Le droit et les autres systèmes normatifs

 Intro droit civil

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Conseil réussite : travail régulier (prise de notes), fiches, lire le cours, actualité… Etudier les plans,

« Le droit est un langage social qui porte les valeurs qu’une société se donne à elle-même »

 TITRE 1 : La notion de droit

Chapitre I - La spécificité de la règle de droit

SECTION 1 : Le droit et les autres systèmes normatifs

1. Droit et religion

 Le droit est une fiction, un système normatif il décrit à la fois le monde social (relations personne pv) imposer un mode social en fonction de certain obj et certaines valeurs. Mode social amener à évoluer. Derrière règles de droit il y’a des valeurs. Le droit n’est pas neutre. N’est pas seul system normatif, d’autres discours sociaux, le principal : le system religieux. Dans certaines sociétés les règles civiles étaient gouvernées par des préceptes religieux (ex : règles du mariage gouverné par le droit religieux). En France, 1905 (Art 2 consti°). Règles communes avec la religion « tu ne tueras point ». Le droit pv n’a pas maille à partir avec le droit religieux. Parfois le droit n’a pas à se mêler des choix religieux, « loi sur la non couverture du visage par un habit religieux » contredit par le port du masque. Peut-on cacher son visage dans un lieu public ?

1. Droit, morale et autre règles sociales

La morale : elle dicte des normes de comportements, dire ce qui est bien et ce qui est mal, la sanction relève du fort intérieur. Point commun entre morale et le droit, sur le terrain juridique on retrouve des grandes règles dicter par la conscience (respect de la parole donné). La non-assistance à personne en danger est devenue une règle de droit. « Les bonne mœurs » à voir dans le droit public, cette notion apparait dans le code civil, elle évolue dans le temps. On parle moins de morale est plus d’éthique, en s’appuyant sur les articles 16-1-1 et suivant le Code Civil. « La dignité humaine » : ? 17 octobre 1995 Morsang sur Orge « lancer de nain », contraire à la dignité humaine. « Le droit à quoi bon » ouvrage ?

         L’ordre mafieux : Diana VILLEGAS

         Les autres ordres normatifs constituant le system ju doivent être appliqués de manière logique.

         Droit civil : organiser les rapports privés des personnes entre elles.

         Le droit est comme l’homme il est imparfait. C’est une fiction, une image.

SECTION 2 : Les caractères distinctifs de la règle de droit

Un caractère stable, distinctif mais pas des vérités en tant que tels

1. La généralité de la règle de droit

La règles de droit est généralement abstraite, elle ne vise personne en particulier (Art 16-1 « Chacun a le droit au respect de son corps et 12140) vise tous homme est tous fait. Tout le monde on les même droit et devoir (art 1 DDHC « les hommes naissances libre et égaux en droit). On a des règles et loi particulière à chaque catégorie qui évoluent en fonction de la société. « Tous fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute »

1. Les caractères obligatoires de la règle de droit et de rôles de la sanction

On vise tjr des situations générales, c’est mieux car plus on spécifie plus on à de chance d’oublier certain secteur. On a pas de règles parfaitement adapter.

1. Principes

Il y’a un contenue obligatoire assortie d’une sanction étatique. Certaines règles de droit ne sont pas respectées « limitations de vitesse ». Normalement il y’a une sanction étatique soit organisé par l’Etat soit par lui-même. Il y’a 2 types de règles qu’on peut forcer contraindre, dommage et intérêt, civil (contractuel). En principe, la norme a un caractère obligatoire, dans la formulation, dans la sanction assortie a cette règles obligatoire (sanction pénal, civil, administratif). L’intervention du juge, nrml une règle de droit peut se mesurer à l’intervention du juge. Le DC à était refait afin de limiter l’intervention du juge. Mieux vaut un mauvais arrangement qu’un bon procès.

1. Tempérament

1. Toutes les règles inclues dans les codes ne sont pas impératives mais subjective. Elles n’ont pas toutes le même degré de contraintes. Les règles impératives qui ne peuvent pas être écarter elles s’imposent à l’individue (loi physique). Les lois pénales sont majoritairement impératives. Les règles subjective peuvent être écarter par une manifestions de volonté des personnes (règles de choix à choix multiples).

1.  Développement des règles non normatives, elles ne sont pas assorties de fonction. Le droit ne décrit pas ce qu’il est mais expose ce qu’il doit être et doit avoir un caractère prescriptif. Ex : (art 371 code civil) « l’enfant à toutes âge doit respect a ses père et mère » aucune sanction donc non normative.  

1. La soft-Law (droit moue) : règles de droit non obligatoire mais dont les effets juridiques ne sont pas pour autant inexistants. Se retrouve dans le droit privé (les guides de pratique, les chartes, les guides de conduite).

C’est l’avènement d’un nouveau type de régulation juridique, caractériser par la souplesse des normes, sans besoin de contrainte étatique pour être reconnu comme ju. Pour être vrmt contraignante il faut que le juge s’immisce dans l’affaire. Marie Anne Frison-Roche.

1. La stabilité de la règle de droit

La loi se veut permanente, règles depuis 1804 qui s’applique 24/24 7/7.  Les lois circonstancielles : (covid, terrorisme, réchauffement climatique…).

CHAPITRE 2 : La spécificité des instruments juridique

SECTION 1 : le langage juridique

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