Le droit romain
Commentaire de texte : Le droit romain. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Chloe_crzt • 17 Novembre 2023 • Commentaire de texte • 3 234 Mots (13 Pages) • 108 Vues
Commentaire de texte
« La majesté d'un prince ne doit pas seulement briller par la force des armes, il faut encore le qu'elle soit redoutable par l'autorité des lois, afin que l'État soit bien gouverné en temps de paix et en temps de guerre […] ». C’est ce qu’affirme l’Empereur Justinien dans Les Institutes de l'empereur Justinien. Le droit dès le I eme s apparaît comme un élément indispensable au maintien de l’ordre et de la paix au sein de la société. L’empereur Justinien a régné de 527 à 565 ap JC et à sa demande est paru, au VI eme siècle ap JC, Le Digeste, écrit par plusieurs spécialistes du droit et qui a pour but de Justinien a pour but d’organiser le droit. Il s’agit d’un recueil méthodique d'extraits des opinions et sentences des juristes romains. Sextus Pomponius est un juriste romain du II eme siècle ap JC, il a participé à l’écriture de ce texte normatif. Il en publiera un extrait dans son manuel, l’Enchiridion paru au II ème siècle après J.-C. Ce livre est un des plus célèbre qu’il a écrit, puisqu’il est toujours étudié de nos jours. Du II eme siècle au IV eme siècle, grâce à ses conquêtes Rome domine le monde méditerranéen. A partir de l’an 27 avant JC, se met en place l’Empire romain d’Orient et d’Occident, succédant à la République romaine. De nombreux Empereurs se succèdent et tous apportent des modification à l’organisation du droit au sein du territoire. Il convient ainsi de se demander, quelles caractéristiques, le droit romain a-t-il connut ? Dans l’Enchiridion, l’extrait du Digeste de Justinien permet de comprendre les évolutions du droit romain, tout d’abord en expliquant que les premières sources du droit constituent un droit incertain (I), avant qu’il devienne un droit écrit et complété, garant de liberté (II).
- Les prémices de l’organisation juridique romaine, un droit incertain
Au début de l’Antiquité, en 3000 avant JC, le droit romain est un droit incertain puisqu’il n’est pas écrit et accessible à tous. Le droit romain était un droit dicté par les dieux(A). Puis on observe un transfert progressif du droit sacré en un droit civil (B).
- Un droit exclusivement divin
Le droit romain était dicté par les dieux. Cela est dans l’extrait du digeste de Justinien il est dit que « le peuple romain se gouvernait sans loi (lex) et sans droit (ius) certain ». La notion de « certain » peut être traduit par la non-retranscription écrite des lois mises en place dans le royaume du temps de la Royauté romaine lors de sa fondation en 753 avant JC. En effet le roi n’est que le traducteur de la parole divine et de la volonté de dieu. Ni le roi ni les peuples ne peuvent intervenir dans la création des lois. Ces lois visent à instruire et corriger la société. Par exemple, en Mésopotamie, le roi Hammourabi, faisant partie de la première dynastie babylonienne, va créer le Code d’Hammourabi, établi entre 1792 et 1750 avant JC (période de son règne). Il l’a édifié sous la dicté du dieu Shamash. Ce texte juridique concerne plusieurs domaines sociaux, des personnes, pénal… Il a ainsi pour objectif de maintenir la paix sociale. Dans cette situation c’est le dieu Shamash qui crée la loi et c’est le roi Hammourabi qui applique sa volonté à travers la création de ce code. Le droit hébraïque est également organisé de la même manière. En effet les hébreux sont régis par le droit dicté par le dieu Yahvé, à travers les cinq premiers livres de l’Ancien Testament, qui forment ensemble la Thora. Ce droit hébraïque permet le maintien de la paix entre dieu et la société en donnant des principes à suivre (interdiction alimentaire, la responsabilité…). Ainsi les souverains apparaissent comme les messagers de la parole divine et leur devoir est de mettre en application les lois dictés par les dieux. Le droit n’étant pas écrit il peut être qualifié d’incertain. Cependant progressivement il s’observe une augmentation de l’apparition des hommes dans la création des lois. Il y a toujours des lois dictées par des dieux mais de plus en plus de lois fondées sur la volonté royale.
- Un transfert progressif d’un droit sacré en un droit civil
Le droit perd de plus en plus son caractère divin pour laisser place au droit civil. Le droit civil est l'ensemble du droit des citoyens romains, droit public ou droit privé. En effet selon le Digeste de Justinien, « les rois conduisaient tout suivant leur volonté ». Le texte fait ici référence à la période allant de la fin du IV eme siècle avant JC jusqu’au II eme siècle avant JC (date de l’invasion romaine de la Grèce). La loi émane d’un seul homme, le monarque. Il possède les pleins pouvoirs. Ainsi il peut mettre en place des lois selon sa volonté et non selon le consentement du peuple. Il fait figure de maître absolu et il se confond avec la loi. Le droit est de moins en moins le résultat de la volonté de celle d’un dieu, mais relève de la volonté humaine. Également dans le texte on peut remarquer que « La cité s’étant étendue, Romulus porta plusieurs lois que le peuple assemblé confirma ». Ici il n’est plus question qu’un homme ayant les pleins pouvoir puisse imposer une loi au peuple. Désormais le peuple vote par oui ou non, à sa mise en place. Durant la Royauté romaine (753 – 509 avant JC), il se met en place plusieurs institutions de la royauté, dont les gentes. Il s’agit d’un ensemble de familles liées par la croyance d’un ancêtre commun. Ces familles ont voté pour les lois royales promulguées par les 7 rois légendaires de Rome, dont Romulus était le premier. De plus on observe une source du droit incertain, « toutes ces lois royales furent bannies, et le peuple romain commença à se conduire plutôt par un droit incertain et par la coutume que par une loi établie ». A la fin de la Royauté romaine et au début de la République romaine en 509 avant JC et jusqu’ en 27 avant JC, le droit de plus en plus issu de la coutume. Selon Gérard Cornu, la coutume est une norme de droit fondée sur une trad populaire qui prête à une pratique courante un caractère juridiquement contraignant. Ainsi ce droit n’est pas issu de de l’usage de la force ou d’un vote. Il est également oral. Ce droit n’est pas mis à l’écrit, ainsi durant la Royauté romaine il apparaît comme incertain.
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