porteur car quelques temps après on a eu l’avènement d’Hitler au pouvoir. L’idée d’organisation de l’Europe a fait germer dans certain esprit, des propositions un peu trop en avance ou en décalage par rapport aux réalités de l’époque ce qui fait qu’on n’a pas eu vraiment d’organisation européenne à dimension politique avant la seconde moitié du XXème siècle.

Il y a eu des organisations européennes créée avant, mais ce qui a été créée c’était des organisations européennes à caractère purement technique, sans aucune finalité politique, par exemple pas de maintien de la paix. Ce qui a été créé : des commissions fluviales, créées par des États riverains d’un même fleuve. Pour réguler le trafic fluvial sur ces grands fleuves et pour permettre une coopération pour l’entretien du fleuve, pour empêcher sa pollution.

C’est la raison pour laquelle on affirme que finalement il faut attendre la seconde moitié du XXème siècle pour que se concrétise pleinement l’idée d’un aménagement européen notamment sur le plan politique.

1. Les organisations européennes, des organisations internationales à dimension européenne.

En effet, pour savoir à qu’elle réalité juridique on a à faire quand on évoque les organisations européennes, il faut partir de l’idée qu’elles font partir de la catégorie juridique organisation internationale, c’est la raison pour laquelle le premier point de ce paragraphe est consacré à la notion d’organisation internationale.

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