Note de cours sur l'ONU

Les Nations unis, unesco, union européenne.

Vocation universelle, le principe majeure coopération et souveraineté internationale.

Manuels: Tawil? relations internationales 2017 / charpentier : institution internationales Dalloz 2012 / Colliad

Le rapprochement institutionnelle entre société politique est ancien.. On en retrouve des traces dans les sociétés grecques archaiques à travers les ligues grecques sont les ancêtres des orga internationale. Ce n’est toutefois que lorsque l’état à été consacré comme forme de lorganisation des sociétés, que les orga au sens moderne ont commencé à ce developper. ces orga sont nés d’antecedent modestes, comme les comissions fluviales, les unions administratives , à Paris essentielment au 19e siècle notamment dans le domaine de la communication.

Ces premières institu° ont prit appui sur les moyens de com° (fleue etc..)

Servent à des fins diverses et constitu une categorie de droit internationale. Un sujet de droit est une personne capable ( a des obligations et exerce son droit)

Voie diploimatique, voi de juridiction.. cours pénale internationnal ( sujet de droit internationnal ).

à l’instar des état les inst° international des oagnes corporatif. Leur statu est entièrement dominé par le droit international. est leur finalité fonctionnel implique la condition autant que leur cadre juridique.

Oms sont objet fonctionnel c’est la protect° santé internation.

on entend par oga° international toute orga institué par un traité ( mastritch, de rome etc 1957 ) ou un autre instrument regit par le droit international et doté de lapersonnalité juridique propre.

traité : accord texte passé et signé conclu entre des acteurs internationnaux (état, orga international )

orga international qui possède l’immunité ex: unesco passe accord de siège avec gvt de Paris.

Outre les états, une orga intern peut comprendre des entités de caractère privé, il en va ainsi notamment des ONG ( orga non gouvernemental =/ pas international )

Internationnal il faut que ca vienne du droit internationnal et d’un traité : on croit que la croix rouge est orga internationale mais il n’en est rien.

Certaines des ONG sont inverties d’une mission de service publique international et ce sont vu reconnaître des privillèges et des prérogatives habituellemnt réservés aux orga inter-gouvernemental ou aux états. Ex : le commité de la croix rouge qui jouit de statu d’observateur auprès des nations unis.

Ex : Vatican participe aux travaux des nations-unis ( et est vu comme état ) ayant à sa tête le pâpe.

PARAG1 :création composition des orga internationales

l’acte constitutif

En tant que sujet de droit international, l’orga intitu° n’existe que par un traité qui constitu son acte de naissance et dont l’initiative est exterieur à l’organisation ( elle ne se créee pas par elle-même mais par les états ..) .

C’est le premier traité/ acte collectif : l’acte de Diem que fut etablit la première organisation internationale : la comission central du “Rein?”

En 1885, Le traité multilatérale conclut par les puissances européennes à crée la comission du “Damud”

au 1èmes création de plusieur union administrative – > ex : Union Postal Universelle UPU.

Que l’acte constitutif de l’orga sintitule : convention/ traité/ pacte de SDN (société des nations) ou chartes des nation sunis, ou statu il s’agit d’un instrument de droit international.

Le TPIY crée par une resolution de l’ONU et pas d’un traité .. ( signé/ ratifié = procédure lourde ) , pour agir d’une manière rapide, c’est passé par une réolution.

=/ pas confondre avec les ong

Les membres de l’organisation

Commennt devient-on membre d’une orga internationale?

Les orga sont ouvertes aux états, mais aussi à d’autres types d’entités ;

La participation :

- celle des états; il faut que tous y participe ( cours de Rome, courd pénale international dont certains états sont reticents ) pour lui occtroyer un poid sur la scène international.

Les traités constitutif, sauf exception, sont ouverts à tous les états. L’admission des états originairs càd ceux qui sont responsables de la création de l’orga° concernées ou ayant participé à la conférence de son acte constitutif est ayant signés l’instrument (traité) ne se pose pas ( sa participation est automatique )

Les autres états font l’objet d’une admission : les critères de l’admission sont établi par l’acte constituif selon des règles qu’il fixe ( l’acte ), ainsi à l’orga des nations unis, l’entrée de nouveaux membres est subordonné à une recommandation favorable du conseil de sécurité ( membres des nations unis 197 ) Conseil sécu avec 5 membres permanents. Le statut des insitut° spécialisés prévoi un vote des assemblées pleingnaires à la majoritée qualifiée sauf au sein de l’organisation mondial de la santé (OMS) où une majoritée simple suffit

((insitut° spécialisés : agissent dans un champs determinée commerce, santé, marine etc .))

La procèdure de participation se traduit parfois par une invitation à participer exprimé à l’unanimité des états membres. On atteste l’art 10 du traité de Washinton (1849) pour l’alliance atlantique et indirectement de l’ OTAN (orga traité atlantique nord).

ex: Ukraine/Russie , ukraine se heurte à un problème ; Russie in-favorable .

Les premières entités à y participer sont donc les états.

b)les organisations internationales

Certaines inst° des nations unis comme l’orga météologique mondiale (OMM), et l’OMS ( santé ) ou encore l’OACI sont ouvertes aux états mais également aux territoires ou groupe de territoire qui ne sont pas des états indépendants.

Cela singifierait

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